Procès Verbal - 23 septembre 2024

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Procès Verbal - 23 septembre 2024 Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Fuveau. Lien du pdf (Procès Verbal - 23 septembre 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Tr

UVEAU \ F uveu LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 — 19H CONSEIL MUNICIPAL

- ORDRE DU JOUR -—

"APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024

1 — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

11- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020

Rapporteur : Madame le Maire

2.1-

2.2 -

2 — AFFAIRES GENERALES |

APPROBATION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET LA

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE RELATIVE A LA REDEVANCE SPECIALE

SPECIFIQUE AUX DECHETS COMMUNAUX

Rapporteur : Dominique CHAINE

OUVERTURE DOMINICALE — ANNEE 2025 — DEROGATIONS - COMMUNE DE FUVEAU Rapporteur : Guillaume VOLANT

3 — FINANCES

3.1-

3.2 -

3.3 -

DECISION MODIFICATIVE N°2/2024 — BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE

Rapporteur : Madame le Maire

ADMISSION EN NON VALEURS

Rapporteur : Madame le Maire

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU FONDS

DEPARTEMENTAL D'AIDE AU DEVELOPPEMENT LOCAL (FDAL) — ACQUISITION VEHICULE DE VOIRIE - EXERCICE 2024

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

avec Santa Teresa

Eÿ | 1,

Hôtel de Ville - 26 boulevard Émile Loubet - 13710 Fuveau (u} Ville jumelée Téléphone : 04 42 65 65 00 - Fax : 04 42 65 65 42 - www.mairiédefuveau.fr Di Riva (Sicile)4 — ENVIRONNEMENT

4.1- CONVENTION ANNUELLE 2024/2025 ENTRE L'ASSOCIATION L'ATELIER DE

L'ENVIRONNEMENT — CPIE DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE DE FUVEAU - MISSION DE

L'ECONOME DE FLUX

Co-Rapporteurs : Dominique CHAINE / Claire PARAŸRE

5 — URBANISME — FONCIER

5.1- ADHESION AU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION

OPERATION FACADES

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

6 — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

6.1- DENOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES — QUARTIER SAINT FRANCOIS -

COMMUNE DE FUVEAU

Co-Rapporteurs : Marie-Dominique BAGOUSSE / Daniel GOUIRAND

7-— TRAVAUX

7.1- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS -

PARCELLE BE 237 — QUARTIER SAINT MICHEL

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

Fuveau, 17 septembre 2024

Le Maire,

Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.