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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20231127 ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 novembre 2023 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Philippe LEANDRI 2. Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences Rapporteur : Philippe LEANDRI 3. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, au titre des « Travaux de proximité » pour le réaménagement des locaux de l’ancienne Gare SNCF Rapporteur : Philippe LEANDRI 4. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, au titre des « Travaux de proximité » pour des travaux de reprise de la plomberie de l'école primaire de Grans Rapporteur : Philippe LEANDRI 5. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif «Aide à la Transition énergétique » pour le lancement d'audits énergétiques sur l’ensemble des bâtiments et logements communaux - Abrogation de la délibération n°2023/201 du 23 octobre 2023 Rapporteur : Philippe LEANDRI 6. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, au titre de l’aide du Département aux équipements de sécurité publique (déploiement vidéoprotection génie civil) Rapporteur : Philippe LEANDRI 7. Renouvellement de la mise à disposition d'un DPO, Délégué à la Protection des Données, auprès de la Commune de Grans dans le cadre de la mise en œuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Rapporteur : Philippe LEANDRI 8. Approbation de la convention d'objectifs et de financement entre la Commune de Grans et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Bouches-Du-Rhône pour le « Pilotage du projet de territoire-Chargé de coopération CTG » pour le Service Municipal Enfance Jeunesse Rapporteur : Catherine RUIZ 9. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la Commune de Grans et la Métropole Aix-Marseille-Provence Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 10. Approbation de la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 11. Approbation des offres de l'accord-cadre n°2023-F-18-A00 de « Fournitures de carburants par cartes accréditives, de fioul et de gasoil non routier (GNR) » Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 12. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°1 du marché de travaux n°2021-T- 24-M « Construction d'une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie Lot n°11 : Plomberie/CVC » Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 13. Approbation du rapport annuel des mandataires représentants les collectivités au Conseil d'Administration ou à l’Assemblée Spéciale de Ouest Provence Habitat pour l'exercice 2022 Rapporteur : Christine HUGUES 14. Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets métropolitains Rapporteur : Rose-Marie BREYSSE 15. Approbation du Rapport annuel 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau et de l'assainissement métropolitain Rapporteur : Michel PERONNET Bouches-du-Rhône Hôtel de ville | Tél.: 0490559970 {ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 16. Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide individuelle aux commerçants, artisans et professions libérales du centre-ville souhaitant réaliser des travaux d'accessibilité ou de signalétique Rapporteur : Lise D'ALES- BOSCAUD 17. Octroi d'une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d'Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d’un jeune Gransois Rapporteur : Christophe PANDOLFI 18. Octroi d’une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d'Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d’un jeune Gransois Rapporteur : Christophe PANDOLFI 19. Octroi d’une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d’un jeune Gransois Rapporteur : Christophe PANDOLFI 20. Octroi d’une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d'un jeune Gransois Rapporteur : Christophe PANDOLFI 21. Octroi d'une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d’un jeune Gransois Rapporteur : Christophe PANDOLFI 22. Octroi d’une subvention de manifestation à l'association « Les relayeurs de Grans » pour l'année 2023 Rapporteur : Christophe PANDOLFI 23. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL » pour l’année 2023 Rapporteur : Frédérick ARNOULD 24. Approbation de la convention tripartite entre la Commune de Grans, l'association Le Chat libre et la Clinique vétérinaire AURAZUR concernant la campagne de stérilisation des chats errants Rapporteur : Frédérick ARNOULD 25. Questions diverses 26. Décisions municipales Rapporteur : Philippe LEANDRI Le Maire, Philippe LEANDRI Bouches-du-Rhône Hôtel de ville | Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans | Www.grans.fr