Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 22 JANVIER 26

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM JANVIER

Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 22 JANVIER 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-Posay. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 22 JANVIER 26)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques, 1

Folio

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 22 janvier 2026 À 19h30

Le Vingt-deux janvier deux mille vingt-six à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune de La Roche-Posay s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de

Mme MOREAU Pascale, Maire, en session ordinaire.

Présents : Mme MOREAU Pascale, Mme HYLINSKI Patricia, M. CHATILLON Jean, M.

BROUILLARD Romain, M. BOBLIN Jean-Claude, M. BOUDOUIN John, Mme MERIAU Valérie, M. REBIC Philippe, Mme LE MEUR Sandrine, Mme GREVE Laurence, M. YHUEL Ronan, M. JOYEUX Bruno, Mme JUMEAUX Marie-Odile, M. TANGUY Jacques, M. BRUNET

Alain.

Absents : Mme SAMPER Audrey donne pouvoir à M. BOBLIN Jean-Claude, M. BAUDON Vincent donne pouvoir à M. REBIC Philippe,

Mme GUILLON Nathalie donne pouvoir à Mme MOREAU Pascale,

Mme MALBRUN Laura donne pouvoir à M. BOUDOUIN John,

Secrétaire de séance : Mme MERIAU Valérie,

Personnes invitées : Mme BRIDIER Aurélie, Directrice Générale des Services, BOURGEOIS- ROUIL Charlène, Responsable des Affaires Générales et Juridiques, M. SIVAULT Justin, Collaborateur de Cabinet.

Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal débute à 19h30.

En vertu de l’article L. 2121-15 du code Général des Collectivités Territoriales est désignée en tant que Secrétaire de Séance : Mme MERIAU Valérie

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025 2. COMMUNICATIONS DIVERSES

3. DECISIONS DU MAIRE

4. FINANCES PUBLICS

4.1 Tarifs publics de 2026 : modifications du tarif « manèges »

4.2 Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay : dotation partielle 2026 de compensation des contraintes de service public

5. URBANISME-FONCIER

5.1 Cession de parcelles cadastrales situées sur le site dit « La Baignade »

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Convention de mise à disposition d’un agent administratif de la commune à l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay et des progiciels nécessaires

7. QUESTIONS DIVERSES

8. TOUR DE TABLE2

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2025 est approuvé à l’unanimité par l’assemblée.

2. COMMUNICATIONS DIVERSES

- Remerciements des familles Vaucelle , Lacharme et Audiguer pour l’attention de la Mairie

- Arrêté préfectoral 2025-SGAD/BE-247 du 23/12/2025 portant renouvellement du classement dans la catégorie I pour une durée de 5 ans de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay

3. DECISIONS DU MAIRE

4. FINANCES PUBLICS

4.1 Tarifs publics de 2026 : modification du tarif « manèges »

Madame le Maire expose à l’assemblée la demande du propriétaire du manège de pouvoir bénéficier d’une tarification d’occupation du domaine public au prix de la basse saison toute l’année.

Lors du conseil municipal du 18 septembre 2025, le conseil municipal a délibéré sur les tarifs suivants pour les manèges.

Il est proposé à l’assemblée de statuer sur une tarification d’occupation du domaine public à 6€ 50 par jour pour l’année 2026.

M. TANGUY Jacques s’interroge sur le fait qu’une tarification à 6.50€ puisse créer un précédent. Madame le Maire indique qu’un différend aurait pu avoir lieu avec les droits de places du marché. Elle précise, cependant, que la facturation du droit de places est établie sur 48 semaines au lieu de 52 semaines. M. CHATILLON ajoute que le

Numéro de la

décision Montant HT date de la décision 2025-34 19 306,00 € 15/12/2025

2025-35

8 895,40 €

15/12/2025

2025-36 9 249,83 € 15/12/2025

2025-37 8 540,00 € 18/12/2025

Décisions prises depuis le dernier Conseil municipal

Objet

Groupe scolaire Claire fontaine - Climatisation

Office de Tourisme et du Thermalisme de la ROCHE-POSAY -

Climatisation

ACROPOLYA - Climatisation

Berger-Levrault – contrat de service We magnus

PRODUITS TARIFS 2026

MANEGES

Manège enfantin par jour – Haute-saison : juin à septembre 10,70 €

Manège enfantin par jour – basse-saison : octobre à mai 6,50 €3

Folio

manège possède son propre compteur d’électricité contrairement aux commerçants du marché.

Madame le Maire propose une tarification unique pour l’année 2026 pour le « manège enfantin » pour une somme de 6.50€ par jour. Ainsi les tarifs publics sont modifiés en ce sens

Délibération 20260101

OUÏ l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- de FIXER la tarification unique à compter 2026 comme suit :

4.2 Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay : dotation partielle 2026 de compensation des contraintes de service public

Par délibération en date du 17 octobre 2025, une convention d’objectifs et de moyens a été approuvée et signée pour la période 2025-2027. Cette convention triennale prévoit l’attribution

d’une dotation de compensation des contraintes de service public annuelle conformément à l’article L2224-2 du CGCT, au titre de l’année 2026. Cette compensation est calculée sur la base des coûts engendrés par les missions obligatoires de service public confiées à l’office de tourisme et du

thermalisme de la Roche-Posay dans sa convention d’objectif.

L’article 3 prévoit, pour l’année 2026, le versement d’une dotation partielle début janvier,

correspondant à 50 % du montant attribué au titre de l’année N-1, soit une somme de 45 000 €.

Il appartiendra au Conseil municipal, dans une séance ultérieure, de voter l’attribution définitive au titre de l’année 2026 au regard de l’équilibre budgétaire de l’année de l’office de tourisme et du thermalisme, compte-tenu de ses contraintes de service public.

Il est proposé à l’assemblée d’attribuer à l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay la somme de 45 000 € sur la dotation 2026 de compensation des contraintes de service public, soit 50 % du montant de la dotation versée en 2025, dont le montant définitif sera déterminé lors d’un prochain conseil municipal.

PRODUITS TARIFS 2026

MANEGES

Manège enfantin par jour – basse-saison : octobre à mai 6,50 €

PRODUITS TARIFS 2026

MANEGES

Manège enfantin par jour 6,50 €4

M. BROUILLARD Romain ne prend pas part au vote.

Délibération 20260102

OUÏ l’exposé de Madame le Maire, l’assemblée après avoir délibéré à 18 voix pour, décide :

- D’APPROUVER le versement d’une dotation partielle de 45 000.00€ sur la dotation de compensation des contraintes de service public soit 50 % du montant de la dotation perçue en 2025, dont le montant définitif sera déterminé en cours d’exercice budgétaire de l’année. - DIT que les crédits sont inscrits au budget 2026

5. URBANISME-FONCIER

5.1 Cessions de parcelles cadastrales situées sur le site dit « La Baignade » : accord de principe

Madame le Maire expose à l’assemblée que depuis des décennies le site dénommé « la Baignade » a été aménagé sur des parcelles de nature privée appartenant à Madame OLIVIER Danielle ainsi qu’à Messieurs OLIVIER Jean-Louis et OLIVIER Denis.

À la suite de divers échanges avec les propriétaires, il convient de régulariser cette situation fort ancienne pour que l’emprise concernée devienne propriété communale. L’emprise concernée porte sur une partie des parcelles cadastrées section AN numéros 16 et 17 pour une surface estimée de 1750 m², la commune prenant en charge le bornage de ladite emprise.

Par ailleurs, la commune est propriétaire de parcelles sur ce site, certaines en friche que la commune a proposé de céder en sus, d’autres exploitées et affermées par la famille Olivier. Les parcelles communales concernées sont :

- AN10 (1348 m2), AN11 (1239 m2), AN13 (998 m2), AN23 (2515 m2), AN36 (1286 m2), AN37 (1225 m2) AN57 (2409 m2), soit une surface totale de 11 020 m2 (dont 1348m2 (parcelle AN10) proposées en sus par la commune).

Il est donc proposé au conseil municipal :

- D’ACCEPTER la cession au profit de la commune d’une emprise d’environ 1 750 m2 issues des parcelles AN16 et AN17 propriété des consorts Olivier, la commune prenant en charge les frais de bornage ;

- D’AUTORISER la cession aux consorts Olivier des parcelles AN10, AN11, AN13, AN23, AN36, AN37, AN57, soit une surface totale de 11 020 m ;

- DE FIXER le prix de cession au profit de la commune et au profit des consorts OLIVIER à 2 755 € pour chacune des parties, aucune soulte ne sera due

- DE CONFIER à Maître Plazanet la rédaction des actes pour le compte de la commune.

Les montants estimatifs des frais d’acte sont estimés à 400 € pour la commune qui ne paie pas de droits d’enregistrement, 600 € pour les consorts Olivier, ces derniers ayant fait part de leur refus de prendre en charge les frais notariés leur incombant.

Il est demandé au Conseil municipal de délibérer quant à la suite réservée à cette demande.5

Folio

Madame le Maire présente au Conseil municipal les parcelles concernées par les cessions : d’une part, les parcelles appartenant à la commune, pour une superficie totale de 11 020 m² ; d’autre part, des parties de parcelles appartenant aux consorts OLIVIER, représentant une superficie équivalente à 1 750 m².

Madame le Maire précise que le montant total de ces cessions s’élève à 2 755 €, calculé sur la base de 1,55 € par hectare pour les terrains dits d’agrément et de 0,28 € par hectare pour les terrains agricoles, sans soulte pour les parties concernées.

Délibération 20260103

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- D’ACCEPTER la cession au profit de la commune d’une emprise d’environ 1 750 m2 issues des parcelles AN16 et AN17 propriété des consorts OLIVIER, la commune prenant en charger les frais de bornage ;

- D’AUTORISER la cession aux consorts OLIVIER des parcelles AN10, AN11, AN13, AN23, AN36, AN37 AN57, soit une surface totale de 11 020 m2.

- DE FIXER le prix de cession au profit de la commune et au profit des consorts OLIVIER à 2 755 € pour chacune des parties, aucune soulte ne sera due

- DE CONFIER à Maître PLAZANET la rédaction des actes pour le compte de la commune.

Madame le Maire rappelle qu’il est d’usage, dans le cadre de cessions foncières, que chaque partie règle les frais de notaire qui lui incombent. Les montants estimatifs des frais d’acte s’élèvent à 400 € pour la commune, celle-ci n’étant pas soumise aux droits d’enregistrement, et à 600 € pour les consorts OLIVIER.

Suite aux différents échanges avec les consorts OLIVIER, ces derniers ont fait savoir qu’ils refusaient de prendre en charge les frais notariés leur incombant.

Madame le Maire soumet alors au vote de l’assemblée la question suivante : « Souhaitez-vous ou non donner suite à la demande de la famille OLIVIER visant à ce que la commune prenne en charge la part des frais d’acte leur incombant ? ». Elle souligne que, en cas de refus, la transaction pourrait ne pas aboutir.

Il est par ailleurs précisé que la commune prendra en charge les frais de bornage pouvant incomber aux vendeurs.

Madame le maire soumet au vote. L’assemblée refuse de prendre en charge les frais d’acte incombant aux Consorts OLIVIER, 18 voix POUR, 1 abstention, Mme le Maire informe que le droit commun s’appliquera.

Délibération 20260104

Après l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 18 voix POUR et 1 abstention décide :

- DE REFUSER la prise en charge par la commune des frais notariés afférents aux cessions au profit des consorts OLIVIER, conformément au vote du Conseil Municipal.6

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Convention de mise à disposition d’un agent administratif de la commune à l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay et des progiciels nécessaires

Dans le cadre d’une mutualisation du personnel, la commune de La Roche-Posay souhaite mettre

à disposition de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay son agent comptable.

Une convention de mise à disposition doit être signée afin de mettre à disposition à l’Office de

Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay, l’adjoint administratif principal de 1ère classe pour

une durée de 1 an, à compter du 1 février 2026 jusqu’au 31 janvier 2027 à titre gratuit, pour un

temps de travail estimé à 7h par semaine. La collectivité doit autoriser l’agent à utiliser les progiciels

de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay.

Il est proposé à l’assemblée de délibérer sur le renouvellement de la convention de mise à

disposition de l'adjoint administratif principal de 1ère classe de la commune à l’Office de

Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay.

M. BROUILLARD Romain ne prend pas part au vote.

Délibération 20260105

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à

l’unanimité : décide :

− D’APPROUVER la convention pour la mise à disposition de l'adjoint administratif principal de 1ère classe de la commune auprès de l'Office de Tourisme et du Thermalisme de La Roche-Posay, à titre gracieux pour une durée d’1 an à compter du 1er février 2026 jusqu'au 31 janvier 2027,

− D’AUTORISER l’utilisation des progiciels de l’Office de Tourisme et du Thermalisme

7. QUESTIONS DIVERSES

- Une nouvelle assistante sociale Mme BERNARD Aude assure la permanence en mairie.

- Madame le Maire propose de donner le nom de Monsieur Jean TEXIER à un espace public en sa mémoire. Il est proposé que le bâtiment communal accueillant la MCL soit nommé « Espace Jean TEXIER », en hommage à son engagement au service de la collectivité.

DATES A RETENIR :

- 28/01/2026 : Commission des Finances à 18h30

- 26/02/2026 : Commission Générale à 18h00

- 26/02/2026 : Conseil Municipal à 19h30

Folio7

8. TOUR DE TABLE

MME HYLINSKI Patricia mentionne l’arrivée de 4 élèves à l’école, soit 102 élèves scolarisés, assurant le maintien des classes pour la rentrée prochaine.

M. REBIC Philippe fait un point sur les travaux réalisés sur le bâtiment de la mairie et sur les d’entretien des chemins et des bâtiments confiés aux Services techniques.

Un débat s’instaure quant au mobilier (tables et chaises) mis à disposition dans les salles communales de l’ïlot mairie et à la manutention régulière pour le déplacer d’une salle à l’autre. Les agents communaux sont régulièrement sollicités pour déplacer le mobilier. Il convient de mettre en œuvre une mise à disposition pérenne pour l’espace Mose. Il conviendrait d’étudier la possibilité de laisser le matériel dans les salles mises à disposition, en fonction de la capacité de la salle, afin d’éviter les manutentions répétées des services techniques.

MME MERIAU Valérie indique que M. LOCQUE souhaite organiser une exposition rétrospective des photos prises lors du passage du Tour de France en 2025. Cette idée est la bienvenue, reste à définir où, quand, comment. Après échanges, il est suggéré que cette animation soit organisée cet été le jour du départ du Tour de France 2026.

MME GREVE Laurence informe l’assemblée de l’ouverture de la maison Lisa, maison d’aidants, à Châtellerault. Cette structure est mobile et peut se déplacer dans des communes.

M. TANGUY JACQUES informe de l’assemblée générale du club de l’amitié a le vendredi 6 février à 14h30 en salle inter associations.

M. BRUNET Alain mentionne l’installation du mobilier urbain route de Vicq, il espère que cela apportera la sécurité nécessaire. Il interroge l’assemblée concernant la signalétique des parkings. car les voitures se garent sur les trottoirs. La mise en place d’un marquage au sol de stationnement sur la voirie est impossible en raison de la réduction de la chaussée. Les possibilités de stationnement sont évoquées, avec rappel de l’interdiction de stationner sur le trottoir.

M. TANGUY Jacques rebondit sur le stationnement boulevard de Lattre de Tassigny, les places de stationnement viennent d’être matérialisées par un marquage peinture. Les voitures sont stationnées sur le trottoir. M. CHATILLON s’est entretenu avec le riverain qui avait réclamé ce marquage et continue à stationner sur le trottoir. Un avertissement par le policier municipal sera nécessaire pour tout stationnement gênant.

M. BRUNET Alain s’émeut, en tant qu’élu d’opposition, de ne pas être destinataire des invitations reçues en mairie. Madame le Maire lui répond que les invitations adressées au Conseil municipal sont systématiquement diffusées à TOUS LES CONSEILLERS. Ainsi, l’ensemble du conseil a été invité à la visite de l’usine pharmaceutique au printemps dernier et à la visite de la Colline Ensoleillée cet automne. Les invitations sont systématiquement diffusées aux personnes mentionnées dans l’invitation ; souvent le maire et les adjoints comme ce fut le cas pour l’inauguration de la Colline Ensoleillée et les 50 ans du Labo. Elle rappelle que lorsqu’elle ne peut pas honorer une manifestation, elle se fait représenter comme il se doit par un adjoint.

M. JOYEUX Bruno demande si l’Echo du donjon est tiré en nombre suffisant pour en mettre à disposition des commerces. Madame le Maire indique que le coût d’impression est important et que la distribution est effectuée dans chaque boite aux lettres. Elle n’est pas favorable à une mise à8

disposition dans des présentoirs libre services. En revanche, une information grand public de toute nouvelle publication peut être mise en œuvre.

M. BROUILLARD Romain remercie les services techniques pour les travaux de rénovation du sol de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de la Roche-Posay. Il fait une mention spéciale pour la qualité de la décoration de la salle Acropolya lors de la cérémonie des vœux. Il fait un point sur son récent déplacement au salon des Thermalies à Paris, où l’Office de Tourisme et du Thermalisme était présent ainsi que le Thermes. Il rappelle au Conseil municipal que le prochain spectacle à ACROPOLYA « Accouche le Fric » aura lieu le 6 février, des places sont encore disponibles.

Des échanges s’ensuivent sur la qualité du concert de Noël par l’orchestre symphonique de Nouvelle Aquitaine en décembre. M. BOBLIN Jean-Claude travaille à la programmation d’un opéra en juillet 2026, comme ce fut le cas en 2025.

M. CHATILLON Jean informe de la réception des travaux de la route de Vicq, la semaine prochaine. La voirie RD 3 devant la Colline ensoleillée sera fermée une partie de la semaine prochaine pour les enrobés et l’installation de 2 arrêts de bus.

L’association les Baladins des Deux Eaux a récemment tenu son Assemblée Générale. M Chatillon transmet leurs remerciements à la Commune pour la subvention, ainsi que l’aide logistique et humaine accordées.

Madame le Maire clôt la séance en exprimant ses félicitations à Madame MERIAU Valérie pour la réalisation du bulletin municipal, dont elle procède à la citation :

« Il a neigé dans l'aube rose

Si doucement neigé,

Que le chaton croit rêver.

C'est à peine s'il ose

Marcher.

Il a neigé dans l'aube rose

Si doucement neigé,

Que les choses

Semblent avoir changé.

Et le chaton noir n'ose

S'aventurer dans le verger,

Se sentant soudain étranger

A cette blancheur où se posent,

Comme pour le narguer,

Des moineaux effrontés. »

Maurice Carême

L’ordre du jour est épuisé, la séance est clôturée à 20h33.

Madame le Maire Le Secrétaire de la séance

MOREAU Pascale MERIAU Valérie9