Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 7 octobre 2017
Compte-Rendu - 25 novembre 2017
Compte-Rendu - 7 juin 2014
Compte-Rendu - 10 juin 2017
Compte-Rendu - 22 avril 2017
Compte-Rendu - 8 juillet 2017
Compte-Rendu - 13 janvier 2018
Compte-Rendu - 31 janvier 2015
Compte-Rendu - 11 janvier 2020
Compte-Rendu - 7 juillet 2018
Compte-Rendu - 7 janvier 2017
Document publié le Samedi 7 janvier 2017 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 janvier 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 07 janvier 2017
Ouverture de la séance à 17h05
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Bruno LALLIER, Stéphane LACOSTE, Jean-Pierre
MORETTI, Jean-Marie GILET.
Excusés : Francis RINGENBACH donne pouvoir à Robert DAURIAT Michel DUMAS donne pouvoir à Christian BOISSY
ORDRE DU JOUR
• Délibération. Achat-Vente « Le Pech – Espagne - La Sudrie ».
Il faut refaire la délibération suite trop ancienne pour pouvoir bénéficier des nouveaux tarifs en vigueur qui sont en baisse importante.
Ne votent pas, concernés par cette délibération, Robert DAURIAT et Stéphane LACOSTE.
Passage au vote : 8 votants pour.
• Délibération SDE24 (adhésion groupement d’achat pour bénéficier de meilleurs tarifs électricité et autres.
Passage au vote : 2 abstentions, 7 pour
• Délibération pour étude passage en « Led » le Bourg exécutoire par Mr Le Maire. Passage au vote : à l’unanimité
• Projet aménagement du Bourg
Réunion Publique de présentation fixée le vendredi 27 janvier 2017 à 18h00 à la salle communale.
DIVERS
• Suite au courrier reçu le 03/01/2017 de la part de Mr et Mme CRAVOTTA, Mr Le Maire nous présente ce courrier (problème déjections animaux + renouvellement demande d’achat éventuel de la partie du chemin communal face à leur habitation). Courrier avec cette réponse : d’une part les propriétaires d’animaux doivent se responsabiliser concernant les déjections et d’autre part après un nouveau débat le chemin communal faisant partie intégrante du patrimoine du Bourg doit rester un passage public comme déjà affirmé dans une précédente décision le 25/10/2014.
• Demande de subvention de la Prévention Routière. Nous ne donnons pas suite pour cette année.
• Présentation des Vœux des Sapeurs-Pompiers de BELVES (Michel DUMAS et Olivier RAYNAL).
• Courrier reçu de la part du Conseil Départemental concernant « Lascaux ». Lecture de celui-ci effectué par Mr Le Maire. MAIRIE DE DOISSAT
24170
• Programme élagage Forêt Bessède. Travaux sur 5.960 mètres sur notre commune (ancienne route communautaire et ensuite à l’intersection Babiot, prendre direction D54).
• Don pour le tableau de l’église. Les personnes désireuses de faire ce geste doivent établir le chèque à l’ordre de l’association « Comité des Fêtes de Doissat », ce dernier faisant en retour l’attestation sur un formulaire officiel.
Le Comité s’est engagé à reverser les sommes collectées à La Mairie.
---------------
Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 04 février 2017 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Vendredi 27 janvier 2017 à 17h00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.