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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201234 SUBVENTIONS A ASSOCIATIONS tamponne
Document publié le Lundi 21 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201234 SUBVENTIONS A ASSOCIATIONS tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Loisirs, Sport,
Envoyé en préfecture le 25/01/2021
Reçu en préfecture le 25/01/2021
Affiché le Ses
ID : 059-200068500-20201221-20201234-DE
communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'agglomération
mbrai
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mil vingt, le vingt et un Décembre, à dix-huit heures, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai
(Nord), salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le quatorze décembre deux mil vingt, en
application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de
M. François-Xavier VILLAIN, Président.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92
Nombre de délégués communautaires présents 70
Nombre de votants 83
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 70
ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC: M. Michel PRETTRE — AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT -
BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE — BLECOURT: M. Jean-Paul BASSELET -
BOURSIES: M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES: M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI: Mme Claire BURLET, Mme Aline
CHATELAIN ;, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, , M. Jean-Marie DEVILLERS, M.
Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, M. Gérard LAURENT M, Jean-Pascal
LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M.
Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN, M.
François-Xavier VILLAIN, - CANTAING-SUR-ESCAUT: M. Eric PARENT - CAUROIR: M. Benoît DHORDAIN -
CREVECOEUR-SUR-ESCAUT: M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT — DOIGNIES: M. Pascal MOMPACH,
ESCAUDOEUVRES: M. Thierry BOUTEMAN, Mme Agnès BILBAUT - ESNES: M. Olivier GOBERT — ESTRUN : Mr Jean-
Luc FASCIAUX - FLESQUIERES: Mme Fernande LAMOURET — FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER —
GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT: M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT représentée par Mme
Jocelyne HENNEQUIN . - IWUY: M. Daniel POTEAU, M. Pascal GUSTIN, Mme Emilie DUPUIS - LES-RUES-DES-
VIGNES: M. Marc LANGLAIS — LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER — MARCOING: M. GUINET Jean-Claude,
MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN -NEUVILLE-
SAINT-REMY: M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES: Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI —
PROVILLE: M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE: M. Bernard DE NARDA,
Mme Maryvonne RINGEVAL — RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-
FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI: Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCO-—
SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-L'EVEQUE: M. Jacques
DENOYELLE — TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M.
Gérard ALLART — VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 12
CAMBRAI: M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire qui donne procuration à Mme Sylviane LIENARD, titulaire, Mme
Martine BILBAUT, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE titulaire - Mme Martine
DESMOULIN, titulaire, qui donne procuration à M. Stéphane MAURICE, titulaire - Mme Sylvie LABADENS, titulaire, qui
donne procuration à M Gérard LAURENT, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim
MAOMMIN, titulaire — M. François WIART, titulaire qui donne procuration à Mme Dominique GAILLARD
ESCAUDOEUVRES — M. José DE SOUSA, titulaire qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE - HEM-LENGLET :
Cadre réservé au
Secrétariat de la CAC Mme Yvette BLANCHARD, titulaire, qui donne procuration à M. Michel PRETTRE, titulaire - HONNECOURT-SUR- ESCAUT: M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI, titulaire, qui donne procuration à Mr Philippe LOYEZ, titulaire - NEUVILLE-
O SAINT-REMY: M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, PAILLENCOURT - M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - RAMILLIES: M. Olivier
DELSAUX, titulaire, qui donne procuration à Mr Benoît DHORDAIN, titulaire -
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02
O
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE, titulaire qui donne procuration à Me René CAPELLE, suppléant —
BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR, titulaire, qui donne suppléance à Mr DINET Jean-Michel, suppléant.
Nombre de conseillers communautaires absents : 8
O
ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTHELOOT, Mme Amélia CAFEDE, - ESWARS : M. Francis
REGNAULT — FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC — NAVES: M; Jean-Pierre DHORME RIEUX-EN-
CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES —.
Secrétaire de séance : M. Benoît VAILLANT.
SEE à
Conseil communautaire du 21 décembre 2020 extrait du registre des délibérations Envoyé en préfecture le 25/01/2021
Reçu en préfecture le 25/01/2021
Affiché le s
ID : 059-200068500-20201221-20201234-DE
2020-12-34 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVrS=
Rapporteur : Monsieur Olivier GOBERT, Conseiller délégué aux activités sportives
Conformément aux compétences facultatives dont la communauté d'agglomération s’est dotée, lors de la
séance du conseil communautaire du 24 septembre 2018, qui consistent en des actions culturelles et
sportives.
En l'occurrence, les demandes reçues correspondent à des actions sportives et plus particulièrement à des
partenariats avec des clubs évoluant à un niveau départemental, régional, national ou international, variant
en fonction des niveaux de compétition.
Après concertation avec les services de la Sous-Préfecture, les actions spécifiques financées par la
Communauté d'agglomération de Cambrai ne peuvent l'être d'aucun autre organisme, commune,
collectivité, département, région …
uite aux différentes sollicitations des associations, le Conseil Communautaire a accepté d’allouer les
subventions suivant le détail ci-dessous :
Dans un premier temps les subventions à destination des activités sportives :
CDPA DU BASSIN ROND section club de voile 1000 €
- AC CAMBRAI 6000 €
- ASLP PROVILLE 5000 €
- HOCKEY Club 7000 €
- AMICALE LAIQUE section canoë 2750 €
- MAWASHI KARATE 1400 €
- ACC TENNIS 2200 €
- UNION NAUTIQUE 3600 €
- CAMBRAI TRIATHLON 7000 €
- RUGBY OLYMPIQUE 3000 €
- CYCLO CLUB CAMBRAI 7000 €
Dans un deuxième temps, la demande de subvention exceptionnelle émanant de :
CAMBRAI ECHECS 500 €
La dépense est prévue au budget primitif 2020 à l’article 6574
Fait et délibéré en séance,
les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme
suivent les signatures,
Le Président,
François-Xavier VILLAIN
Conseil communautaire du 21 décembre 2020 extrait du registre des délibérations