Ordre du Jour - 20200608 ordre du jour

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Ordre du Jour - 20200608 ordre du jour Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Grans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200608 ordre du jour)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Environnement,

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 8 juin 2020

1. Désignation du secrétaire de séance

Rapporteur : Yves VIDAL

2: Approbation du Compte de Gestion 2019

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

3. Approbation du Compte Administratif 2019

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

4. Affectation de l'excédent de fonctionnement 2019

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

5. Vote des taux des taxes locales directes pour 2020

Rapporteur : Yves VIDAL

6. Mise en place d’Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AC/CP) pour l'année 2020

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

7. Approbation du Budget Primitif 2020

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

8. Ouverture d’une ligne de trésorerie

Rapporteur : Yves VIDAL

9. Aide de la Commune aux TPE, PME, commerçants et professions libérales pour les achats réalisés dans le cadre de la « Prévention COVID19 »

Rapporteur : Lise D'ALES BOSCAUD

10. Convention SRDEII entre la Région SUD et la Commune de Grans

Rapporteur : Yves VIDAL

11. Participation de la Commune de Grans au prêt COVID Resistance opéré par initiative de la Région SUD et désignation d’un représentant de la Commune au sein de la commission d'attribution du fonds

Rapporteur : Yves VIDAL

12. Octroi de subventions aux associations pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

13. Octroi d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Grans pour l’année 2020

Rapporteur : Yves VIDAL

14. Approbation de la convention entre la Commune et l'association « GRANS CULTURE » pour l'attribution d’une subvention pour l'année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

15. Approbation de la convention entre la Commune et le Comité des Fêtes de Grans pour l'attribution d’une subvention pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

16. Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « GRANS TAURIN » pour l'attribution d’une subvention pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71)

Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 1 __ Canton de Salon-de-Provence __ 13450 Grans = ___WWW.QTONSs.fr 17. Octroi d’une subvention à l'association « Basket Club Gransois » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

18. Octroi d'une subvention à l'association « Tepee’s Dancer » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

19. Octroi d'une subvention à l’association « Relayeurs de Grans » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

20. Octroi d'une subvention à l'association «Histoires et Traditions Gransoises » pour l'année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

21. Octroi d’une subvention à l'association « Grans XIII Les Piranhas » pour l'année 2020

: Rapporteur : Loïc KERVAJAN

22. Octroi d'une subvention à l'association « Amicale du Comité Communal Feux de Forêts de Grans » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

23. Octroi d'une subvention à l'association « Club Senior Gransois » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

24. Octroi d’une subvention à l'association « Amicale du personnel communal » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

25. Octroi d’une subvention à l'association « Société de Chasse de Grans » pour l'année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

26. Octroi d'une subvention à l'association « Grans en danse » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

21. Octroi de subventions à l'association « La Troupe de la Fontaine » pour l'année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

28. Octroi d’une subvention à l'association « Gymnastique Volontaire Marie Rose » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

29. Octroi de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelle et élémentaire Rapporteur : Yves VIDAL

30. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association « Rockagrans » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

31. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l’association « AIL Grans » pour l’année 2020 Rapporteur : Loïc KERVAJAN

32. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association « Centre Mas Felipe Delavouët » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

33. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association « Grans Handynamique » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

34. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association « Gymnastique Volontaire Marie- Rose » pour 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71)

Arondisserment d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 — Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. QIans.fr 35. Octroi de subventions à l'association «Le Souvenirs Français - Comité Grans- Cornillon » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

36. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association « Les Cavaliers de la Forge » pour l’année 2020

Rapporteur : Loïc KERVAJAN

37. Approbation d'une convention d'Aide aux Vacances Enfant Locale entre la Commune de Grans et la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône dans le cadre des séjours d'été du Service Enfance Jeunesse

Rapporteur : Pascale COURT

38. Approbation de l'avenant de prolongation de la convention d'Objectifs et de Financement entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et la Commune de Grans

Rapporteur : Pascale COURT

39. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des subventions de fonctionnement général aux structures d'accueil petite enfance pour le multi accueil collectif « Les Feuillantines »

Rapporteur : Pascale COURT

40. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, au titre de l'aide du Département aux équipements de sécurité publique pour l'extension d'un système de vidéoprotection sur plusieurs sites de la Commune

Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS

a. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « Fonds départemental pour la mise en œuvre du plan Climat-Air-Energie-Territorial » pour l'acquisition d’un véhicule électrique frigorifique destiné au portage des repas à domicile Rapporteur : Claudette PAGES

42. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « d'Aide à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies » pour l'acquisition d'un véhicule destiné au Comité des Feux et Forêts (CCFF) Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS

43. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « d'Aide à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies » pour l'acquisition d’une radio mobile afin d’équiper le nouveau véhicule destiné au Comité des feux et forêts (CCFF)

Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS

44, Acquisition en zone naturelle du PLU et demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône : parcelle cadastrée section D n°625 lieu-dit « Baumadissons » d'une superficie de 5 234 m°, propriété de Madame Patricia GUINTINI et Monsieur Damien GUINTINI

Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS

45. Décisions municipales

Rapporteur : Yves VIDAL

Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville | Tél. : 0490559970 (ou A ]

Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW.grans.fr