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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 20 novembre 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire
°__ Approbation du procès-verbal du 25 juin 2025
PROJETS DE DÉLIBÉRATION
CAHIER N°1
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
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Personnel Municipal - Détermination du taux de promotion des avancements de grade
Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs - Création de postes
Personnel Municipal du cadre permanent - Mise à jour du tableau des effectifs création de poste
Personnel Municipal - Nouvelles modalités spécifiques d’organisation du temps de travail pour les agents de la Ville de Wattrelos affectés au musée
Personnel Municipal -Autorisation de recrutement d’un contractuel sur un emploi permanent sur le fondement de l’article 1.332-8 2° du code général de la fonction publique lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
Personnel Municipal — Recrutement d’un vacataire
Personnel Municipal - Nouvelles règles de temps de travail à la Ville de Wattrelos - Application de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 relative à la transformation de la fonction publique — Révision des modalités spécifiques d'organisation du temps de travail pour les référents de site de la ville de wattrelos
Déliberation précisant les modalités du règime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (L.H.T’S.) et des heures complémentaires du personnel de la ville de wattrelos
Personnel Municipal - Déliberation fixant les modalites d’octroi d’un prêt social employeur aux agents pour l’acquisition d’un bien immobilier, ou pour sa construction - Ville de Wattrelos
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2024 - Rapport annuel -
(RAPPORT : voir annexe dématérialisée)
Versement de la participation financière de la Ville aux associations — Convention
Territoriale Globale (CTG) / Bonus Territoires — Solde 2024 — Association Acti Jeunes et signature de la convention CTG 2024-2026
Versement de la participation financière de la Ville aux associations — Convention Territoriale Globale (CTG) / Bonus Territoires — Solde 2024 — Association des Centres Sociaux de Wattrelos et signature de la convention CTG 2024-2026
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07
10
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16
18
24
37 Rapporteur : Monsieur Sébastien FITAMANT, Adjoint au Maire
13- Gestion urbaine de proximité - Entretien des espaces verts du quartier de Beaulieu — Création d’un groupement de commandes entre la Commune et la Société Vilogia
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
14- Cimetières Communaux — Barèmes des concessions et des droits divers à compter du 1“ janvier 2026
15- Adhésion au Centre Métropolitain de Supervision Urbain (CMSU)
CAHIER N°2
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
16- Résidence Plus - Conclusion d’une convention de financement
17- Association Roubaisienne d'insertion (ARI) - Conclusion d’une convention de financement
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
18- Cession d’une parcelle communale à la Métropole Européenne de Lille pour construction d’une nouvelle piscine
19- Mise en œuvre d’une procédure de bien sans maître
20- Acquisition des parcelles AH800 et AH819 à VILOGIA — Quartier des Villas
21- Cession d’un délaissé de la rue du Plaisir
22- Déclassement rétroactif de l'immeuble sis 4 rue Pierre Catteau (BK58) dans le cadre d’une cession
Rapporteure : Madame Martine LEBLANC, Adjointe au Maire
23- Mise en œuvre des outils de Lutte contre l'Habitat Indigne (LH) issus de la loi ALUR — Poursuite du dispositif « permis de louer »
24- Déclaration d’état d’abandon de manifeste d’un bien situé 116-120 rue Charles Castermant
(AR 229)
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
25- Nécessité de Travaux Supplémentaires sur l’église Saint-Maclou - Recherche de financements complémentaires
Rapporteur : Monsieur Azedine TALEB-AHMED, Adjoint au Maire
26- «Notre école faisons-la, ensemble » - Convention de transfert de propriété de matériel pédagogique
Rapporteure : Madame Sylvie ZAÏDI, Adjointe au Maire
27- Accueils périscolaires et extrascolaires — Participations des familles aux frais de fonctionnement
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131 Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
28- Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Wattrelos Découvertes —- Avenant n°1 134
29- Ouvertures dominicales dans le commerce 138
Rapporteure : Madame Basma HAMMAMI-BELAÏD, Conseillère Municipale Déléguée
30- Recensement partiel de la population 2026 — Règlement des dépenses 140
Rapporteur : Monsieur le Maire
31- Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Actiÿ Jeunes 143
32- Conclusion d’avenant à la convention avec l'Association des Centres Sociaux de Wattrelos 146
33- Versement d'acompte sur subvention - Centre Communal d'Action Sociale 149
34- Versement d'acompte sur subvention - Association Avenir Jeunesse Mission Locale 151 Wattrelos Leers
35- Versement d'acompte sur subvention - Office Municipal de l'Éducation Permanente 154
36- Versement d'acompte sur subvention — Comité des œuvres sociales du personnel 157
37- Versement d'acompte sur subvention Actieunes 160
38- Versement d'acompte sur subvention - Association des Centres Sociaux de Wattrelos 163
39- Taxes et produits irrecouvrables - Créances éteintes 166
40- Subvention complémentaire - Centre Communal d'Action Sociale 168
41- Adoption de la décision modificative n°2 171
42- Budget Communal — Mesures Conservatoires 177
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAI]
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.