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Procès Verbal - 202405 01 Choix nouveau prestataire ALSH
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202405 01 Choix nouveau prestataire ALSH)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Là
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Î
OPITAE,,
042-214201089-20240514-20240501-DE]
hi
\
LE
FE unERYUTE
Accusé
certifié
exécutoire
.
.
Réception
par
le
préfet :
16/05/2024
EE
“G
=
Publication: 17/05/2024
Département
de
la Loire
SLANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MAI
2024
DELIBERATION
N°
202405-01
Nombre
de Conseillers :
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:3
Nombre
de
membres
présent(s)
:12
Nombre
de
pouvoir(s)
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
mai,
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6 mai
2024
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;, MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine
; DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
;
Absent(s)
excusé(s)
avec
pouvoir
: néant
Absent(s)
excusé(s)
sans
pouvoir
: CLUZEL
Sylvain
; CRETON
Cécile
: GARNIER
Léo
Secrétaire
de
séance
: MBOCK
Eléazar
Objet
: CHOIX
DU
NOUVEAU
PRESTATAIRE
POUR
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
ET
CENTRE
DE
LOISIRS
Monsieur
le
Maire,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
communes
de
L’Hôpital
le
Grand,
Boisset
les
Montrond
et Unias
ont
lancé
une
consultation
pour
renouveler
le groupement
de
commande
pour
la gestion
et l’animation
de
laccueil
de
loisirs
sans
hébergement.
L'association
retenue
est Léo
Lagrange.
La
répartition
de
la charge
des
communes
se
fait
au
réel
chaque
année
par
rapport
au
nombre
d’enfants
de
chaque
commune
utilisant
le service.
La
somme
allouée
est
inscrite
au
compte
65568
du
budget
communal
pour
la durée
du
contrat.
Vote:
Pour:
12
Contre
:
0
Abstention
: 0
Le
Conseil
Municipal
retient
cette
proposition
et
donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
le
marché
ainsi
que
toutes
Les pièces
s’y
rapportant.
2024/0418 ne Lee GP4
monte
UMA
+
(nav
2
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
OPITAL D
042-214201089-20240514-20240501-DE
La
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 16/05/2024]
ne,
Publication
: 17/05/2024
Le
Département
de
la
Loire
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
rrteys
ET
MODERNITÉ
«ti
A
L’H6pital-Le-Grand,
le
16
mai
2024
Le
secrétaire,
Jr MBOCK Eléazar
Le
Maire, Stophe
DESTRAS