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Document publié le Samedi 7 juin 2014 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 juin 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 7 juin 2014
Ouverture de la séance à 17h30
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Bruno LALLIER, Francis RINGENBACH, Michel DUMAS, Alain WINGDICH, Jean-Marie GILET, Jean-Pierre MORETTI, Michèle BIBRACHER
Excusé : Stéphane LACOSTE
ORDRE DU JOUR
A/ Travaux Voirie - Bâtiments
Deux rampes « main courante » pour l’escalier d’accès aux appartements à l’arrière de la Mairie.
Devis M CROUZIL : 531,60 € HT accepté à l’unanimité.
Devis Sté GUY : refusé à l’unanimité
Sécurisation de l’église, pose de 2 verrous et d’un renfort central sur la porte d’entrée et pose de 4 barres de sureté, 2 sur la porte de la sacristie et 2 sur la porte de la chapelle. Devis M CROUZIL : 725,00 € HT accepté à l’unanimité
Etude d’une cloison amovible pour séparer en un tiers deux tiers la salle des fêtes. Devis « La boutique du Menuisier » : 28634,98 €, bien trop onéreux, refusé à l’unanimité
B/ Programme Voirie 2014
• A la charge de la CDC, réfection de la route du Pech sur 260 mètres : budget de 10.000€
• Terminer les travaux à RUFFEL « Lavoir »
C/ Délibérations
• Indemnités du percepteur pour la confection du budget : 250€
Accepté à l’unanimité
• Compte Administratif 2012 du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de Belvès
Accepté à l’unanimité
DIVERS
• Columbarium
Le Conseil Municipal du 3 octobre 2013 avait retenu un prix de location de 300€ pour une concession de 30 ans. Ce prix est reconduit mais il est fortement conseillé de fixer une plaque amovible sur la porte de la niche plutôt que d’y graver directement une inscription..
Dans ce dernier cas, dans l’hypothèse d’un non renouvellement de la concession ou de libération définitive de la niche par enlèvement de l’urne, la famille du défunt devra s’engager à remplacer la porte à ses frais par une neuve, vierge de toute inscription. MAIRIE DE DOISSAT
24170
• Restauration du Tableau
Lors de la visite du 28 mai 2014 de Mme Barbara SIBILLE, attachée à la conservation du patrimoine du Conseil Général et représentante de la DRAC, nous avons eu la confirmation qu’il s’agissait effectivement d’une œuvre d’Alfred DEHODENCQ authentifiée par sa signature en bas à droite. Cette œuvre est donc bien une copie du tableau du peintre RAPHAËL se trouvant au musée du Louvre.
Francis RINGENBACH se propose de trouver et de sélectionner plusieurs restaurateurs sachant que nous pourrons prétendre à une aide de l’Etat à hauteur de 30% et que d’autres organismes ou collectivités comme le Conseil Général pourraient apporter également une aide.
• Poste Informatique
A la charge de la CDC, le PC de bureau de la mairie vieux de plus de 10 ans va être prochainement remplacé pour un PC portable.
• Police
Nous gardons la compétence de la Police sauf pour les gens du voyage.
• Demande
Formulée par M. FOURNIER : Panneau indicateur « Combe Haute »
• Préparation de Mai Communal : mise au point finale
• Prochaines Réunions
Le vendredi 20 juin 2014 à 17h45 avec à l’ordre du jour l’élection des délégués (grands électeurs) aux prochaines élections sénatoriales.
Le Conseil Municipal suivant est fixé au vendredi 18 juillet 2014 à 20h30.
L’ordre étant épuisé, la séance est levée à 20h00.