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Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2017 05 15 du
Ordre du Jour - OJ 2023 05 15 du 15 mai 2023
Ordre du Jour - OJ 2016 05 09 du 9 mai 2016
Ordre du Jour - OJ 2022 05 09 du 9 mai 2022
Ordre du Jour - OJ 2017 06 26 du 26 juin 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 09 25 du 25 septembre 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 12 18 du 18 decembre 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 01 30 du 30 janvier 2017
Ordre du Jour - OJ 2021 11 15 du 15 novembre 2021
Ordre du Jour - OJ 2017 05 15 du 15 mai 2017
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2017 05 15 du 15 mai 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Laval,
le
9
mai
2017
VILLE
DE
LAVAL
Direction
secrétariat
général
Service
assemblées
Madame,
Monsieur,
Us
Gllyu,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera
à
l'Hôtel
de
Ville,
lundi
15
mai
2017, à
19
h
00.
Vous
avez
désormais
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par
voie
dématérialisée,
par
l'intermédiaire
du
logiciel
i-delibre.
Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger
votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble
des
documents.
Pour
les
élus
n'ayant
pas
choisi
ce
mode
de
réception
des
documents,
ils
continueront
à
les
recevoir
au
format
papier,
dans
les
conditions
indiquées
au
début
du
mandat
(fiche
de
renseignements).
Veuillez
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
la
séance.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
e
sénateur-maire,
Hôtel
de
Ville,
Place
du
11
novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MAI
2017
ORDRE
DU
JOUR
-
Adoption
des
procès-verbaux
des
séances
des
conseils
municipaux
en
date
du
30
janvier
2017,
du 27 février 2017 et du 20 mars 2017.
- Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par le
maire
en vertu
des dispositions des
articles
L. 2122-22
et
L. 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 20 mars 2017. VIE QUOTIDIENNE VQ-1-
M-C. Clavreul
Convention avec la Direction de l'enseignement catholique de la Mayenne (DDEC) et le Centre international de formation et d'outils à destination des maîtres (CI-FODEM) pour le développement du réseau des observatoires locaux de la lecture (ROLL) et l'expérimentation de la « Machine à lire » (MàL)
VQ -2-
S. Soultani-
Conventions et recherche de financement pour l'organisation
Vigneron
et la mise en œuvre des projets initiés dans le cadre des dispositifs de démocratie de proximité et de citoyenneté
VQ -3-
C ; Grandière
Conventions de partenariat entre la ville de Laval et les comités d'animation des quartiers lavallois
VQ -4-
A. Lanoë
Subvention complémentaire à l'association Stade
Lavallois
Omnisports
VQ-5-
M-P. Paty
Convention de partenariat avec l'association GEIST 21 (Groupement d'étude pour l'insertion sociale des personnes atteintes de trisomie 21) Mayenne concernant l'inclusion des enfants en situation de handicap mental au sein des services périscolaires de la ville
VQ-6-
B. Maurin
Conventions de partenariat avec les associations caritatives locales « Secours populaire français » et « Les restaurants du cœur » et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Laval pour des dons alimentaires
VQ-7-
C. Grandière
Nouvelle base tarifaire pour les activités sport, jeunesse et des maisons de quartier soumises à quotients familiaux
VQ-8-
C. Grandière
Renouvellement de l'agrément « centre social » des maisons de quartiers par la Caisse d'allocations familiales de la Mayenne
va -9-
G. Galou
Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 905 000 € à souscrire par Laval Mayenne Aménagements pour le financement de la création d'une maison de santé pluriprofessionnelle, 38 rue Jules Ferry à Laval ATTRACTIVITÉ
ET
DÉVELOPPEMENT
AD
-1-
AD
-2-
AD
-3-
AD
-4-
AD-5- AD
-6-
AD
-7-
AD
-8-
AD
-9-
AD
-10-
Le
maire
P. Vallin N. Caumont P. Vallin P. Vallin A.
Lanoë
B.
de
Lavenère-
Lussan N. Caumont P.
Vallin
J. Derouet
Avis
sur
le
transfert
de
la
compétence
artistique
enseignement
danse - théâtre - musique - arts visuels à Laval Agglomération Convention
avec
Brigitte
Maurice
dans
le
cadre
d'une
exposition
sur
Jean-Pierre
Bouvet
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Laval,
l'association Poc Pok, le Théâtre - scène conventionnée de Laval et
l'association
K-Danse
Laval
pour
l'organisation
du
festival
«
Jeunesse
2
Karactère
»
(J2K)
Convention
générique
de
coopération
culturelle
dans
le
cadre
de
l'insertion
ou
de
la
réinsertion
avec la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse et l'association Sauvegarde Mayenne Sarthe Programme d'action culturelle des bibliothèques municipales de juillet à décembre 2017 Conventions types pour la mise à disposition des bains douches et des salles d'exposition situées au jardin de la Perrine (musée
école
de
la
Perrine
et
salle
de
l'Orangerie)
Demande de subventions pour la restauration de la chaire à prêcher de l'église Saint-Vénérand Convention financière avec le Conseil départemental de
la
Mayenne
pour
l'appui
spécifique
aux
bénéficiaires
du revenu de solidarité active (RSA) ayant un projet où une activité artistique Acquisition
d'une
œuvre
de
François
Ricard
Convention
entre
la
ville
de
Laval
et les comités ou associations de jumelage lavallois(es)
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE UTEU
-
1-
UTEU
-2-
UTEU
-3-
UTEU
-
4
-
UTEU
-5-
X.
Dubourg
X. Dubourg X.
Dubourg
X.
Dubourg
X. Dubourg
Élaboration
du
plan
local
d'urbanisme
intercommunal
(PLUIi)
-
débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) Avis préalable à l'approbation de la modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de Laval Échange sans soulte de terrains situés sur le site du Montmorency avec le syndicat des copropriétaires des résidences Montmorency 1et2 Acquisition auprès de M. et Mme Croissant et de M. et Mme Le Gall de terrains sis rue de la Tuilerie Intégration dans le domaine public de voies et espaces communs des
lotissements
des
Coutils
réalisés
par
la
société
française
immobilière
d'aménagement
Lelièvre
(SOFIAL) UTEU
-
6
-
X.
Dubourg
UTEU
-7-
X.
Dubourg
UTEU
-8-
X.
Dubourg
UTEU
-
9
-
B.
Maurin
UTEU
-10-
X.
Dubourg
UTEU
-
11-
X.
Dubourg
UTEU
-
12-
X.
Dubourg
UTEU
-
13-
B.
de
Lavenère-
Lussan
UTEU
-
14
-
D.
Macaluso
UTEU
-
15
-
B.
de
Lavenère-
Lussan
UTEU
-
16
-
B.
de
Lavenère-
Lussan
UTEU
-17-
B.
de
Lavenère-
Lussan
UTEU - 18 -
D. Macaluso
Cession à M. et Mme Corteyn d'un terrain situé chemin de Saint-Pierre-le-Potier Cession à M. et Mme Marchand d'un terrain situé allée Lascroux Désaffectation et déclassement des îlots A1
et A3
du quartier Ferrié Convention d'association des propriétaires fonciers entre la ville
de
Laval,
Laval
société
publique
de
Laval
et de l'agglomération (Laval SPLA) et Laval Énergie Nouvelle pour la réalisation des travaux d'aménagement de la chaufferie Modalités de la mise à disposition du complément d'impact et modalités de la mise à disposition du bilan de la ZAC Ferrié Convention portant attribution d'une subvention départementale dans le cadre du Contrat de redynamisation du site de défense (CRSD) de Laval pour l'initialisation de la viabilisation primaire du
quartier
Ferrié
Labellisation Éco-quartier de la ZAC Ferrié et signature de la charte Éco-Quartier Convention tripartite entre la ville de Laval, l'ENI et la Trésorerie du Pays de Laval préalable à la mise en œuvre du prélèvement SEPA pour le marché de fourniture gaz Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter de la société Imaye Graphic, installation classée pour la protection de l'environnement Convention
avec
Orange
pour
la
mise
en
souterrain
d'une artère aérienne chemin du Genest à Grenoux dans le cadre des travaux d'accès au lotissement des Poiriers Effacement des
réseaux
.
par
Territoire
d'Énergie
Mayenne
rue
Émile
Brault
Études sur l'effacement des réseaux par Territoire d'Énergie Mayenne rue de Bretagne Demande de subvention au titre du fonds de solidarité territorial (FST) LGV Bretagne - Pays de la Loire pour la sécurisation des aires de jeux square de Boston
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE PAGFGV
-
1
-
P.
Aubry
PAGFGV-2-
P. Aubry
PAGFGV-3-
P.
Aubry
Création d'un groupement de commandes entre la ville de Laval, le Centre communal d'action sociale (CCAS) et Laval Agglomération pour la fourniture d'équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes entre la ville de Laval et Laval Agglomération pour la location de matériels sans chauffeur Création d'un groupement de commandes entre la ville de Laval et Laval Agglomération pour la fourniture de matériaux de voirie PAGFGV
-
4
-
PAGFGV
-
5
-
PAGFGV
-
6
-
P. Aubry P. Aubry D.
Jacoviac
Création d'un groupement de commandes entre la ville de Laval et Laval Agglomération pour les travaux de pose d'enduits coulés à froid pour le revêtement de chaussées Avis sur la demande de création d'une chambre funéraire par la société SCI CIROUMEL Demande de subventions pour divers projets d'aménagement dans le cadre du programme d'investissements 2017