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Compte-Rendu - compte rendu cm du 03 06 2022
Document publié le Vendredi 3 juin 2022 par la commune de Férolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 03 06 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 JUIN 2022
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 27 mai 2022, s’est réuni le vendredi 03 juin 2022 à 20h00, à la Salle des Fêtes, en séance ordinaire publique, sous la présidence de M. David DUPUIS, Maire de Férolles.
Présents : M. BOITARD J.F., M. BRILLANT P., Mme COUANNAULT S., Mme JANVRIN A-M., M. LEBOEUF A., M. LELIEVRE P.E. M. MANTEAU N., Mme MOIZARD D., Mme POPLAIN S., M. SIRE C., M. SORET R., Mme THEBAULT S., Mme VACQUEREL A.
Absents : Mme REVERDY C. qui a donné pouvoir à M. MANTEAU N.
Le quorum étant atteint (article L. 2121-17 du CGCT), le Conseil Municipal peut délibérer.
Mme Sidonie THEBAULT est nommée Secrétaire de séance.
Le compte-rendu du 06 mai 2022 est approuvé à l’unanimité.
COMMUNE
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES
M. le Maire présente le tableau de répartition des subventions allouées aux associations communales pour l’année 2022 ; il rappelle que les montants résultent d'un calcul basé sur un barème mis en place depuis l’année dernière. Le montant total s’élève à la somme de 8 626 € et se réparti comme suit :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide l’attribution des subventions aux associations communales pour 2022.
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DISTRIBUTION DE COMPOSTEURS AVEC LE SICTOM
M. LEBOEUF présente le projet de partenariat avec le SICTOM pour l’obtention et la distribution de composteurs individuels pour les usagers. Le tarif fixé par le SICTOM s’élève à 20 € pour un 345 litres et 30 € pour un 620 litres.
La distribution sera réalisée sur la commune lors d’un atelier de formation sur le compostage à partir du mois de septembre prochain. Une communication plus détaillée sera transmise aux habitants qui souhaiteront bénéficier de cette opération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte les termes de la convention avec le SICTOM.
FNACA 130,00€ Comité des fêtes 759,50€ Rando Férolles 491,50€
Tennis de table 387,00€ Expression 396,50€ Phoenix 45 418,50€
Judo, Arts martiaux Férolles 454,00€ Union musicale 635,00€ Ecole de danse 648,00€
Choralia 386,50€ Ecole de musique 3 450,00€ Association Parents d’élèves 469,50€ 2
VALIDATION DES TARIFS « MINI CAMPS » ALSH CLUB ADO
Mme POPLAIN expose le planning du camp ado qui sera réalisé les 11,12 et 13 juillet prochains. Trois jours d’activités et deux nuitées sont proposés à des jeunes adolescents de 10 à 16 ans.
Le tarif est fixé comme suit :
- Enfants de Férolles : 110 €
- Enfants hors commune : 150 €
- Enfants en CM2 du regroupement scolaire Férolles-Ouvrouer les Champs : 110 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide les tarifs du mini camp ado pour la sortie de juillet 2022.
ASSAINISSEMENT
RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES
Monsieur le Maire propose de reconduire une convention de groupement de commandes pour des prestations de curage des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. Les communes de OUVROUER-LES-CHAMPS, DARVOY, FEROLLES, JARGEAU, SANDILLON et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement composent ce groupement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
décide de l'adhésion de la Commune de FEROLLES au groupement de commandes relatif à la réalisation de prestations "Curage des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales",
AFFAIRES DIVERSES
- Hébergement de réfugiées ukrainiennes : proposition de mettre à disposition le logement au-dessus du local communal "Le Palace des Salopettes" à partir de septembre pour une durée initiale d’un an.
M. le Maire énonce divers travaux effectués par les services techniques :
- réparation de fuites sur le réseau d'eau au lieu-dit "Les Sables" et rue de Cherelle - Tests à la fumée réalisés par l'entreprise SARC sur un tronçon du réseau d’assainissement collectif : pas d'anomalies constatées
- Déplacement des vitrines d'information de l'école
M. le Maire énonce divers travaux effectués par des entreprises extérieures :
- Elagage des arbres avec pose de groupes électrogènes par Enedis
- Réparation à la suite du fort coup de vent, du faîtage de l'école par l'entreprise Antonio et Cédric
QUESTIONS DIVERSES
- Mme Stéphanie COUANNAULT et M. Philippe BRILLANT font le point sur la réunion du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Jargeau. Mme COUANNAULT annonce sa démission du poste de vice-présidente de ce syndicat suite au changement de sectorisation du collège.
- M. Pierre-Edmond LELIÈVRE fait part du bon retour des participants (agents communaux, personnel des écoles et grand public) à la formation aux premiers secours (PSC1).
Il propose d’engager une réflexion sur la possibilité de mettre en place un état des lieux plus scrupuleux pour la location du matériel et des salles communales.
- M. Jean-François BOITARD déplore le délai trop court du passage "au vert" du feu tricolore du croisement RD921 et route de Darvoy et signale la détérioration de l'abribus. Une requête va être transmise à l’entreprise qui a installé les feux tricolores.
- M. Arnaud LEBOEUF transmet les remerciements des administrés du Hameau de Villiers aux agents techniques pour le dépannage de la pompe d'assainissement.
- M. Charles SIRE indique qu'il a participé à la réunion de travail concernant la mise en place de la fibre (mise à jour de la carte des travaux à réaliser où il convient de choisir entre installation de poteaux ou enfouissement des câbles).
Il annonce les travaux à venir au gymnase courant juillet qui concernent l’installation du nouveau système de désenfumage. Il fait part de la casse d’une conduite d’eau usée dans le vide sanitaire qui nécessite un gros nettoyage par une entreprise agréée avant réparation de la canalisation.