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Arrêté - 15 arrete 15 2024 001
Arrêté - 06 arrete 06 2024 001
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Antoine-de-Breuilh.
Lien du pdf (Arrêté - 06 arrete 06 2024 001)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE DE VOIRIE N°06/2024
ARRÊTÉ DU MAIRE
ARRETE VOIRIE N°06/2024
OBJET : Réglementation de la circulation en alternat « Route de Péricou », « Chemin des Novettes », « Route du
Noble », « Route de l’Escapade », « Route des Laurents », « Impasse des Fleurs », « Rue Théophile Cart », « Route
de La Roque Basse », « Avenue du Périgord-AGGLOMERATION », « Rue du Chêne Tord », « Route des Duroux »,
« Route du Breuilh », « Route de Garrigue », « Route du Penaud », « Route des Verdiers » et « Chemin de Bellevue »
pour le remplacement des poteaux Telecom-Entreprise PICOM.
Le Maire de ST ANTOINE DE BREUILH
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU Le code de la Route,
VU la loi N° 82-213 du 02/03/1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions
VU l'instruction ministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre
1992, livre 1 — Huitième partie : Signalisation temporaire.
VU la demande formulée le 31/01/2024 par l’entreprise PICOM représentée par BENDAHMANE Meryem-54 Rue
Sébastien Mercier 75015 PARIS pour effectuer le remplacement des poteaux Telecom.
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation en alternat, au droit du chantier du
jeudi 15 février 2024 pour une durée de 45 jours calendaires.
ARRÊTÉ :
ARTICLE 1° Pour permettre le remplacement des poteaux Télécom, la circulation sera réglée en alternat du jeudi
15 février 2024 et pour une durée de 45 jours calendaires.
e « Route de Péricou »,
e _« Chemin des Novettes »,
e «Route du Noble »,
. « Route de l’Escapade »,
e « Route des Laurents »,
e «Impasse des Fleurs »,
e «Rue Théophile Cart »,
e « Route de La Roque Basse »,
e _« Avenue du Périgord-AGGLOMERATION »
e «Rue du Chêne Tord »
e « Route des Duroux »
e « Route du Breuilh »
e «Route du Penaud »
e _« Route de Garrigue »
e « Route des Verdiers »
e _« Chemin de Bellevue »
ARTICLE 2 : La vitesse de tous les véhicules circulant sera limitée à 30 Km/h au droit du chantier.
ARTICLE 3 : Le stationnement ainsi que les dépassements sur l'emprise du chantier sont interdits.
ARTICLE 4 : Pendant la durée des travaux, aucun stationnement ne sera autorisé sur l'emprise de la zone de travaux
et de part et d'autre sur une longueur de 50 mètres, excepté par les véhicules affectés au chantier.
ARTICLE 5 : La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la
Page 1 sur 3 ARRETE DE VOIRIE N°06/2024
signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.La fourniture, la pose et la
maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de l’entreprise intervenante.
ARTICLE 6 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque
extrémité du chantier.
ARTICLE 8 : La gendarmerie sera chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis à :
e M.le Commandant de la B.T. de Gendarmerie de Vélines-Villefranche.
e M. Le Président de la CDC Montaigne Montravel et Gurson.
e Entreprise PICOM
e Au Service Technique Municipal.
Fait à ST ANTOINE DE BREUILH, le 12/02/2024
P/Le Maire, M Jean-Louis REY
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PLAN DE SITUATION
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