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Procès Verbal - cms 192 pv du cm 21
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 192 pv du cm 21)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Jeunesse,
Du 21 mai 2025
L’An Deux Mil Vingt-Cinq, le vingt-et-un mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Vara-
cieux, dûment convoqué le onze avril deux mil vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire sous la pré- sidence de M. Denis CHEVALLIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 15
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT, Jean-Pierre DETROYAT, Thierry NICOUD,
Sandrine MARGAILLAN, Lionel AVIT, Sébastien CALLET, Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT,
Véronique GERMAIN, Emmanuel NICOUD, Justine REY, Thierry RUF, Sylvie SEYSSEL,
Cédric VEYRET.
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de votants : 15
Secrétaire de séance : Justine REY
Ordre du jour :
Approbation PV conseil du 16 avril 2025
Délibération pour avis de remboursement Groupama
Délibération pour demande de subvention le Club La Bonne Entente
Délibération pour étude du devis pour le feu d’artifice pour la vogue
Délibération pour validation formations employé communal
Délibération pour cadeau de naissance employée communale
Délibération concernant la demande du Restaurant Le Pergros
Délibération pour candidature comice agricole août 2026
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Urbanisme
10. Questions diverses
Ouverture de la séance du Conseil Municipal du 21 Mai 2025 à 19h30.
Cinq points sont ajoutés à l’ordre du jour :
M. le Maire sollicite l’autorisation d’ajouter cinq points à l’ordre du jour :
- Délibération annule et remplace délibération 2025-043 concernant le recrutement d'emplois
saisonniers sur la période estivale
- Délibération pour exonération des pénalités de retard sur le marché de l'Espace Père Bleu
- Délibération pour exonération des pénalités de retard sur le marché du Pôle d'Activités
- Délibération pour demande d’aide financière dans le cadre d’une participation au Championnat de France d’équitation 2025
- Délibération pour intervention sportive à l’école
Mairie de Varacieux — 21 Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr 1. ee RU En ri
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve ces ajouts à l'unanimité de ses membres
présents et représentés.
1. Approbation du PV du 16 avril 2025
Le PV du conseil municipal du 16 avril 2025 est approuvé à l'unanimité.
2. Délibération pour avis de remboursement Groupama
M. Le Maire indique au Conseil municipal que la compagnie d'assurance Groupama a transmis un
chèque concernant un avis de remboursement d’un montant de 336.06€.
Délibération validée à l’unanimité.
3. Délibération pour demande de subvention le Club de la Bonne Entente
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande de subvention a été transmise par le Club
de la Bonne Entente.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 12 voix pour et 3 abstentions, d'attribuer une
subvention de 300 €.
4. Délibération pour étude du devis pour le feu d’artifice pour la vogue
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’un devis a été demandé pour le feu d'artifice pour la vogue.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 14 voix pour et 1 abstention, de valider le
devis.
5. Délibération pour validation formations employé communal
M. Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de former le nouvel agent communal.
Délibération validée à l’unanimité.
6. Délibération pour cadeau de naissance employée communale.
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’afin de pouvoir offrir un cadeau pour la naissance
d’un enfant d’un agent communal, le conseil municipal doit prendre une délibération décidant de l’oc-
troi de cadeaux aux agents.
Monsieur Le Maire propose de délibérer pour pouvoir offrir un cadeau (matériel ou sous forme de bons
d'achats, chèque ou carte cadeau) et de fixer le montant à 70 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité valide cette proposition.
7. Délibération concernant la demande du restaurant le Pergros
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que le restaurant le Pergros a transmis un courrier
en mairie avec plusieurs demandes : une concernant le maintien de l'éclairage public les soirs
d'ouverture du restaurant, une demande d’adaptation des horaires d’utilisation de la terrasse, ainsi
qu’une demande d'aménagement de la terrasse communale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de valider le maintien de l’éclairage public les
jeudi et vendredi par 9 voix pour, 5 abstentions et 1 voix contre et de rejeter par 15 voix contre les
autres demandes.
8. Délibération pour candidature Comice Agricole 2026
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que l’association Comice Agricole Chambaran Isère
Vercors a envoyé un courrier aux communes du canton en leur proposant d'accueillir le comice agricole
en août 2026.
Mairie de Varacieux — 21 Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux(@mairie-varacieux.fr ne er ; “4 eUXx Nes en CRT arncieux_
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de candidater pour accueillir cette
manifestation.
9. Délibération annule et remplace délibération 2025-043 concernant le recrutement d'emplois
saisonniers sur la période estivale
Monsieur Le Maire, propose au Conseil Municipal de créer, pour la période estivale, un emploi
non permanent, à temps complet, pour accroissement saisonnier d'activité pour apporter un renfort
au service technique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de valider cette création d'emploi
non permanent, à temps complet, pour accroissement saisonnier d'activité au service technique pour
l’été 2025.
10. Délibération pour exonération des pénalités de retard sur le marché de l'Espace Père Bleu
M. Le Maire indique au Conseil Municipal que la réception des travaux du marché de l'Espace Père Bleu n’a pu être réalisée dans les délais impartis.
M. le Maire rappelle que dans ce cadre et conformément à l’article 6 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières, des pénalités sont prévues en cas de retard sur le délai de réalisation.
M. Le Maire précise que la commune a la possibilité de renoncer, partiellement ou totalement, aux
pénalités de retard dues par le titulaire sous la réserve toutefois que ce renoncement ne puisse être
assimilé à un avantage injustifié.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de renoncer aux pénalités de
retard.
11.Délibération pour exonération des pénalités de retard sur le marché du Pôle d'Activités
M. Le Maire indique au Conseil Municipal que la réception des travaux du marché du Pôle d'Activités n’a pu être réalisée dans les délais impartis.
M. le Maire rappelle que dans ce cadre et conformément à l’article 6 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières, des pénalités sont prévues en cas de retard sur le délai de réalisation.
M. Le Maire précise que la commune a la possibilité de renoncer, partiellement ou totalement, aux
pénalités de retard dues par le titulaire sous la réserve toutefois que ce renoncement ne puisse être assimilé à un avantage injustifié.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de renoncer aux pénalités de
retard.
12. Délibération pour demande d’aide financière dans le cadre d’une participation au Championnat de France d'équitation 2025
M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une jeune habitante de la commune va participer aux
championnats de France 2025 et sollicite une aide financière de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer une aide d’un montant
de 200 €.
13. Délibération pour intervention sportive à l’école
M. Le Maire indique au Conseil Municipal que le conseil municipal des enfants souhaite proposer une
activité sportive à l’école.
Mme MARGAILLAN a contacté l'association Profession sport culture 38 et un devis a été transmis en
mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de valider le devis.
Mairie de Varacieux — 21 Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr 14. Urbanisme
- DP 0385232500013 :
- DP 0385232500014 :
- DP 0385232500015
- DP 0385232500016 :
chaleur : accordée
- DP 038523250001 :
transformation garage en chambre et salle de bain : accordée
pose 23 panneaux photovoltaïques : accordée
: construction carport : accordée
isolation thermique extérieure, pose de 6 panneaux photovoltaïques, pompe à
changement des couleurs des menuiseries extérieures et persiennes : accordée
Concernant l'enquête publique pour le PLUIi, une présentation sera faite le 5 juin aux secrétaires lors d’une réunion à Saint-Sauveur et le soir même aux élus lors de la conférence des maires.
15. Questions diverses
- la ressourcerie mobile est un nouveau service proposé par la communauté de communes en même
temps que la déchetterie mobile, ce service a été inauguré aujourd’hui à Varacieux avec un point presse de Mme MOREAU GLENAT.
- Sandrine MARGAILLAN indique que l’application Politeia a été remplacée par l'application Intramuros,
que nous sommes en pleine préparation de la migration du site internet de la commune et que la préparation de la revue communale avance.
- la kermesse a lieu le vendredi 27 juin 2025 |
- Lionel indique que les plantations avec les écoles ont lieu jeudi 22 Mai 2025.
- Rallye de Saint-Marcellin, accord de la mairie sous réserve de l’accord des riverains
- Une commission Ressources Humaines se réunit le Mardi 10 juin 2025 à 18h00 pour étudier une demande de Validation des Acquis de l’Expérience.
- Une réunion entre les associations est programmée le 2 juin 2025 pour l’organisation d’un forum le
29 juin prochain.
- Le stade de rugby doit être mis aux normes : une réunion doit avoir lieu
- La conférence des Solidarités est programmée le 11 juin 2025
- Une invitation à une conférence sur le partage d'informations dans le domaine de l’Autonomie a été reçue en mairie. La conférence a lieu le lundi 29 septembre 2025.
- Les rencontres de l’autonomie ont lieu le 4 juin 2025
- le 2 juin 2025 : une réunion est organisée par Mme La Préfète avec les élus.
- Le 10 juin 2025 : réunion de la commission Agriculture
- Le 20 septembre 2025 : inauguration de l’école de la Mayette à Vinay
- 2 devis ont été demandés pour les emplois : entreprise TP de la Haute Galaure et entreprise Bajat
dont le devis est validé.
- Réunion avec le Symbhi : vendredi 23 mai 2025 à 10h00
- Réunion avec le procureur à Grenoble le 3 juillet 2025 à 14h30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00
PROCHAIN CONSEIL : Mercredi 25 Juin 2025 à 19h30
Le/La Secrétaire Le Maire
Mairie de Varacieux — 21 Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX
Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr