Procès Verbal - 03bis Proces Verbal reunion du 27 mars 2026

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Procès Verbal - 03bis Proces Verbal reunion du 27 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lavausseau. Lien du pdf (Procès Verbal - 03bis Proces Verbal reunion du 27 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

27 MARS 2026 – 19H00

Le vingt-sept mars deux mille vingt-six, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal de la Commune de BOIVRE-LA-VALLÉE, se sont réunis salle de la Boivre en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le maire conformément aux articles L. 2121-10, L. 2121- 11 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Présents : AUDEBERT Marie-Hélène, AYEL-CORBINEAU Mélanie, BASTARD Michelle, BAYART Isabelle, BELAL Djenedi, BREUZIN Thierry, CHARBONNEL Raphaël, COMBES Christian, DUFOUR Stéphane, GAILLARD Maryvonne, GUÉRINEAU BRION Sylvie, HÉNOCQ David, JOUNEAU VAILLANT Carine, LAPIERRE Karine, LAUNAY-QUERRÉ Antoine, MALOUVET Léo, MESRINE Anthony, METAIS Mickaël, OTT Florian, PICQUET Frédéric, PIERRE EUGENE Fabienne, PRIOU Cécile, RAFFENAUD Joëlle, ROULEAU Chantale, SOUIL Vanessa, TEXIER POSTEL Damien.

Absentes représentées : PARADOT Céline a donné procuration à PIERRE-EUGENE Fabienne.

Secrétaire de séance : MESRINE Anthony

Approbation du compte rendu de la séance du 10 mars 2026 par 20 voix pour et 7 abstentions (GUÉRINEAU BRION, LAUNAY-QUERRÉ, JOUNEAU VAILLANT, AYEL-CORBINEAU, OTT, PRIOU, MALOUVET).

N°03-03-2026 – Assemblée Délibérante – Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2121-7, L.2122-1, L.2122- 4 et L.2122-7, L. 2122-8,

Considérant que le plus âgé des membres présents du conseil municipal prend la présidence de la séance,

Considérant que Monsieur Christian COMBES, Président invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire par vote à bulletin secret, conformément à l’article L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales susvisé,

Considérant que Monsieur Christian COMBES propose de désigner deux assesseurs pour procéder aux opérations de vote,

Considérant que Mme AYEL-CORBINEAU Mélanie et M. CHARBONNEL Raphaël sont désignés assesseurs.

Considérant que Monsieur Christian COMBES, Président lance l’appel à candidature pour la fonction de Maire,

Considérant que les candidatures de Mme GUÉRINEAU BRION Sylvie et Mme AUDEBERT Marie- Hélène,

Considérant que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolues,

Nombre de membres :

- En exercice : 27

- Présents : 26

- Représentés : 01

- Votants : 272

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne une enveloppe contenant son

bulletin de vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 27

A déduire : bulletins blancs : 0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 27

Majorité absolue des suffrages exprimés : 14

Mme GUÉRINEAU Sylvie a obtenu 6 voix,

Mme AUDEBERT Marie-Hélène a obtenu 21 voix

Madame AUDEBERT Marie-Hélène ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue Maire

et immédiatement installée dans ses fonctions.

N°04-03-2026 – Assemblée Délibérante – Détermination du nombre d’adjoints

Madame le maire rappelle que conformément à l'article L. 2122-1 du Code général des collectivités territoriales, il y a dans chaque commune un maire et un ou plusieurs adjoints ;

Le maire rappelle, par ailleurs, que conformément à l'article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30% de l'effectif légal dudit conseil.

Ce pourcentage donne pour la commune de Boivre-la-Vallée un effectif maximum de 8 adjoints.

Madame le Maire propose la création de 8 postes d'adjoints.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide par 23 voix pour, 4 abstentions la création de 8 postes d'adjoints au Maire.

N°05-03-2026 Assemblée Délibérante – Election des adjoints

Le Maire, après son élection et la détermination du nombre d’adjoints, donne lecture des articles L. 2122- 1, L.2122-4 et L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. L'article L. 2122-1 dispose qu’« il y a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal ».

L'article L. 2122-4 dispose que « le maire et les adjoints sont élus par le conseil municipal parmi ses membres, au scrutin secret … ».

L'article L. 2122-7-2 dispose que « dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ... »3

Le Maire invite les membres du conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des 8 Adjoints. Il désigne deux assesseurs : - Mme AYEL-CORBINEAU Mélanie

- M CHARBONNEL Raphaë

Après un appel de candidatures, une seule liste de candidat est proposée : - Liste conduite par Mme Fabienne PIERRE-EUGENE,

Il est alors procédé au déroulement de vote.

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom a remis dans l’urne une enveloppe contenant son bulletin de vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27

A déduire, bulletin blanc ou nul : 6

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 21

Majorité absolue : 14

La liste conduite par Mme Fabienne PIERRE-EUGENE, a obtenu 21 voix. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 8,

La liste conduite par Mme Fabienne PIERRE-EUGENE, ayant obtenue la majorité absolue, ont été proclamés adjoints :

- 1ère adjointe : PIERRE-EUGENE Fabienne,

- 2ème adjoint : MESRINE Anthony,

- 3ème adjointe : GAILLARD Maryvonne,

- 4ème adjoint : HÉNOCQ David,

- 5ème adjointe : ROULEAU Chantale,

- 6ème adjoint : DUFOUR Stéphane,

- 7ème adjointe : BAYART Isabelle,

- 8ème adjoint : BREUZIN Thierry.

N°06-03-2026 - Assemblée Délibérante – Charte de l’élu local

Le Maire donne lecture de la charte de l’élu local.

Charte de l'élu local (article L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT)

• Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi.4

Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

• Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.

Il est remis à chaque conseiller municipal une copie de cette charte et du chapitre du Code Général des Collectivités Territoriales consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux ».

Le Conseil Municipal prend acte que Madame le Maire a donné lecture de la Charte de l’élu local et a remis copie de celle-ci à tous ses membres.5

N°07-03-2026 - Assemblée Délibérante – Fixation des indemnités du Maire et des adjoints

Le Maire rappelle que conformément à l'article L.2123-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, les fonctions de maire et d'adjoints sont gratuites.

Cependant, des indemnités peuvent leur être octroyées en application des articles L.2123-20 et suivant du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire précise qu’en application de l’article L. 2123-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, « les indemnités allouées au titre de l’exercice des fonctions de Maire et de président de délégation spéciale et les indemnités maximales pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoint au Maire des communes, de conseiller municipal des communes de 100 000 habitants et plus ou de membre de délégations spéciales qui fait fonction d’adjoint sont fixées par référence au montant de traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ». En application de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, les indemnités du Maire sont fixées par la loi, à compter du 1er janvier 2016. Par ailleurs, en application de l’article L. 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales « les indemnités de ses membres, à l’exception de l’indemnité du Maire, sont fixées par délibération. Cette délibération intervient dans les trois mois suivant l’installation du Conseil Municipal. Ce même article précise en outre que « toute délibération du Conseil Municipal concernant les indemnités de fonction d’un ou de plusieurs de ses membres, à l’exception du Maire, est accompagnée d’un tableau annexe récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal ». Enfin, l’article L. 2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que « les maires ….. perçoivent une indemnité de fonction fixée en appliquant au terme de référence mentionné à l’article L. 2123-20 le barème suivant :

Population (habitants) Taux (en % de l’indice)

Moins de 500 28,1

De 500 à 999 44,3

De 1 000 à 3 499 55,7

De 3 500 à 9 999 58,3

De 10 000 à 19 999 67,6

De 20 000 à 49 999 90

De 50 000 à 99 999 110

100 000 et plus 145

Le Conseil Municipal peut, par délibération, fixer une indemnité de fonction inférieur au barème ci-dessus, à la demande du Maire »

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1, VU la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 8, Considérant que l’article L. 2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales fixe les indemnités maximales pour l’exercice des fonctions d’adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et en appliquant à cet indice les barèmes suivants :

Population (habitants) Taux (en % de l’indice)

Moins de 500 10,89

De 500 à 999 11,77

De 1 000 à 3 499 21,38

De 3 500 à 9 999 23,32

De 10 000 à 19 999 28,6

De 20 000 à 49 999 33

De 50 000 à 99 999 44

De 100 000 à 200 000 66

Plus de 200 000 72,56

Considérant que la commune dispose de 8 adjoints,

Considérant que la commune compte 3 079 habitants,

Considérant qu’il y a lieu de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées aux adjoints,

Le Maire propose de fixer, comme suit, les indemnités de fonction mensuelles avec effet au 28 mars 2026 : • Maire : 55.7 % de l'indice terminal de la fonction publique, = 2.289,56€ brut

• Adjoints : 21,38% de l'indice terminal de la fonction publique pour 8 adjoints = 878,82€ x 8 = 7 30,56€

Ou

• Adjoints : 15,55% de l'indice terminal de la fonction publique pour 8 adjoints = 639,19€ x 8 = 5 113,52€

+

• Conseiller délégué : 15,54% de l'indice terminal de la fonction publique pour 3 conseillers délégués = 638,77€ x 3 = 1 916,31€.

(Le vote de l’indemnité des conseillers délégués se fera lors du prochain conseil municipal, le 7 avril)

Soit un total d’indemnité de 9319,39€ Brut

- Maire 2289,56€ Brut

- 8 adjoints 5 113,52€ Brut

- 3 conseillers délégués 1 916,31€ Brut

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide par 21 voix pour et 6 abstentions :

Article 1er -

A compter du 28 mars 2026, le montant des indemnités de fonction du Maire, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouée aux titulaires de mandats locaux par les articles L.2123-20 et suivants, est fixé au taux 55,7% de l’indice Brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

Article 2 –

A compter du 28 mars 2026, le montant des indemnités de fonction des adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouée aux titulaires de mandats locaux par les articles L.2123-20 et suivants, est fixé au taux 15,55% de l’indice Brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

Intervention de M. Florian OTT

« Mesdames, messieurs, chers collègues,

Une observation et une question :

D’abord, Mme le Maire, je constate que contrairement à votre engagement qui prévoyait une diminution de votre indemnité, le taux proposé est le taux maximal, il n’est donc plus question d’une diminution. Même s’il la possibilité d’une diminution, il me parait important de le préciser. Dans un 2nd temps, pouvez m’indiquer à quoi correspondent les 3 postes de conseillers délégués dans le projet présenté ce qui ne correspond aux documents qui nous ont été transmis en amont de cette réunion ? »

Réponse de Mme le Maire « Compte tenu de la charge de travail, du nombre de commission et du travail important qui y sera fait, j’ai jugé nécessaire la création de ces 3 postes. Le détail des commissions et des délégations sera étudié lors du prochain conseil municipal, le 7 avril.7

QUESTIONS DIVERSES

- Prochains Conseils Municipaux :

- mardi 7 avril à 20h00 (délégation, commissions…)

- mardi 28 avril à 20h00 – Vote du Budget 2026

- Avis du Conseil Municipal sur le Projet Eolien Mélusine à Jazeneuil (délibération lors d’une prochaine séance.

Texte lu par les élus minoritaires, lors des « Questions diverses » au conseil municipal du 27/03/2026 (Sylvie Guérineau Brion, Carine Jouneau Vaillant, Mélanie Ayel-Corbineau, Florian Ott et Antoine Launay-Querré)

Mesdames, Messieurs, chers collègues,

Nous sommes réunis ici pour ce premier Conseil Municipal. À l’ordre du jour, l’élection du maire et de ses adjoints, bien évidemment, mais aussi la lecture de la charte de l’élu local.

Nous avons choisi de briguer les plus hautes fonctions de la commune, et cette confiance des électeurs de notre commune nous oblige envers eux car ils nous ont porté ici.

Il nous paraît important de rappeler qu’en tant que conseillers municipaux, nous sommes astreints à plusieurs obligations aux termes des dispositions de la Charte dont nous avons tous pris connaissance ce soir. Notamment en ce que « L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité ». Plus que tout autre citoyen, nos paroles nous engagent et qui plus est, engagent désormais l’ensemble de ce conseil. La bienveillance et le respect mutuel guident les relations entre les élus, mais l’élu s’engage également à demeurer attentif et à l’écoute de chacun (l’ensemble des habitants) pendant et en dehors des instances municipales. Nous serons vigilants sur ce point.

La campagne a été rude et elle est terminée. Il nous faut passer à la suite… sans oublier nos engagements, ceux pour lesquels nous avons été élus.

Vous avez tout au long de la campagne porté une parole d’ouverture et de co-construction comme nous le proposions également. Le mécanisme électoral vous a octroyé une majorité de gouvernement malgré votre minorité dans l’ensemble du corps électoral. Vous avez désormais la charge d’administrer la commune. Des responsabilités vous ont été confiées, il vous revient désormais de les exercer en assumant pleinement les propos qui peuvent être tenus mais aussi de prendre toutes les mesures nécessaires afin d’honorer vos paroles et vos engagements.

En tant qu’élus minoritaires, nous sommes là, présents, prêts à travailler en intelligence avec vous, en toute transparence, dans la recherche de l’intérêt général de la commune et de ses habitants, et pour l’avenir de Boivre-la-Vallée. Nous restons et resterons cependant vigilants quant à l’exercice des pouvoirs qui vous sont confiés.

Remerciements de Madame le Maire :

Mesdames et Messieurs les élus,

Je remercie tous les candidats et candidates élus ou non qui ont eu la volonté de vouloir s'impliquer dans la vie communale.

Les habitants de Boivre-La-Vallée ont exprimé par leur vote le souhait d'avoir au sein du conseil municipal des représentants de chaque liste.

Le mandat 2020/2026 s'est attaché à mettre en place le cadre de la commune nouvelle issue de la fusion de 2019.

Ce mandat qui commence sera nous l'espérons celui de la réalisation de projets.8

Nos villages ont besoin de l'apaisement nécessaire à une vie communale constructive. Je ne doute pas que nous ayons tous le désir de travailler positivement afin de faire évoluer notre commune dans le bon sens.

Avant de terminer, je souhaite remercier très sincèrement et chaleureusement Dany Dubernard pour tout le travail effectué ensemble pendant toutes ces années. Dany, tu as mis sur les rails cette commune nouvelle en faisant face à de très nombreuses difficultés.

Tu as su prendre des décisions courageuses dans le sens de la bonne organisation de cette commune nouvelle dans le respect de la règlementation à laquelle tu es viscéralement attachée. Sois remerciée pour ton action au sein de la vie communale.

Afin de terminer ce conseil municipal d'installation dans une ambiance apaisée je vous invite à partager le verre de l'amitié.

Fin de la séance à 19h45