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Compte-Rendu - 8 juillet 2017
Document publié le Samedi 8 juillet 2017 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 08 juillet 2017
Ouverture de la séance à 17h10
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Bruno LALLIER, Stéphane LACOSTE, Jean-Marie GILET, Jean-Pierre MORETTI, Michel DUMAS, Francis RINGENBACH.
Remerciements à Jean-Marie GILET pour la réparation du pilier soutenant la toiture recouvrant les boites aux lettres du Bourg.
ORDRE DU JOUR
• Délibération adhésion à la convention ATD (aide au montage de dossier de marché public) pour un coût de 100 euros.
Vote à l’unanimité
• Délibération, augmentation de l’indice brut terminal de la fonction publique servant de base à ce calcul, passage de 1015 à 1022.
Vote à l’unanimité
• Travaux aménagement du Bourg, un planning a été établi avec la présence du Maître d’œuvre, M. Fabien JEANTE.
07/07/2017 Envoie du dossier à l’ATD
12/07/2017 Publication
04/08/2017 Remise des offres avant 12h00
23/08/2017 Ouverture des plis
06/09/2017 Rapport du Maitre d’œuvre
09/09/2017 Valider la retenue des plis et Réunion du Conseil Municipal
Emprunt à cet effet. Pour l’instant une seule proposition, Crédit Agricole avec un taux de 2,14% (trop élevé) sur 15 ans et un montant emprunté de 60.000 euros. En attente de renseignements et de propositions d’autres établissements financiers.
1ère Tranche de travaux : Parking, devant l’église, allées du monument aux morts et du cimetière.
2ème tranche de travaux : ruelle et place.
Voir plan d’épandage de M. HALL et vérifier auprès du SPANC. Faire photocopies des plans d’épandage des habitants du Bourg.
DIVERS
• Panneaux signalisation aux entrées de la commune « Bienvenue à DOISSAT » réalisés par l’équipe Bruno LALLIER, Francis RINGENBACH et Jean-Marie GILET. Installation aux deux extrémités du Bourg et aux entrées de la commune. Mise en place et pose prévue le 23 juillet avec l’assistance de tous les membres du Conseil Municipal.
Vote à l’unanimité
• Pétition pour sauvegarder la ligne ferroviaire Sarlat, Bergerac, Libourne, Bordeaux. MAIRIE DE DOISSAT
24170
• A la demande de M. VANBENTEM pour la pose d’un compteur électrique, la Commune donne un avis favorable.
• Chiens errants, le Conseil demande de faire un arrêté.
• Décision collective pour ne pas remettre pour l’instant un panneau d’occultation face à Mr et Mme CRAVOTTA. Celui-ci avait été posé suite aux désagréments causés par les chiens de locataires de Mme Marie France GOUHIER, ces locataires étant récemment partis.
• Chaine remise et mal placée par Mme Mireille GUTEL. Un courrier de rappel sera envoyé pour déplacer cette chaine comme il se doit en limite de sa propriété.
• M. Le Maire fait part du courrier adressé « sauvons la vallée » envoyé par cette
association.
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 09 septembre 2017 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Vendredi 01 septembre 2017
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h05.