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Déliberation - Denomination de la voie interne du domaine Agian
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - Denomination de la voie interne du domaine Agian)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
20150054
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
MAIRIE
DE
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
E
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
REGÇU
À LA
SOUS-PREFECTURE 0.5
OCT.
205
Séance
publique
du
29
septembre
201
5
L'an
deux
mille
quinze,
le
vingt-neuf
septembre
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
25
septembre
2015
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Etaient
présents
:M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Lahorgue,
Bonzon,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Etcheverry,
Recart,
Sorhaits,
Vigier
et
Gony.
Excusés
:Mmes
et
MM.
Davril
(procuration
à M.
Baudry),
Yaouanc
(procuration
à Mme
Bonzon),
Bigoteau,
David
(procuration
à M.
Bigé)
et Dallet.
Secrétaire
de
séance
:M.
Michel
Lahorgue
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Nombre
de
présents
:14
Nombre
de
votants
:
14
N°
6
:Objet
: Dénomination
de
la
voie
interne
du
Domaine
Agian
Le
Maire
expose
au
conseil
qu’il
a
été
saisi
d’une
demande
de
dénomination
de
la
voie
de
desserte
du
Domaine
Agian.
Il
propose
de
lui
donner
le
nom
d’allée
d’Olhare.
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
DONNE
à
la
voie
de
desserte
du
Domaine
Agian
le
nom
d’allée
d’Olhare.
Vote
:14
Pour
:17
dont
3 procurations
Adopté
à l’unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
P.
Baudry
pra
(L
Wrol
PS