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Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219103264-20250327-2025-DC-51-CC
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 08/04/2025)
Ju is... PARIS DECISION DU MAIRE N° 2025-DC-51
Organisation d'une sortie à la journée à Dourdan
Le Maire de Juvisy-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-22 alinéa 4,
VU la délibération du 4 juillet 2020, modifiée par les délibérations n°11 du 16 février 2023 et n°52 du 16 novembre 2023, par laquelle le Conseil Municipal a délégué une partie de ses attributions au Maire, pour la durée de son mandat, en vertu de l’article susvisé du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Les objectifs et l'intérêt de la ville en matière d'animation à destination des personnes juvisiennes, âgées de 60 ans et plus et percevant une indemnité de retraite,
- La proposition de DOURDAN TOURISME
DECIDE
La signature d’une convention avec DOURDAN TOURISME, représentée par Madame
Normand-Chave, domicilié Place du Général de Gaulle 91410 Dourdan, et la Ville de Juvisy-
sur-Orge domiciliée 6 rue Piver - 91260-Juvisy-sur-Orge représentée par Lamia BENSARSA
REDA, Maire de la commune, concernant une sortie à la journée à DOURDAN le mercredi 25
juin 2025.
Le montant de 2600 € est inscrit au budget de la Commune.
La présente décision sera portée à la connaissance du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire du présent acte; celui-ci peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication.
Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision dont ampliation sera transmise à :
e Monsieur le Sous-préfet de Palaiseau
+ __ Monsieur le Trésorier Public de Sainte-Geneviève-des-Bois
e DOURDAN TOURISME
Fait à Juvisy-sur-Orge le 2 7 MAR 2005
Lamia! BENSARSA REDA Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(091-219103264-20250327-2025-DC-51-CC|
Accusé certifié exécutoire
(Réception:par le préfet : 08/04/2025]
Place du Général de Gaulle
91410 Dourdan
Dourdan Téléphone : 01.64.59.86.97 M D)
To uri S m e Mail : groupes® dourdan-tourisme.fr
Web: wnvw.dourdan-tourisme.fr
www.chateau.dourdan.fr
EE DEVIS
N° de dossier : n°2025-63
Date d'émission du devis : Samedi 25 janvier 2025
Nom du groupe : Service des aînés — CCAS de Juvisy-sur-Orge
Contact réservation : Mme Clémente — Iclemente@mairie-juvisy.fr
Nom responsable groupe : Obligatoire si différent contact de réservation Nombre de personnes : 47 participants, 3 accompagnateurs et 1 chauffeur Date de la visite : Mercredi 25 juin 2025
Adresse : 6 rue Piver BP 56, 91265 Juvisy-sur-Orge CEDEX
Email :
Autorisation d’utilisation de l’adresse mail pour des envois futurs d’informations : OUI / NON A
COMPLETER (obligatoire)
Téléphone de contact : Iclemente(@mairie-juvisy.fr
Téléphone portable du responsable du groupe : Obligatoire
* VOTRE JOURNEE A DOURDAN : Journée « Découvertes dourdannaises »
1 10h: Visite commentée de la ville de Dourdan
12h : Repas à « La table de Blanche »
14h30-16h30 : Visite commentée du château de Dourdan
18h : Fermeture du musée et du château de Dourdan
14 Total ONE
Journée « Découvertes dourdannaises »
Supplément Boisson (kir, vin, café etthé) | 50 | 7€ 350€
Montant à régler 2600 euros
Mode de règlement : A COMPLETER _
En cas de règlement par mandat ou virement, merci d'indiquer ci-après votre numéro SIRET : A COMPLETER ——
L'option sur la date est valable 1 mois à partir de la date d’émission du devis
Merci de nous adresser, par retour de mail ou par courrier, le devis signé et complété accompagné
du règlement de votre acompte.
ESPACE DOURDAN INFORMATIONS
Place du Général de Gaulle 91410 Dourdan : Tél. à 1 64 59 86 97 - info@dourdan-tourisme.fr : www.dourdan-tourisme.fr sirer : 531 133 809 00016 + APE : 79907 « Coordonnées bancaires : CFP Dourdan IBAN : FR74 3000 1003 74C9 1800 0000 015 - BIC : BDFEFRPPCCT EPIC - lrmmatriculé au registre des opérateurs de voyage : Atout France sous le n°1M091 230005 - Garantie financière : APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris « Responsabilité civile professionnelle : MMA 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex Place du Général de Gaulle
91410 Dourdan
Dourdan Téléphone : 01.64.59.86.97 MD
To UC i sme Mail : groupes@dourdan-touris me.fr
Web: wwvw.dourdan-tourisme.fr
wwuw.chateau.dourdan.fr
* REGLEMENT
* Acompte obligatoire de 50 % du montant total à joindre à ce contrat pour rendre ferme votre
réservation : 1300 € (en cas de règlement par mandat ou virement, merci de ne pas faire de
virement de l’acompte et de nous faire parvenir le bon de commande, qui vaut pour engage-
ment.)
“ Règlement par : À COMPLETER (obligatoire)
E1 Chèque bancaire ou postal à l’ordre du Trésor public (règlement le jour de la visite)
O1 Mandat administratif/virement (règlement après la visite)
[1 Espèces/CB (règlement le jour de la visite)
*__ Solde à régler le jour-même : 1300€
* CONDITIONS DE VENTE
Annulation du fait du client et modification de supplément
Toute annulation doit être notifiée par lettre avec accusé de réception à l'Espace Dourdan Informations. Pour toute
annulation du fait du client plus de 20 jours avant le début de la prestation, cette dernière sera remboursée. Passé ce délai les retenues sont les suivantes :
- Annulation entre le 20ème jour et le 8ème jour inclus précédant la date de la prestation : 50 % du prix de la prestation ;
-Entre le 7ème jour précédant la date de la prestation et Le jour même : 100% du prix de la prestation
Annulation du fait de l'Espace Dourdan Informations
Dans le cas où l'Espace Dourdan Informations serait contraint d’annuler la prestation, hors cas de force majeure, il en informera Le client par lettre recommandée. Le client sera remboursé, sans pénalité, des sommes versées. Ces dispositions
ne s’appliquent pas lorsqu’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation par le client d’une prestation de substitution proposée par l’Espace Dourdan Informations.
Situation sanitaire
L'Espace Dourdan Information se réserve le droit d'adapter les conditions et les modalités d’accueil des groupes au regard des mesures gouvernementales en vigueur au jour de votre visite (exemple : contrôle des pass sanitaires, port du
masque, jauge, brassage ..….).
Cérémonies
La visite de l’église de Dourdan est soumise à son ouverture par le service paroissiale et à l’absence de cérémonies
(obsèques, mariages, baptêmes ou autres) au moment de la visite. Dourdan Tourisme ne peut être tenu responsable en cas d'absence de visite de ce lieu en raison des évènements précédemment cités, n’étant pas gestionnaire de ce lieu.
He
im
c
EX J’ai bien pris connaissance-des-conditions-générales et —Signature et cachet Dourdan Tourisme
particulières de vente en piéces jointes. précédé de la date | ESPACE DOURDA
prise rc, de la date. alé Sata EN || 17 ke L dl sénéral de Gaulle
| | JF À 01 64 59 86 97
) info@dourdan-tourisme.fr 5.03 15 18
N INFORMATIONS
RDAN TOURISME