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Déliberation - 1705929069 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1705929069 liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
VILLEMONTAIS
VU
V
ARRONDISSEMENT
DE ROANNE
CANTON DE ROANNE-SUD
Tél : 04 77 63 10 15
Fax : 04 77 63 1451
mairie.villemontais@wanadoo.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE __- REGION RHÔNE-ALPES - DEPARTEMENT DE LA LOIRE
MAIRIE DE VILLEMONTAIS
42155
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 762023
Délibération n° 772023
Délibération n° 782023
Délibération n° 792023
Délibération n° 802023
Délibération n° 812023
Délibération n° 822023
Délibération n° 832023
Délibération n° 842023
Délibération n° 852023
Délibération n° 862023
Le Secrétaire de Séance
BASSOT Christine
SEANCE DU 07 DECEMBRE 2023
: Clôture de la régie d’avance de la commune de Villemontais
: Décision modificative 3
: Demande de subvention programme voirie 2024,
: Changement de l’éclairage de la salle omnisports en LED — demande de subvention
enveloppe de solidarité
: Attribution subvention 2023 aux associations villemontoises
: Régime indemnitaire des agents de Villemontais relatif à la mise en place du
RIFSEEP,
: Nomination d’un délégué pour la signature des actes administratifs,
: Décision modificative n° 4,
: Décision modificative n° 2,
: Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de
production d’énergies renouvelables (ZACC)
: Approbation convention de partenariat et d’objectifs — lecture publique hors réseaux- moins de 10 000 habitants -type 4 entre le Conseil Départemental de la Loire et la
commune de Villemontais