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Ordre du Jour - OJ 2020 09 21 du 21 septembre 2020
Ordre du Jour - OJ 2017 06 26 du 26 juin 2017
Ordre du Jour - OJ 2024 09 23 du 23 septembre 2024
Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2017 09 25 du
Ordre du Jour - OJ 2017 05 15 du 15 mai 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 01 30 du 30 janvier 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 09 25 du 25 septembre 2017
Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2017 09 25 du 25 septembre 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Laval,
le
18
septembre
2017
VILLE
DE
LAVAL
Direction
secrétariat
général
Service
assemblées
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera
à
l'Hôtel
de
Ville,
lundi
25
septembre
2017,
à
19
h
00.
Comme
vous
le
savez,
vous avez
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par
voie
dématérialisée,
par
l'intermédiaire
du
logiciel
i-delibre.
Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger
votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble
des
documents.
Pour
les
élus
n'ayant
pas
choisi
ce
mode
de
réception
des
documents,
ils
continueront
à
les
recevoir
au
format
papier,
dans
les
conditions
indiquées
au
début
du
mandat
(fiche
de
renseignements).
Veuillez
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
la
séance.
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
sénateur-maire,
Hi gois
Zocchetto
Hôtel
de
Ville,
Place
du
11
novembre
CS 71327
- 53013
Laval
cedex
T. 02 43 49 43 00 -F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption
des
procès-verbaux
des
séances
des
conseils
municipaux
en
date
du
15
mai
2017,
du 26 juin 2017 et du 30 juin 2017.
- Compte-rendu des décisions municipales prises
par le maire en vertu
des dispositions des articles
L. 2122-22
et
L. 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 26 juin 2017. QUESTIONS DU
MAIRE
I
Le maire
IL-
Le maire
I -
Le maire
IV -
Le maire
V-
Le maire
VI -
Le maire
Modification de la composition des commissions permanentes du conseil municipal Modification des représentants du conseil municipal dans les commissions municipales Modification des représentants du conseil municipal dans la commission d'appel d'offres Modification des représentants du conseil municipal dans la commission de délégation de service public Modification des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs Rapport annuel d'activités 2016 de la Communauté d'agglomération de Laval
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT AD -1-
N. Caumont
AD
-2-
P. Vallin
AD -3-
P. Vallin
AD -4-
B.
Mottier
AD -5-
J-J. Perrin
AD -6-
D. Pillon
Convention de partenariat entre la ville de Laval et le Théâtre-scène conventionnée de Laval pour l'opération "Palin
mômes" 2017/2018
Convention relative à la création et au fonctionnement d'une bibliothèque de réseau de la bibliothèque départementale de la Mayenne Programme d'action culturelle des bibliothèques municipales pour la saison 2018 Festivités de fin d'année 2017 Mise en œuvre d'un plan de conservation et de valorisation des archives audiovisuelles Attribution d'une subvention à l'association Mon oncle et ma nièce dans
le
cadre
du
festival
« Arts
Scéniques
& Vieilles
Dentelles...
par les Coquecigrues » AD -7-
N. Caumont
AD -8-
°
D. Pillon
AD -9-
N. Caumont
AD - 10-
P. Vallin
AD -11-
D. Pillon
AD - 12-
N. Caumont
AD - 13-
D. Pillon
AD - 14-
D. Pillon
Attribution d'une subvention à l'association Création naïve et singulière en Mayenne (CNS 53) Attribution d'une subvention à l'association pour la promotion de l'Art d'Aujourd'hui en Mayenne (AAA 53) Attribution d'une subvention à l'association Musiques et danses sans frontières Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2015-2017 pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Graine de mots Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre-scène conventionnée de Laval et le Centre régional d'éducation formation sports et jeunesse (CREF) pour la location de chambres dans le cadre d'accueil d'artistes en résidence Convention de partenariat entre la ville de Laval et l'association « Festival de l'humour » dans le cadre du festival des Embuscades du 19 septembre au 8 octobre 2017 Convention entre la région des Pays de la Loire, le Centre de réalisation et d'études artistiques (CREA), la ville de Laval et le Théâtre-scène conventionnée de Laval dans le cadre de la Folle Journée en région 2018 Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre-scène conventionnée de Laval et l'association Mayenne Culture pour le projet « Tranzistor On Air » 2017
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE UTEU - 1-
X. Dubourg
UTEU -2-
X. Dubourg
UTEU - 3 -
X. Dubourg
UTUE - 4 -
X. Dubourg
UTEU -5-
X. Dubourg
UTEU - 6 -
X. Dubourg
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Nouveau débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Bilan de la mise à disposition du public du complément de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Approbation du dossier de réalisation Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Approbation du programme d'aménagement des équipements publics Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié et Laval Grande Vitesse (LGV) - Approbation du montant moyen de participation et des conventions types de participation des constructeurs pour le financement des équipements publics Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Approbation du cahier des charges type de cession des terrains (CCCT) UTEU -7- UTEU -8- UTEU
-9-
UTEU
-10-
UTEU
-11-
UTEU
- 12-
UTEU
-
13-
UTEU
- 14-
UTEU
-15-
UTEU
-16-
UTEU
17
=
UTEU
-
18
-
UTEU
- 19 -
UTEU
- 20
-
UTEU
-21-
UTEU - 22 - PERSONNEL - ADMINISTRATION PAGFGV
-
1-
X. X. B J-P. Goussin X B.
de
Lavenère-
. Dubourg . Dubourg . Dubourg . Dubourg . Dubourg Dubourg Dubourg . Dubourg . Macaluso . Maurin . Maurin . Maurin . Maurin . Dubourg Lussan S
. Lefort
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié et Laval Grande Vitesse (LGV) - Convention d'autorisation de
travaux
sur
le
domaine
public
et
privé
communal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Convention portant attribution d'une subvention de Laval Agglomération à la SPL Laval Mayenne Aménagements (LMA) dans le cadre du contrat de redynamisation du site de défense (CRSD) pour l'initialisation de la viabilisation primaire Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Cession d'un terrain du quartier Ferrié (ilot A2 - parcelle n° 000 DB 19) à la SPL Laval Mayenne Aménagements (LMA) Cession
du
site
de
Saint-Julien
à
M.
Michel
Lelièvre
Cession d'une maison sise 6 bis ruelle des Quatre Pavillons à M. et Mme John Rocher Cession d'un terrain sis 86 rue des Sports
à Mme Flore Dubois
et M. Wilfried Schmitz Désaffectation, déclassement et cession à M. Pierre-Yves Helleu d'un terrain situé à l'angle de la route de Tours et de l'avenue Kléber Cession d'un terrain situé route de Tours à M. Didier Gaumé Renouvellement
de
la
labellisation
"Sur
le
chemin
de
la
nature"
avec
l'association
Mayenne
Nature
Environnement
du marais tourbeux de Bois Gamats Rapport
annuel
d'activité
2016
du
délégataire
du service public du stationnement Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire du service public du chauffage urbain Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Augmentation du montant de l'autorisation de programme “équipements publics du Tertre" Cession d'un terrain sis rue du Docteur Charcot aux Fourches à Mayenne Habitat Adhésion à Mayenne Ingénierie GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE Convention de partenariat avec le lycée Haute-Follis pour l'accueil de stagiaires à la ville et l'intervention d'agents municipaux dans l'établissement scolaire PAGFGV
-
2
-
PAGFGV
-
3
-
PAGFGV
-
4
-
PAGFGV
-
5
-
PAGFGV
-
6
-
PAGFGV
-
7
-
PAGFGV
-
8
-
P.
Aubry
P.
Habault
P.
Habault
P.
Habault
P.
Habault
P.
Habault
D. Jacoviac
VIE
QUOTIDIENNE
va-1- VQ-2-
J-J.
Perrin
J.
Phelippot
Création
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
ville
de
Laval,
le
CCAS
et
la
Communauté
d'agglomération
de
Laval
pour
la
transcription
des
débats
des assemblées
délibérantes
et
des
instances
paritaires
Affectation
des
résultats
2016
Budget
supplémentaire
2017
Admissions
en non
valeur
n°
1
pour
l'exercice
2017
Paiement
d'une
amende
pour
non-désignation
de
conducteur
Comptes
rendus
financiers
2016 de
la
concession
d'aménagement
du
parking
Haute
Chiffolière
par
Laval
Mayenne
Aménagements
(LMA) Mise
à
disposition
partielle
d'un
assistant
administratif
au groupement
d'intérêt
public
(GIP)
Maison
des
adolescents
Attribution
d'une
subvention
complémentaire
à
l'association
Comité
d'animation
du
Bourny
section
rink-hockey-roller
Modification
du
règlement
de
la
carte
famille