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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 15 mai 2023 1
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 15 mai 2023 1)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
15
mai
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mai
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à dix-huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
10/05/2023,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
r Etaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie.
Etaient
absents
excusés
: M.
LOUCHART
André
ayant
donné
procuration
à
M.
POTEL,
Mme
PAPIN
Caroline
ayant
donné
procuration
à Mme
HECKMANN,
Mme
BOCLET
Laure.
Absent
: MM.
BOULANGER
Carol,
LEGER
Thomas.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
M.
Géraud
CUVIER
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Ordre
du
jour
:
1-
Marché
de
travaux
relatif à la rénovation
de
la cour
de
l’école
primaire
2-
Bus
scolaire
3-
Cession
de
la parcelle
E343
à BAIE
DE
SOMME
HABITAT
1)
MARCHE
DE
TRAVAUX
RELATIF
À
LA
RENOVATION
DE
LA
COUR
DE
L’ECOLE
PRIMAIRE Mme
le
maire
informe
l’assemblée
des
résultats
de
la
consultation
lancée
le
14
avril,
2
entreprises
ont
déposé
une
offre :
>
EUROVIA:
-
offre
de
base
273
060.00
€
HT
;
-
option
1 (mobilier
maçonné)
118
000,00
€ HT
;
-
option
2
(mobilier
modulaire)
69
400,00
€ HT
;
-
option
3
( démolition
enrobé
amianté)
200
000,00
€ HT
>
STPA:
-
offre
de
base
249
881,45
€ HT ;
-
option
1 (mobilier
maçonné)
120
781.24
€ HT
;
-
option
2
(mobilier
modulaire)
72
876,12
€ HT
;
-
option
3
( démolition
enrobé
amianté)
1 627,36
€
HT
-—
l’entreprise
précise
que
si
les
enrobés
contenaient
de
l’amiante
ou
des
HAP,
ces
derniers
seraient
confinés
en
couche
de
forme
et
localisés
sur
le plan
de
récolement.
L’estimation
du
maître
d’œuvre
s’élevait à
:
-
Base
: 301
763,00
€
HT
-
Option
1
: 35
000,00
€ HT
-
Option 2
: 58
642,00
€ HT
La
proposition
de
la
commission
d’appel
d’offres
est
de
retenir
l’offre
base
de
l’entreprise
STPA,
puisqu'elle
est
mieux
disante,
puis
de
choisir
l’option
1 pour
le mobilier.
L'option
2 permettrait
toutefois
de
rester
dans
l’enveloppe
budgétaire,
mais
la
commission
s’interroge
sur
la
pérennité
du
mobilier
en
polypropylène
et préfère
choisir
le mobilier
maçonné.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
STPA,
puis
de
choisir
l’option
1 pour
un
montant
total
HT
de
370
663,09
€,
et autorise
Mme
le maire
à signer
le marché. Enfin
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
le
projet
a
été
présenté
aux
enseignants
et parents
élus
lors
du
dernier
conseil
d’école,
et qu’il
a été
approuvé
par
tous.
2)
BUS
SCOLAIRE
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
le
bus
de
la collectivité
nécessite
de
grosses
réparations.
Un
premier
devis
d’environ
2
500
€
H.T
a
été
demandé
pour
le
changement
du
réservoir,
le
chef
de
garage
a précisé
que
ce
changement
allait
engendrer
d’autres
dépenses.
Les
capteurs
ABS
sont
à changer
également
mais
la difficulté
est de
trouver
les pièces.
Enfin
le chef de
garage
a précisé
que
le bus
arrivait
en
fin
de
course,
qu’il
fallait
limiter
les
déplacements
uniquement
sur
Feuquières
pour
la
sécurité
des
enfants.
Mme
le
maire
demande
si
les
travaux
doivent
être
engagés
sachant
que
le
car
ne
pourra
plus
rouler
encore
très
longtemps,
elle précise
qu’il
vient
de
passer
au
contrôle
technique.
L’assemblée,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
réaliser
les
travaux,
et
de
n’autoriser
les
déplacements
que
sur
la commune,
toutefois
une
réflexion
devra
être
engagée
pour
le
remplacement
ou
pas
du
bus
dans
les prochains
mois.
3)
CESSION
DE
LA
PARCELLE
E343
À BAIE
DE
SOMME
HABITAT
Mme
le
maire
rappelle
qu’une
délibération a
été
prise
le 22
juillet
2021
autorisant
la vente
de
la
propriété
sise
14
rue
Barbusse
à
BAIE
DE
SOMME
HABITAT
pour
un
prix
de
50
000
€,
afin
d’y
construire
une
pension
de
familles.
La
division
parcellaire
a
été
effectuée,
et
de
nouveaux
numéros
de
parcelles
ont
été
attribués,
ainsi
il
est
nécessaire
de
prendre
une
nouvelle
délibération
mentionnant
le
nouveau
numéro
de
la parcelle.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
Mme
le maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
cession
de
la propriété
sise
14
rue
Henri
Barbusse
et
cadastrée
section
E
n°
343
à BAIE
DE
SOMME
HABITAT
au prix
de
50
000
€.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
19h30.