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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2020 A 18 H 30
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2017 A 18 H 30
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2019 A 18 H 30
Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2017
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2017 A 18 H 30
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOUT 2025 A 18 H 30 (002)
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024 A 18 H 30 (
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 JUILLET 2026 A 18 h 30
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 00h54 par la commune de Saint-Chamas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 JUILLET 2026 A 18 h 30)
Thèmes du document : Humanitaire, Consommateurs, Dialogue social,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026 A 18 h 30
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR Mme LE CERF
1. COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
RAPPORTEUR Mme BRICOUT
2. NOMINATION DU COORDONATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2027 ET DES ADJOINTS
3. CREATION DE 1 POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026
4. CREATION DE 1 POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL A TEMPS COMPLET A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026
5. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION DE POSTE VACANT A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 6 JUILLET 2026
6. MODIFICATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNE ET DU CCAS.
RAPPORTEUR Mme GUES
7. CESSION COMMUNE / MESDAMES BALZANO
RAPPORTEUR Mme TARTONNE
8. CONVENTION DE PARTENARIAT-AIDE AUX VACANCES ENFANTS (AVE) - SEJOURS ENFANTS ET ADOLESCENTS
9. CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS - EAJE PSU
10. MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT : MULTIACCUEIL LEÏ CIGALOUN
RAPPORTEUR M. JOURNET
11. AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU PERIMETRE COUVERT PAR L’APPB DE LA SAMBRE 12. MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS MENE PAR LE CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR (CEN PACA) SUR LE SITE DES PALOUS
13. CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL "PROVENCE EN SCENE" AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
RAPPORTEUR Mme RAMOS
14. DECISIONS DU MAIRE