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Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Saint-Clément-de-la-Place.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal du 18 janvier 2023
Liste des délibérations
2023-01 Autorisation d’ouverture de crédits avant vote du budget primitif- APPROUVEE
2023-02 Admission en non valeur de créances irrécouvrables- APPROUVEE
2023-03 Adoption du Pacte financier et fiscal d’Angers Loire métropole- APPROUVEE
2023-04 Approbation d’un projet de construction d’un city stade-APPROUVEE
2023-05 Acquisition d’un local d’activité situé au 1 rue des Tisserins-APPROUVEE
2023-06 Participation de l’employeur au financement de la protection sociale complémentaire des agents-APPROUVEE
Publiée et affichée le 20 janvier 2023