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Convocation - Denomination de voies privees et communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Convocation - Denomination de voies privees et communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie,
PYRENEES-ATLANTIQUES
Le
20150171
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
____PEMBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
RECU AL, Rc
DE
LA COMMUNE
DE BASSUSSARRY
SoUS-PREF
2€
0 7
DEC.
2015
‘
DE
BAY ONNE
Séance
publique
du
1° décembre
2015
L’an
deux
mille
quinze,
le premier
décembre
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
5e
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
26
novembre
2015
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Yaouanc,
Bonzon,
Lahorgue,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Etcheverry,
Recart,
David,
Sorhaits
et Gony.
Excusé(s)
: Mme
et MM.
Davril
(procuration
à M.
Baudry)
et Vigier
(procuration
à M.
Sorhaits). Absente
: Mme
Dallet
Secrétaire
de
séance
: M.Michel
Lahorgue
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 16
Nombre
de
votants
:
16
N°10
: Obiet
: Dénomination
de
voies
privées
et communales
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que,
dans
le
cadre
de
l’élaboration
d’un
plan
d’adressage
de
la
commune,
il
s’avère
nécessaire
de
dénommer
toutes
les
voies,
communales
ou
privées,
de
la commune.
Sur
proposition
de
la
commission
chargée
de
travailler
sur
ce
projet,
les
noms
figurant
sur
la
liste
annexée
à la présente
délibération
sont
soumis
au
vote
de
l’assemblée.
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
-
ADOPTE
les
dénominations
proposées,
-
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
communiquer
cette
information
aux
servies
du
cadastre.
Vote
: 16
Pour
: 18
dont
2 procurations
ES
Le
élire laois Adopté
à l’unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
P.
BAUDRY PYRENÉES-ATLANTIQUES
MAIRIE
DE
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—— RECU
À
LA
E
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
SOUS-PREFECTURE
DE
BAYONNE
_
Appellation
française
Appellation
Communale
Nature
Type
de
voie
ALL
DU
GOLF
ALL
DU
GOLF
Allée
Voie
privée
CHE
DE
BARATZEAK
CHE
DE
BARATZEAK
Chemin
Voie
privée
CHE
DE
GUZIENA
CHE
DE
GUZIENA
Chemin
Voie
privée
CHE
DE
LA
CARRIERE
CHE
DE
LA
CARRIERE
Chemin
Voie
privée
CHE
DE
LEHENA
CHE
DE
LEHENA
Chemin
Voie
privée
CHE
DE
ONDDOAK
CHE
DE
ONDDOAK
Chemin
Voie
privée
IMP
AMETSA
IMP
AMETSA
Impasse
Voie
privée
IMP
ARDIEN
BIDEA
IMP
ARDIEN
BIDEA
Impasse
Voie
privée
IMP
BORDABERRIA
IMP
BORDABERRIA
Impasse
Voie
communale
IMP
BORTATUA
IMP
BORTATUA
Impasse
Voie
privée
IMP
CARACOTCH
IMP
CARACOTCH
Impasse
Voie
privée
IMP
CHANCHINO
IMP
CHANCHINO
Impasse
Voie
privée
IMP
CHOURROUTA
IMP
CHOURROUTA
Impasse
Voie
privée
IMP
D'ERRECARTIA
IMP
D'ERRECARTIA
Impasse
Voie
privée
IMP
D'ETCHEVERRIA
IMP
D'ETCHEVERRIA
Impasse
Voie
privée
IMP
DE
LA
CANARDIERE
IMP
DE
LA
CANARDIERE
Impasse
Voie
communale
IMP
DE
LA
DILIGENCE
IMP
DE
LA
DILIGENCE
Impasse
Voie
privée
IMP
DE
LA
TUILERIE
IMP
DE
LA
TUILERIE
Impasse
Voie
privée
IMP
DENEN
ARTEA
IMP
DENEN
ARTEA
Impasse
Voie
privée
IMP
DES
PINS
IMP
DES
PINS
Impasse
Voie
privée
IMP
DES
SALINES
IMP
DES
SALINES
Impasse
Voie
privée
IMP
DISTITSAR
IMP
DISTITSAR
Impasse
Voie
privée
IMP
DU
CHATEAU
IMP
DU
CHATEAU
Impasse
Voie
communale
IMP
DU
PELERIN
IMP
DU
PELERIN
Impasse
Voie
communale
IMP
ELGARREKIN
IMP
ELGARREKIN
Impasse
Voie
privée
IMP
GAÏNEKO
IMP
GAÏNEKO
Impasse
Voie
privée
IMP
GUZIENA
IMP
GUZIENA
Impasse
Voie
privée
IMP
HARGOUS
IMP
HARGOUS
Impasse
Voie
communale
IMP
HARRIETA
IMP
HARRIETA
Impasse
Voie
communale
IMP
HERRIAN
IMP
HERRIAN
Impasse
Voie
communale
IMP
IRATZEA
IMP
IRATZEA
Impasse
Voie
privée
IMP
JOANA
IMP
JOANA
Impasse
Voie
privée
IMP
JUANITA
IMP
JUANITA
Impasse
Voie
privée
IMP
JUANTIPY
IMP
JUANTIPY
Impasse
Voie
privée
IMP
LEHENA
IMP
LEHENA
Impasse
Voie
privée
IMP
MALDA
IMP
MALDA
Impasse
Voie
privée
IMP
MARMOUNENIA
IMP
MARMOUNENIA
Impasse
Voie
privée
IMP
MARTINESKOENEA
IMP
MARTINESKOENEA
Impasse
Voie
privée
IMP
MAYLIA
IMP
MAYLIA
Impasse
Voie
privée
IMP
MENDIXKA
IMP
MENDIXKA
Impasse
Voie
communale
IMP
OGITEGIA
IMP
OGITEGIA
Impasse
Voie
communale
IMP
OÏHENART
IMP
OÏHENART
Impasse
Voie privée
IMP
PANCET
IMP
PANCET
Impasse
Voie
privée
IMP
PENIN
IMP
PENIN
Impasse
Voie
privée *IMP
PETABOURE
IMP
SAGARTEGIA
IMP
TTIKI
IMP
TXAKOLI
IMP
TXAKURRAK
IMP
URA
IMP
USTE
GABIA
IMP
XEMETO
IMP
XOKO
MAÏTEA
IMP
PETABOURE
IMP
SAGARTEGIA
IMP
TTIKI
IMP
TXAKOLI
IMP
TXAKURRAK
IMP
URA
IMP
USTE
GABIA
IMP
XEMETO
IMP
XOKO
MAÏTEA
Impasse Impasse Impasse Impasse Impasse Impasse Impasse Impasse Impasse
Voie
privée
Voie
privée
Voie
communale
Voie
communale
Voie
privée
Voie
communale
Voie
privée
Voie
privée
Voie
privée