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Déliberation - dcm 20230320 02
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 20230320 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DCM_20230320_02
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 20 mars 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 17
– présents : 13
– votants : 16
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 14 mars 2023, s’est réuni le
20 mars 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence d’Anne-Marie MIVELLE
1ère adjointe pour le maire empêché et avec Maxime FOURNY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale
DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Jacques DAYET, Maxime
FOURNY, Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK.
Conseillers municipaux absents :
Florent SERRETTE
Conseillers municipaux excusés avec procuration :
Valérie VUILLERMOT – procuration Pascale Dussouillez
Martial VERNEREY – procuration Anne-Marie MIVELLE
Camille BARBAZ – procuration Carmen Vallet
Objet : Budget primitif 2023, budget « Lotissement de la Fruitière »
M. le Maire présente le projet de budget primitif pour l’année 2023 :
• Dépenses de fonctionnement .................. 276 830,16 €
• Recettes de fonctionnement .................... 276 830,16 €
• Dépenses d’investissement ...................... 564 615,70 €
• Recettes d’investissement ......................... 564 615,70 €
Le budget primitif est approuvé à l’unanimité.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour le Maire empêché,
La 1ère adjointe
Anne-Marie MIVELLE