Déliberation - 27 septembre 2021

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Déliberation - 27 septembre 2021 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Fuveau. Lien du pdf (Déliberation - 27 septembre 2021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,

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CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 – 19H

- ORDRE DU JOUR –

▪ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2021

1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020

Rapporteur : Madame le Maire

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (annule et remplace la délibération n°12 en date du 4 juillet 2021)

Rapporteur : Madame le Maire

2.2 - ELECTION DU 9ème ADJOINT AU MAIRE

Rapporteur : Madame le Maire

2.3 - ADOPTION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX (annule et remplace la délibération n°14 en date du 16 juillet 2021)

Rapporteur : Madame le Maire

2.4 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DES MODALITES – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

Co-Rapporteurs : Marielle VEUILLET/Johan MICHELOSI

2.5 - TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°41 DU 3 MAI 2021)

Rapporteur : Marie-Dominique BAGOUSSE

2.6 - OUVERTURE DOMINICALE – ANNEE 2022 – DEROGATIONS - COMMUNE DE FUVEAU Co-Rapporteurs : Guillaume VOLANT / Solange ARUTA 2

3 – FINANCES

3.1 – SOCIETE ANONYME D’HLM – SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES (S.F.H.E.) – REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIE PARTIELLE D’EMPRUNT – CONTRAT DE PRET N°123779

Rapporteur : Eric DESHAYES

3.2 - RECTIFICATION – AFFECTATION DES RESULTATS

Rapporteur : Eric DESHAYES

3.3 - DECISION MODIFICATIVE N°2021/2 – BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE Rapporteur : Eric DESHAYES

3.4 - EXONERATION DE 2 ANS – LOCAUX NON AIDES PAR L’ETAT

Rapporteur : Eric DESHAYES

3.5 - SUBVENTION COVID 2021

Rapporteur : Eric DESHAYES

3.6 - PARTICIPATION COMMUNALE POUR LA RENOVATION DE FAÇADES

Rapporteur : Eric DESHAYES

3.7 - EXONERATION LOYERS – « AU PETIT BONHEUR LA CHANCE »

Rapporteur : Eric DESHAYES

4 – URBANISME - FONCIER

4.1 - DEMANDE DE SUBVENTION FONCIERE AU TITRE DE LA SURCHARGE FONCIERE AU BAILLEUR SOCIAL UNICIL

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

5 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - TRAVAUX

5.1 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER – REALISATION D’UNE PASSERELLE PIETONNE EN ENCORBELLEMENT AU TALUS ROUTIER – AVENUE DU 8 MAI 1945 (RD46)

Rapporteur : Daniel GOUIRAND 3

6 – RESSOURCES HUMAINES

6.1 - CHEQUES DEJEUNER – REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE

Rapporteur : Madame le Maire

6.2 - RECRUTEMENT VACATAIRES – POLICE MUNICIPALE

Rapporteur : Madame le Maire

7 – ENVIRONNEMENT

7.1 - CONVENTION ANNUELLE 2020/2022 ENTRE L’ASSOCIATION L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT – CPIE DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE DE FUVEAU - MISSION DE L’ECONOME DE FLUX – ANNEES 11 ET 12

Rapporteur : Dominique CHAINE

7.2 - MISE EN PLACE D’UNE COLLABORATION AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME Rapporteur : Dominique CHAINE

8 – CULTURE

8.1 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE – DISPOSITIF « PROVENCE EN SCENE » - SAISON 2021/2022 Rapporteur : Marielle VEUILLET

9 – ENFANCE JEUNESSE

9.1 - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS : ACCUEIL PERISCOLAIRE -

RESTAURATION SCOLAIRE - ACCUEIL DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE - TARIFICATION DES

ENFANTS QUI DEPENDENT DE L’AIDE SOCIALE A L’ENFANCE

Rapporteur : Johan MICHELOSI

Fuveau, le 21 septembre 2021

Le Maire,

Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.