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Procès Verbal - 2189695
Conseil Municipal - 826454
Compte-Rendu - 548608
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Déliberation - 1700145
Déliberation - 2180408
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 2180408)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-LUMINE-DE-CLISSON
AVIS AU PUBLIC - CONSEIL MUNICIPAL Commune de
Saint-Lumine-de-Clisson nn nn RP à
Loire-Atlantique
Réunion du conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal se tiendra en séance publique le:
Lundi 4 mai 2026 à 20h
Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Institutions et vie politique
1. Délibération portant constitution de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)
2. Délibération portant constitution de la Commission de Délégation de Service Public
(CDSP)
3. Délibération portant constitution de la Commission communale des impôts directs
(CCID)
4. Délibération portant désignation des délégués au sein du TE44
Délibération portant désignation des délégués au sein de SEMES
Délibération portant désignation des délégués au sein de la Mission Locale du
vignoble Nantais
Délibération portant désignation des délégués au sein de l'EHPAD du bon vieux temps
Délibération portant désignation des délégués au sein du CLIC
Délibération portant désignation d'un référent déontologue
0. Délibération portant formation des élus municipaux
ou
=
0,9
2. Cadre de vie/développement urbain
11. Fixation du prix de vente de la parcelle BR219
12. Fixation du prix de vente de la parcelle ZI 236
13. Fixation du prix de vente de la parcelle ZI 237
3. Finances locales
14. Délibération portant demande de subvention au titre des amendes de police
4. Administration générale
15. Délibération portant adhésion à e-Collectivités
16. Délibération portant désignation d'un délégué à e-Collectivités
17. Délibération portant convention avec e-Collectivités pour la mise à disposition d'un
délégué à la protection des données
18. Délibération portant adhésion au dispositif d'animation sportive départementale —
Redevance 2026
Avis CM du 04 mai 2026 Page 1 sur 2 5. Ressources humaines
19. Délibération portant avancement au grade d'animateur principal 2°" classe
20. Délibération portant avancement au grade d'adjoint d'animation principal 2°" classe
21. Délibération portant avancement au grade d'adjoint technique principal 2°" classe
6. Intercommunalité
22. Délibération portant approbation du rapport de la CLECT
A Saint-Lumine de Clisson, le 30 avril 2026.
Avis CM du 04 mai 2026 Page 2 sur 2