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Ordre du Jour - conseil municipal 20 mars 2025 odj
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 20 mars 2025 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire
° Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2025
° Election d’un nouvel Adjoint au scrutin secret en vertu des articles L2122-7 et L 2122-7-2 du
Code Général des Collectivités Territoriales
PROJETS DE DELIBERATION
CAHIER 1
Rapporteur : Monsieur le Maire Pages
01 -Positionnement dans le tableau des Adjoints ot
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
02 -Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2025 03
Rapporteur : Monsieur le Maire
03 -Budget Communal — Fixation des taux de la fiscalité locale exercice 2025 21
04 -Budget Communal (Document à part)
05 -Conclusion d’avenant à la convention avec l'Office Municipal de l'Éducation Permanente 23
06 -Conclusion d’avenant à la convention avec l'Association Avenir Jeunesse Mission Locale
Wattrelos Leers 26 07 -Conclusion d’avenant à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel 29
08 -Commissions Municipales - Désignation des membres - Délibération modificative 32
09 -Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants -
Modification 34
10 -Représentation du Conseil Municipal aux Conseils des écoles élémentaires et préélémentaires -
Groupe scolaire Condorcet 36
11 -Établissements publics locaux d’enseignement - Modification des représentants -
Collège Nadaud 37
Rapporteure : Madame Myriam DESMEDT, Adjointe au Maire
12 -Personnel Municipal - Autorisation de recrutement d’un contractuel sur un emploi permanent sur le
fondement de l’article 1.332-8 2° du Code Général de la fonction publique lorsque la nature des
fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être
recruté 38
13 -Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes 42
14 - Politique de la Ville - Programmation 2025 - Phase 1 - Volet Wattrelosien du contrat de ville
et des solidarités 47
15 -Versement de la participation financière de la ville aux associations - Convention Territoriale
Globale (CTG) / bonus territoires - Acompte 2025 54
16 -Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association des centres sociaux de Wattrelos 66
17 -Conclusion d’avenant à la convention avec l'Association ActiJeunes 69
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
18 -Organisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes -
Convention de prise en charge par une entreprise de pompes funèbres 72
Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire
19 -Conservatoire à Rayonnement Communal - Projet fabrique à musique SACEM x orchestre à l'école 76 AHIER 2
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
20 -Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attribution
d’un fonds de concours pour la réalisation d’audits énergétiques de 16 bâtiments communaux
Rapporteure : Madame Sylvie ZAIDI, Adjointe au Maire
21 -Accueils périscolaires et extrascolaires - Mise à jour du règlement intérieur et participations des
familles aux frais de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué
22 -Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville, l'Office Municipal des Sports
et le COW Handball
23 -Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville, l'Office Municipal des Sports
et l’Union Sportive Wattrelosienne Football
24 -Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Vi 1 et te QiRee Munisipal des Sports
25 -DSP Marché d’approvisionnement- Exploitation des marchés de plein air, ducasses,
fêtes foraines, autres occupations du domaine public- Fixation des tarifs
26 -Festival de Foodtrucks de Wattrelos - Modification des tarifs
27 -Convention d'objectifs entre la commune et l'association Wattrelos Découvertes
Rapporteure : Madame Océane LEVEQUE, Conseillère Municipale Déléguée
28 -Service de restauration des personnes âgées et des personnes en situation de handicap -
Mise à jour du règlement intérieur
INFORMATION
Etat annuel des indemnités dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal au titre de leur
mandat en 2024
Mise à disposition d’un agent municipal dans une association
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