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Déliberation - dcm 20230320 04
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 20230320 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DCM_20230320_04
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 20 mars 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 17
– présents : 13
– votants : 16
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 14 mars 2023, s’est réuni le
20 mars 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence d’Anne-Marie MIVELLE
1ère adjointe pour le maire empêché et avec Maxime FOURNY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale
DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Jacques DAYET, Maxime
FOURNY, Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK.
Conseillers municipaux absents :
Florent SERRETTE
Conseillers municipaux excusés avec procuration :
Valérie VUILLERMOT – procuration Pascale Dussouillez
Martial VERNEREY – procuration Anne-Marie MIVELLE
Camille BARBAZ – procuration Carmen Vallet
Objet : Attribution des subventions aux associations
Mme la 1ère adjointe propose d’étudier les attributions de subventions pour l’année 2023. Le conseil
municipal approuve à l’unanimité la répartition suivante :
• Arc-en-Ciel – Centre périscolaire................................................. 44 036,45 €
• Amicale des sapeurs-pompiers ........................................................ 150,00 €
• Coopérative scolaire : projet d’école ............................................... 500,00 €
• Coopérative scolaire : voyage (33 x 50 €)....................................... 1650,00 €
• Banque alimentaire ............................................................................ 90,00 €
• « Pour un petit plus » - Hôpital local de Mouthe ............................... 50,00 €
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour le Maire empêché,
La 1ère adjointe
Anne-Marie MIVELLE