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Conseil Municipal - compte rendu CM
Document publié le Jeudi 17 juillet 2014 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu CM)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 Fax : 05.61.88.39.06
accueil@mairie-barbazan.fr www.mairie-barbazan31.fr
République Française
Liberté – Egalité – Fraternité
Commune de
BARBAZAN (Haute-Garonne)
STATION THERMALE CLASSEE
Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal
Du Jeudi 17 Juillet 2014 à 20h30 à la Mairie de Barbazan
Présents : Mmes ARIES Fabienne, BOLÉA Maryse, NOE Liliane, STRADÈRE Michèle, VEYRIES Nadine,
Mrs BRUNA Roger, DELORT Thierry, MAURETTE Bernard, SALES André, SIBRA Gérard, VALLE Anthony
Madame STRADERE Michelle, maire, ouvre la séance en remerciant les présents et en leur demandant d’accepter la présence de Marielle PÈNE, secrétaire, pour faire le compte rendu de séance et l’intégrer au site Internet de la commune.
1) Délibération Centre de Gestion : Modification des horaires du personnel Madame le Maire informe le Conseil Municipal du souhait de :
- Madame VARINOIS Aline, pour des raisons personnelles, de diminuer son temps de travail passant ainsi de 30h39 à 25h. Elle précise que madame VARINOIS assurera le temps de travail CLAE, salaire annualisé, totalement remboursé par la Communauté de Communes du Haut-Comminges. Le Centre de Gestion a émis un avis favorable à cette demande.
- Madame PENE Marielle, actuellement à 80% de droit pour élever un enfant, de poursuivre son activité à 80% à compter du 24 Septembre 2014.
Vote : 10 pour
0 abstention
0 contre
2) Désignation Correspondant Sécurité Routière
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’en date du 30 Juin 2014, la DDT 31 souhaite que chaque commune désigne un correspondant Sécurité Routière.
Arrivée de Monsieur VALLE Anthony.
Madame le Maire propose de nommer avec son accord, Monsieur Roger BRUNA, chargé de la sécurité de la Commune. Ce dernier est d’accord à condition de nommer un suppléant. Gérard SIBRA se propose.
Sont donc nommés : - BRUNA Roger, correspondant sécurité routière - SIBRA Gérard, suppléant.
Vote : Pour à l’unanimité
3) Projet de réglementation stationnement Grand Rue Saint-Michel
Un projet est encours pour diminuer les risques d’accident et la vitesse sur la Grand Rue Saint-Michel. Un plan est présenté.
9 places de stationnement seraient implantées du Rocher au carrefour de la Mairie. Le Carrefour Grand Rue Saint-Michel/Pradaoux serait modifié, un stop implanté à la descente du Château.
Il est proposé d’implanter également un stop à l’intersection Avenue du Château/Chemin Camp de Plan. Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 Fax : 05.61.88.39.06
accueil@mairie-barbazan.fr
Le sens interdit Chemin Camp de Plan en bas de Burs a été volé. Une enquête doit être faite pour implanter un panneau sens interdit sauf riverains ou un double sens.
Des essais sur ce projet seront réalisés prochainement avec des plots (SIVOM). Un panneau clignotant devra être demandé à la DDE pour signaler les changements de priorités.
Vote : Pour à l’unanimité
4) Assurances de la commune
Le Maire informe que le matériel et les bâtiments communaux sont actuellement assurés auprès d’AXA Assurances. Il s’avère que cette compagnie ne donne plus satisfaction tant au niveau des garanties que tarifaire. La proposition de GROUPAMA est plus avantageuse. Madame le Maire propose donc la résiliation de tous les contrats auprès des assurances AXA à leur date d’échéance (soit le 1/09/2014).
Vote : Pour à l’unanimité
5) Thermes : bail emphytéotique
Le Maire informe le bail emphytéotique concernant le projet d’usine d’embouteille aux Thermes de Barbazan a été signé jeudi 17 juillet 2014. Une DM est nécessaire pour régler. Elle rappelle que les analyses d’eau effectuées sont correctes. Une fois les analyses terminées, la commune recevra une convocation à une commission, et devra ensuite attendre l’autorisation de mise en bouteille. Dans le meilleur des cas, les travaux commenceront entre octobre et décembre 2014, et l’embouteillage entre juillet et septembre 2015.
La pizzéria sera maintenue, toute l’année : ouverte au public et aux employés de l’usine. Ce lieu sera la « vitrine » de l’eau de Barbazan.
6) Questions diverses
A) Rentrée scolaire
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’effectif des élèves à la rentrée scolaire de septembre 2014 sera en hausse.
Il est donc nécessaire d’acheter du matériel supplémentaire :
- 7 tables et 7 chaises pour la salle de classe
- 2 tables et 8 chaises pour la cantine – CLAE
Après étude de devis, celui de Manutan Collectivités est le plus intéressant, pour un montant de : 1460.41€ HT soit 1752.49€ TTC.
Une subvention sera demandée auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne.
Vote : Pour à l’unanimité.
B) Soutien du Conseil Général
L’AMF demande de délibérer sur le soutien apporté des communes au Conseil Général de la Haute- Garonne et à son maintien dans l’organisation territoriale.
Vote : 8 pour
2 abstention
1 contre
C) Sécurisation falaise des Thermes
Un riverain craint la chute de cailloux de la falaise de thermes. La zone a été mise en sécurité. La société RTM (ONF étude des risques) va faire une étude sur cette falaise appartenant à la commune et fera parvenir un devis de sécurisation de la falaise. Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 Fax : 05.61.88.39.06
accueil@mairie-barbazan.fr
D) GRDF
GRDF propose d’installer une antenne (sous le toit de l’église ou de la mairie) afin de faire un relevé d’index sur la commune.
Il est demandé de voter sur une convention de principe pour l’installation en 2017 de cette antenne.
Vote : Contre à l’unanimité.
E) Détecteurs de fumée
Les établissements recevant du public et les logements communaux devront obligatoirement être équipés de détecteurs de fumée au 9 Mars 2015. Il en est de même chez les particuliers.
F) Eglise de Barbazan
Un courrier a été envoyé en recommandé à Monsieur ARCANGELI, architecte lors des travaux de l’église faisant apparaître quelques malfaçons (micro, moisissures, peinture qui s’effrite, déformation des lattes…), afin que cela soit pris en charge dans la garantie décennale.
G) Entretien des fossés
Une demande de réglementation a été demandée à l’ATD.
H) Feu d’Artifice
Les employés communaux travaillent à l’organisation. 6 vigiles pour la sécurité ont été demandés par Idéal 31.
I) Club du 3ème âge
Certaines personnes du village souhaitent créer un Club du 3ème âge. Dès la création de l’association, le bâtiment de l’ancien office de tourisme, place du rocher, sera remis en état et mis à disposition.
J) Local Barbazan Pétanque
L’association de pétanque de Barbazan souhaiterait que le local d’accueil des thermes soit mis à sa disposition. Une convention sera préparée entre la Mairie et l’association.
K) Casino de Barbazan
Les résultats du Casino de Barbazan sont en forte baisse sur le mois de Juin.
L) ADMR / Conseil Général
Compte-rendu de la réunion de l’ADMR le 16 juin 2014.
Compte-rendu d’une réunion sur l’école : les transports scolaires sur la Haute-Garonne ne seront plus gratuits si le Conseil Général de la Haute-Garonne venait à disparaître.
M) Sirène alarme
Un sirène alarme va être installée sur le clocher de l’église. La population devra être informée.
N) Maire Honoraire
Monsieur GALY Henri a reçu du préfet le titre de « Maire Honoraire ». Dans sa lettre, Monsieur GALY remercie Madame le Maire et son Conseil Municipal, qui à leur tour adressent leurs félicitations à Monsieur GALY.