Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 56 Budget microcentrale DM n° 1
Déliberation - CM 20.02.2025 delib 03 Budget microcentrale duree
Déliberation - delib 48 Budget communal decision modificative n°
Déliberation - delib 11 Approbation compte administratif 2023 bud
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 11 Approbation du compte admin
Déliberation - delib 16 Approbation du budget 2024 budget microce
Déliberation - delib 21 Approbation du budget microcentrale 2023
Déliberation - delib 19 Affectation des resultats 2022 budget mic
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 12 Approbation du compte admin
Déliberation - delib 18 Affectation du resultats 2022 budget micr
Déliberation - delib 71 Budget microcentrale decision modificative n° 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - delib 71 Budget microcentrale decision modificative n° 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
Publié
le
7
Î
DEC,
2073
ID
: 038-213800758-20231221-BF_19_12_23_71-BF
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
18
Votants
19
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
19
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
décembre
2023
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Sylvie
THOME,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Julie
BOUILLOZ.
Absents et Excusés
: Gisèle
MOTTA
(pouvoir
à
Annalisa
DEFILIPPI),
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMME,
Christopher
DUMAS,
Suan
HIRSCH.
OBJET :
BUDGET
MICROCENTRALE
-
DECISION
MODIFICATIVE
n°
1
71
-
19/12/2023
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Monsieur
Gilles
FORTE,
6*"°
adjoint.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
la
décision
modificative
suivante
du
budget
microcentrale
: Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
Publiée
Î
DEC.
PA)
ID
: 038-213800758-20231221-BF_19_12_23_71-BF
INVESTISSEMENT RECETTES
DEPENSES
Chapitre
041
-
OPERATIONS
Chapitre
041
-
OPERATIONS
PATRIMONIALES
PATRIMONIALES
(+
1
000,00)
(+
1
000,00)
Compte
238
avances
commandes
Compte
2313
Constructions
:
immobilisations
incorporelles
:
+
1
000,00
|+
1
000,00
TOTAL
:___+
1
000,00
+_1
000,00
Le
conseil
municipal
adopte
à
15
voix
pour
et
4
contre
Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ,
Didier
CHARAMELET
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Martine
VENTURINI
Affiché
le
:
9
{ DEC,
2023