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Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Saint-Clément-de-la-Place.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Changement climatique,
Conseil municipal du 22 novembre 2023
Liste des délibérations
2023 48 Décision modificative n°2-budget principal de la Commune
2023 49 Convention intercommunale pour le financement des actions CTG du territoire 2023 50 Dénominations de voies-APPROUVEE
2023 51 Promesse d’acquisition parcelle A 64- APPROUVEE
2023 52 Signature d’un avenant relatif à l’acte notarié d’acquisition de la parcelle AA 473- APPROUVEE
2023 53 Zones d’accélération des énergies renouvelables-concertation APPROUVEE 2023 54 Convention intercommunale pluriannuelle AJIC REPORTEE 2023 55 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local- APPROUVEE 2023 56 Contrat de travail à durée indéterminée DGS- APPROUVEE
Publiée et affichée le 23 novembre 2023