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Procès Verbal - PV CM du 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Roche-Posay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Folio 006
La Roche : Posay
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 23 janvier 2024 À 19h15
Le vingt-trois janvier deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures quinze, le Conseil municipal de la Commune de La Roche-Posay s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick TARTARIN, Maire, en session ordinaire.
Présents : M. Yannick TARTARIN, Mme Marie-Paule BOUVIER, M. Jacques TANGUY, Mme Audrey SAMPER, M. Alain BRUNET, M. Bertrand CUSSAGUET, M. Eric CRESPIN, M. Jean- Claude BOBLIN, M. Jean-Yves SALAIS, Mme Nathalie RENAUD, Mme Gaëlle DANTON, Mme Laëtitia COLLINET, Mme Irène AUCORDONNIER, M. Philippe SECOUSSE, Mme Marion DELARBRE, Mme Pascale MOREAU, M. Romain BROUILLARD.
Absents ayant donné pouvoir: M. Nicolas SANCH a donné pouvoir à Mme Marion DELARBRE, M. John BOUDOUIN à donné pouvoir à Mme Pascale MORE AU
Secrétaire de séance : M. CRESPIN Eric
Personnes invitées : Mme Aurélie BRIDIER, Directrice Générale des Services, Mme Audrey FIOT, Responsable des Ressources Humaines
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DEEMBRE 2023
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 est soumis à l'approbation des membres de l'assemblée.
APPROUVE À L’UNANIMITE
2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2.1 Election sénatoriale Partielle - Désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants,
Le Décret n° 2024-9 du 5 janvier 2024 porte convocation du collège électoral pour l'élection d’un sénateur dans le Département de la Vienne, le dimanche 17 mars 2024.
A ce titre, ce décret convoque également les Conseils Municipaux de la Vienne pour désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l'élection d’un sénateur.
La commune de La Roche-Posay doit désigner 5 délégués et 3 suppléants élus sans débat au scrutin secret simultanément par les conseillers municipaux, sur une même liste paritaire (parité alternative), suivant le système de représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni de vote préférentiel.
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection du sénateur.
Le Conseil Municipal procède à la désignation par vote à bulletins secrets, au scrutin de listes proportionnel à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel. Folio 007
Résultats de l'élection :
a. Nombre de conseillers présents et représentés 19
b. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris partau vote 0
c.. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés dans l'une) 19
d. Nombre de suffrages déclarés nuls parle bureau 0
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0
f. Nombre de suffrages exprimés [c - (d+e)] 19
Sont donc élus comme délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de
procéder à l'élection d’un sénateur :
M. TARTARIN Yannick
Mme SAMPER Audrey
M. BRUNET Alain
Mme DANTON Gaëlle
M. BROUILLARD Romain
Mme RENAUD Nathalie
M. CRESPIN Eric
Mme COLLINET Laëtitia DO:
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DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 38.
Secrétaire de la séance
Eric CRESPIN