Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu analytique 2017 01 30 CM du 30 janvie
Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2017 01 30 du
Ordre du Jour - OJ 2017 06 30 du 30 juin 2017
Ordre du Jour - OJ 2020 01 27 du 27 janvier 2020
Ordre du Jour - OJ 2017 06 30 du 30 juin 2017 Senatoriales
Ordre du Jour - OJ 2017 06 26 du 26 juin 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 09 25 du 25 septembre 2017
Ordre du Jour - OJ 2017 05 15 du 15 mai 2017
Ordre du Jour - OJ 2022 12 12 du 12 décembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2021 04 13 du 13 avril 2021
Ordre du Jour - OJ 2017 01 30 du 30 janvier 2017
Document publié le Lundi 30 janvier 2017 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2017 01 30 du 30 janvier 2017)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2017
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 28 novembre 2016.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 19 décembre 2016.
QUESTIONS DU MAIRE
I Le maire Désignation d'un représentant du conseil municipal à la Fédération des villes et conseils des sages
II Le maire Avis du conseil municipal sur la modification des statuts de Laval Agglomération
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - J-J. Perrin Rapport annuel sur l'égalité hommes femmes au sein de la ville de Laval pour l'année 2016
PAGFGV - 2 - J-J. Perrin Renouvellement de la convention relative à la santé professionnelle des agents territoriaux (SPAT)
entre le Centre de gestion de la Mayenne,
le Conseil départemental de la Mayenne,
le Centre communal d'action sociale de Laval et la ville de Laval
PAGFGV - 3 - J-J. Perrin Convention pour l'intervention du service de la fourrière animale de la ville de Laval sur la commune de Louverné -
Tarif de la prestation
PAGFGV - 4 - S. Lefort Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance - Charte de la vie nocturne lavalloise
VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - A. Lanoë Acompte sur les subventions aux associations 2017
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - D. Macaluso Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter de la société Bridor à Louverné, installation classée
pour la protection de l'environnement
UTEU - 2 - X. Dubourg Désaffectation et déclassement des espaces de la place d'Armes du quartier Ferrié
UTEU - 3 - X. Dubourg Cession à M. et Mme Le Rouzic et Brielles d'un terrain situé entre le bois des Coutils et la rue de l'Oeil de Perdrix UTEU - 4 - X. Dubourg Cession à M. et Mme Renoux et Dupont d'un terrain situé rue Jean-Sébastien Bach aux Chauminettes
UTEU - 5 - X. Dubourg Intégration dans le domaine communal de voies et espaces communs des lotissements du domaine de la Bretonnière
et de terrains situés aux abords de ces lotissements
appartenant à la société Le Logement Mayennais
UTEU - 6 - X. Dubourg Convention de participation avec la société Séché Éco Industries pour la construction de la sous-station de la chaufferie Ferrié
UTUE - 7 - B. de Lavenère- Gestion et maintenance par le SDEGM des infrastructures Lussan de communications électroniques de la ville de Laval
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - D. Pillon Convention de partenariat relatif au projet Quartiers en scène pour l'année scolaire 2016/2017
AD - 2 - D. Pillon Demande de subventions dans le cadre des actions culturelles Ville d'art et d'histoire pour 2017
AD - 3 - B. de Lavenère- Dépôt au musée de la préhistoire de Saulges Lussan d'objets paléontologiques et archéologiques
AD - 4 - D. Pillon Programme d'action culturelle des musées pour 2017
AD - 5 - B. de Lavenère- Convention quadripartite dans le cadre des ateliers artistiques Lussan et chantiers argent de poche organisés par l'association Art au centre à la galerie Beucheresse
AD - 6 - B. Mottier Programme des dimanches à Laval pour le 1er semestre 2017