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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
N° AFFAIRES
AFFAIRES GENERALES
1. Pour ou contre le maintien de Mme Stéphanie JACQUOT, dans ses fonctions d’ Adjoint e au Maire
M. le Maire
2. Conseil d’Administration de la Société d’Economie Mixte Immobilière de la Ville de Menton (SEMIM) – représentants du Conseil Municipal
M. le Maire
3. Octroi de la protection fonctionnelle
4. Désignation de représentants communaux au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
M. le Maire
LOGEMENT
5. Convention gestion en flux des logements locatifs sociaux. F. Champion
ACTES ADMINISTRATIFS
6. Compte-rendu des Décisions Municipales (n° 251/23 au n° 345 /23) M. le Maire