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Procès Verbal - 30 11 2021 1
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30 11 2021 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Pêche et métiers de la mer,
1
COMPTE RENDU de la
SEANCE du 30 NOVEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le 30 novembre à vingt heure quarante-cinq minutes, le conseil municipal de la commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. LAROCHE Francis, Maire.
- Date de convocation du Conseil Municipal : le mercredi 24 novembre 2021
- Nombre de Conseillers en exercice : 11
PRESENTS : M. LAROCHE Francis, M. GRELIER Dany, M. TROUVAT Jacques, M. COUTON Thierry, M. BLUSSEAU Denis, Mme CREMADES Laurence, Mme GRELIER Nadia, M. CLERCY Arnaud, M. ARANA Yoan, M. BLAY Mathieu.
EXCUSE:
ABSENT: Mme GIRARD Julie
Mme Nadia GRELIER a été élue secrétaire de séance.
PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :
Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 7 Octobre 2021, le conseil municipal, à l’unanimité l’approuve et signe le registre.
1 – CONVENTION D’ENTRETIEN DU CIRCUIT DE PROMENADE ET RANDONNÉES PÉDESTRES :
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la randonnée est un atout important pour favoriser la découverte des patrimoines naturels, historiques et bâtis des communes. Les circuits proposés doivent être entretenus régulièrement afin d’assurer la sécurité des visiteurs et leur fréquentation puisque les avis sur la qualité des chemins est un désormais un facteur de choix des circuits.
Le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Charente-Maritime assure l’entretien du balisage des circuits de Promenade et de Randonnée pour le compte des communes (balisage jaune). Cette mission, assurée par des bénévoles, ne peut plus être financée par la vente de topoguides vu la part de circuits recherchés sur les outils numériques. Aussi, le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Charente-Maritime propose que chaque collectivité compétente finance cet entretien à hauteur de 10 € par kilomètre et par an.
17 km de circuit de randonnée pédestre jalonnent la commune de Doeuil sur le Mignon, soit 170€ à financer.
En conséquence, Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
• D’approuver le financement de l’entretien du balisage des chemins de la commune de Doeuil sur le Mignon dans les conditions exposées,
• de l’autoriser à signer la convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre, • de l’autoriser à prendre toutes dispositions en ce qui concerne le suivi administratif, technique et financier de la présente délibération. 2
2 – REPAS DES AINÉS DU 11 DÉCEMBRE 2021 :
Monsieur le Maire ainsi que le conseil municipal valident le menu du repas des ainés du comme suit :
Terrine de saumon Saint Jacques
Sauce fines herbes
Fricassée de chapon forestière
Plateau de fromages et sa salade verte
Verrine de trilogie de chocolats, coulis de fruits rouges
3 – CONVENTION DE MISE EN VENTE DE L’ANCIENNE MAIRIE :
Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a décidé la mise en vente de l’ancienne mairie lors de la réunion du 7 octobre 2021.
Il est proposé au conseil municipal de faire appel à la Bourse de l’Immobilier de Surgères comme mandataire et de fixer le prix de 85 000€ hors frais.
Les votes sont répartis comme suit :
- 1 abstention
- 1 vote pour proposition de vente à 100 000€
- 8 pour 85 000€
Après délibération le conseil municipal décide de :
- Confier la vente à Bourse Immobilier de Surgères
- Fixer le montant de la vente de l’ancienne mairie à 85 000€
4 – MISE EN PLACE DES BACS DE REGROUPEMENT :
Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que suite à la venue de CYCLAD pour la mise en place des bacs de regroupement, l’opération d’installation se fera semaine 50.
Des bacs de collectes ont été mis en place sur différents points de la commune par CYCLAD, et peuvent être utilisés dès à présent.
A compter du 3 janvier 2022 seuls les bacs de collecte seront ramassés. La collecte se fera une fois par semaine pour les bacs noirs et les bacs jaunes. 3
5 – QUESTIONS DIVERSES
- Convention de stage : Une convention de stage a été signée avec Monsieur Benoit FORGEARD et pôle emploi à partir du 6 décembre 2021 pour une durée de 15 jours.
- Biodiversité : Une réunion d’information pour les membres du conseil municipal sera organisée courant janvier.
- Vœux de Maire : Initialement prévus le 9 janvier prochain sont reportés à une date ultérieure pour cause de contamination à la COVID-19.
- Vigilance citoyenne : Une réunion publique avec la Gendarmerie est prévue le 14 janvier 2022 à 19h à la salle des fêtes.
La séance est levée à 23:30.