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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 4 avril 2023 1
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 4 avril 2023 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
4
avril
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatre
avril
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
10/05/2023,
conformément
à
Particle
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents :
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud
(arrivé
à
18h40
—
point
1),
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal
(arrivé
à
18h45
—
point
1),
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie,
Etaient
absents
excusés:
M.
ISRAEL
Pascal
ayant
donné
procuration
à
Mme
AVISSE
CUVIER
Elise,
Mme
PAPIN
Caroline
ayant
donné
procuration
à
Mme
HECKMANN
Maryline,
Mme
PLATEL
Anne
ayant
donné
procuration
à M.
CUVIER
Géraud,
Mme
BOCLET
Laure.
Absent
: M.
LEGER
Thomas,
M.
BOULANGER
Carol.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Ordre
du
jour : 1-
Adoption
du
précédent
compte
rendu
2-
Comptes
de
gestion
2022
3-
Comptes
administratifs
2022
4-
Vote
des
taux
des
taxes
locales
5-
Vote
des
subventions
aux
associations
6-
Budgets
primitifs
2023
7-
Création
de
postes
8-
Nomination
d’un
membre
dans
divers
instances
et syndicat
9-
Nomination
d’un
membre
dans
diverses
commissions
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Mme
BARBIER
Stéphanie
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
1)
ADOPTION
DU
PRECEDENT
COMPTE
RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le précédent
compte
rendu,
Mme
le maire
demande
s’il
y a des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité.
2)
COMPTES
DE
GESTION
2022
M.
le maire
donne
lecture
des
comptes
de
gestion
de
l'année
2022
:
Ÿ”_
budget
commune
: la
section
d'investissement
présente
un
excédent
de
288
599,85
€
pour
l’année
2022
soit
un
déficit
cumulé
de
703
285,46
€
à
la
clôture
de
l’exercice
2022
et
la
section
de
fonctionnement
présente
un
excédent
de
786
148,17
€ pour
l’année
2022
soit
un
excédent
cumulé
de
4
725
042,83
€
à la clôture
de
l’exercice
202.
Ÿ
budget
programmation
urbaine
:
: la
section
d'investissement
présente
un
déficit
de
8 960,64
€
pour
l’année
2022
soit
un
déficit
cumulé
de
93
174,02
€ à la clôture
de
l’exercice
2022
et la section
de
fonctionnement
présente
un
excédent
de
8 960,64
€
soit
un
déficit
cumulé
de
140
368,33
€ à la clôture
de
l’exercice
2022.
Mme
le
maire
demande
à
l'assemblée
d'approuver
les
comptes
de
gestion
2022
dressés
par
le
receveur
municipal.
Après
délibération,
les
comptes
de
gestion
sont
adoptés
à l'unanimité.
3)
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2022
&
Compte
administratif
2022
du
budget
communal
Mme
le maire
fait
lecture
du
compte
administratif
2022
qui
fait
apparaître
les
résultats
suivants :
Ÿ”
Section
de
fonctionnement
: excédent
2022
de
786
148,17
€
soit
un
excédent
cumulé
de
clôture
de
4
725
042,83
€.
Ÿ”
Section
d’investissement:
excédent
2022
de
288
599,85
€
soit
un
déficit
cumulé
de
clôture
de
703
285,46
€.
Mme
le
maire
sort
de
la
salle.
M.
MAVIOU
prend
la
présidence
et
demande
donc
à
l’assemblée
de
passer
au
vote. Après
en
avoir
délibéré,
le compte
administratif
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Mme
le maire
reprend
la présidence
;
L'état
des
restes
à
réaliser
2022
fait
apparaître
un
déficit
de
735
532,62
€,
en
conséquence
le
besoin
de
financement
correspondant
au
déficit
d’investissement
cumulé
et
aux
restes
à
réaliser
2022
s'élève
à
1 438
818,08
€.
Après
délibération,
le
conseil
décide
d’affecter
la
somme
de
1 438
819
€
au
compte
1068,
puis
inscrit
la somme
de
3
286
223,83
€
en
excédent
reporté
en
section
de
fonctionnement.
&
Compte
administratif 2022
Programmation
Urbaine
Il est fait
lecture
du
compte
administratif 2022
qui
fait apparaître
les
résultats
suivants
:
YŸ”
Section
de
fonctionnement
: excédent
de
8 960.64
€ soit
un
déficit
cumulé
140
368,33
€
YŸ”_
Section
d’investissement
: déficit
de
8 960.64
€ soit un
déficit
cumulé
de
93
174,02
€
Mme
le
maire
ayant
quitté
la
salle,
M.
MAVIOU
fait
passer
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
compte
administratif
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Mme
le maire
reprend
la présidence
de
la séance.
4)
VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
LOCALES
Les
finances
de
la commune
étant
saines,
Mme
le maire
suggère
de
maintenir
les
taux
de
2022,
toutefois
elle
précise
qu’à
compter
de
2023,
la taxe
d’habitation
a été
supprimée
pour
les
locaux
meublés
affectés
à l’habitation
principale,
que
cette
réforme
est
applicable
à
tous
les
foyers
fiscaux.
Toutefois
les
communes
conservent
le
produit
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l’habitation
principale.
Pour
cela
il
est
donc
nécessaire
de
voter
le
taux
de
taxe
d’habitation.
Elle
propose
donc
de
voter
les
taux
suivants :
- TFB
: 45.40
%
- THSs
: 16,97
%
- TENB
: 27,42
%
- CFE:
15,10% Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
par
17
voix
«
POUR
»
les
taux
ci-dessus.
5)
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Mme
le
maire
soumet
à
l’assemblée
les
subventions
proposées
par
la
commission
de
finances
pour
les
associations
locales
comme
ci-dessous :
«Le
Montant
de
la]
Subvention
Nom
de
l'association
.
.
subvention
|
exceptionnelle
Association
ANCIENS
COMBATANTS
ACPG/CATM
200,00
150,00
Association
SOCIETE
DE
CHASSE
400,00
Association
AMIC.
SAPEURS
POMPIERS
200,00
Association
SECTION
CYCLISTE
350,00
1 700,00
Association
SPORTIVE
DU
COLLEGE
300,00
Association
HARMONIE
MUNICIPALE
700,00
3
500,00
Association
A.A.E.F.
SECTION
FOOTBALL
300,00
Association
AAEF
SECTION
HANDBALL
3
000,00
Association
A.A.E.F.
SECTION
TENNIS
300,00
Association
AAEF
DYNAMIC
CLUB
900.00
Association
USEP
ECOLE
PRIMAIRE
400,00
3
350,00
Association
USEP
ECOLE
MATERNELLE
280,00
760,00
CCAS
6 200,00
Association
AMICALE
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
550,00
2
690,00
Association
ASSOC
PLAISIR
DE
LIRE
800,00
Association
ASSOC
LA
GAULOISE
100,00
Association
TENNIS
DE
TABLE
FEUQUIERES
650,00
Association
CHE
VADROUILLEUX
ED'FEUTCHERES
200,00
ASSOC
FOYER
SOCIO-EDUCATIF
DU
COLLEGE
50,00
Association
FEUQUIERES
ANIM'
500,00
Association
PHOENIX
BADMINTON
400,00
Association
COMPAGNIE
ALTUS
200,00
Association
LES
VIEUX
VOLANTS
100,00
Association
GESTIONNAIRE
DE
LA
MARPA
1 000,00 [Association
SERGENT
BRYAN
RIMBAUT
|
500,00 |
Elle
propose
également
les
subventions
pour
les
associations
diverses
comme
ci-dessous
:
Nom
de
l'association
Montant
de la
subvention
Association
INSTITUT
RECHERCHE
SUR
LE
CANCER
100,00
Association
ASSOC
POUR
LE
DON
DU
SANG
200,00
Association
AFM
TELETHON
400,00
Association
RESTAURANTS
DUCOEUR
550,00
Association
ADAPEI
- LES
PAPILLONS
BLANCS
300,00
Association
BANQUE
ALIMENTAIRE
DE
DARGNIES
400,00
Association
SECOURS
POPULAIRE
400,00
Association
ALBATROS
CLUB
NATATION
50,00
Association
DU
VIMEU
1 500,00
Association
de
la SOMME
A
BELLEFONTAINE
50,00
Subventions
imprévues
2
500,00
Mme
le
maire
demande
donc
à l’assemblée
de
délibérer,
Mme
HECKMANN
,MM.
CREUSET,
BECQUET
étant
élus
au
sein
du
bureau
d’une
association
bénéficiant
d'une
subvention
communale
ne
participent
pas
au
vote.
Après
délibération,
le
conseil
accepte
les
propositions
par
14
voix
«
POUR
».
6)
BUDGETS
PRIMITIFS
2023
æ
Budget
communal
2023
Il
est
fait
lecture
du
budget
primitif
2023
de
la
commune.
Cette
année
sera
consacrée
à
la
fin
de
certains
travaux
engagés
en
2022
tels
que
les
travaux
d’aménagement
de
la
rue
Henri
Barbusse,
l’installation
de
la
vidéoprotection.
De
nouveaux
projets
sont
également
prévus
comme
les
travaux
de
réfection
de
la
cour
de
l’école
primaire,
les
travaux
d'aménagement
de
la
place
Jean
Jaurès,
l’étude
de
programmation
pour
l’urbanisation
de
l’OAP
rue
de
la
République,
et
enfin
la
réalisation
d’un
pumptrack
sur
la
zone
de
loisirs.
Le
budget
primitif est ainsi
présenté
:
Section
fonctionnement
: présentée
en
équilibre
à la somme
de
6 965
538,80
€ répartie
comme
suit
:
BUDGET
FONCTIONNEMENT
2023
Chapitre
011
-
Charges
à
caractère
|
740
150,00
|
002
excédent
reporté
3
286
223,83
général Chapitre
012
-
Charges
de
personnel
|
1 420
300,00
|
Chapitre
013
-
Atténuation
de
32
000,00
et
frais
assimilés
charges
Chapitre
(014
-
Atténuation
de
155
600,00
|
Chapitre
70
-
Produits
des
services,
88
500,00
produits
du
domaine
et
ventes
div
Chapitre
65
-
Autres
charges
de
|
442
822,35
|
Chapitre
73
- Impôts
et
taxes
1 335
624,00
gestion
courante
Chapitre
66
- Charges
financières
67
500,00
|
Chapitre
74
-
Dotations,
subventions
|
2
066
005,00
et
participations
Chapitre
67
- Charges
exceptionnelles
1 000,00
|
Chapitre
75
-
Autres
produits
de
144
000,00
gestion
courante
Chapitre
68
-
Dotations
aux
44
449,24
|
Chapitre
78
-
Reprises
sur
7
250,00
amortissements
et
aux
provisions
amortissements
et
provisions
Chapitre
042
-
Opérations
d'ordre
222999
|
042
-
Opérations
d'ordre
entre
5
935,97
entre
sections
sections
023
-
Virement
à
la
section
de
|
4093
717,21
fonctionnement Total
des
dépenses
6 965
538,80
|
Total
des
recettes
6 965
538,80
Section
d’investissement
:présentée
en
équilibre
à la
somme
de
8
779
731,47
€
répartie
comme
suit
: BUDGET
INVESTISSEMENT
2023
Déficit
reporté
703
285,46 |
Virement
de
la
section
de
4
093
717,21
fonctionnement
Opérations
financières
246
000,00 |
Chapitre
10
- Dotations,
fonds
divers
1 836
319,00
et réserves
Opérations
d'ordre
330
813,
99 |
Chapitre
13
- Subventions
2
375
691,00
d'investissement
Opération
Acquisitions
de
terrains
9
000,00 |
Chapitre
21
— Immobilisations
216
350,00
corporelles
Opération
Aménagement
du
12
136,33 |
Chapitre
040
- Opérations
d'ordre
et
324
878,02
cimetière
transfert
entre
sections
Opération
Matériel
88
391,20 |
Chapitre
041
- Opérations
32
776,24
patrimoniales
Opération
Entretien
des
bâtiments
164
850,00
Opération
Eclairage
Public
199
944,79
Opération
Traversées
urbaines
579
113,25
Opération
Voirie
109
106,00
Opération
Caserne
centre
de
18
837,24
secours Opération
création
d'un
pôle
3
472,11
enfance
jeunesse
Opération
Urbanisation
de
zones
15
000,00
Opération
aménagement
de
la |
2471
720,00
place
Jean
Jaurès
Opération
Rénovation
cour
de
439
845,70
l'école
primaire
Opération
Création
pumptrack
183
370,00
Opérations
investissements
futurs
3
204
845,40
Total
des
dépenses
8
779
731,47
Total
des
recettes
8
779
731,47
Après
en
avoir
délibéré,
le budget
primitif est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
æ
Budget
primitif
2023
Programmation
Urbaine
Le
budget
est ainsi
présenté :
Ÿ”_
Section
d'exploitation
: présentée
en
équilibre
à la somme
de
246
370,41
€
Ÿ”_
Section
d'investissement
: présentée
en
équilibre
à la somme
de
106
002,08
€
Après
délibération,
le budget
est
adopté
à l'unanimité.
7)
CREATION
DE
POSTES
Mme
le maire
informe
l’assemblée
qu’une
ATSEM
a sollicité
une
mise
en
disponibilité
à compter
du
1% août
prochain.
Du
fait
de
la fermeture
de
la
5°"°
classe
depuis
septembre
2022,
et
au
vu
des
effectifs
actuels
de
l’école
maternelle,
Mme
le
maire
propose
de
créer
un
poste
d’ATSEM
à 21h00
par
semaine
à compter
du
1°
septembre
2023.
Le
poste
d’ATSEM
à temps
complet
restera
vacant
jusqu’à
la fin
de
la
disponibilité
de
l’agent,
puis
pourra
être
supprimé
à ce
moment-là.
Suite
au
développement
des
espaces
végétalisés
créés
lors
des
aménagements
de
voiries,
et
en
raison
de
l’évolution
de
la
règlementation
phytosanitaire,
Mme
le
maire
propose
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet
à compter
du
1° juin
2023.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
la
création
d’un
poste
d’ATSEM
à
21h/semaine
et
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
complet.
8)
NOMINATION
D’UN
MEMBRE
DANS
DIVERS
INSTANCES
ET
SYNDICAT
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
suite
à
la
démission
de
Mme
Magalie
HAUTIN,
il est
nécessaire
de
désigner :
-
Un
représentant
titulaire
au
conseil
d’administration
du
collège
: M.
BECQUET
présente
sa
candidature et est
élu
à l’unanimité
-
Un
représentant
suppléant
au
conseil
d’école
de
l’école
primaire
: Mme
AVISSE
CUVIER
présente
sa
candidature
et est
élue
à l’unanimité
-
Un
délégué
titulaire
au
SIPPH
: M.
ISRAEL,
qui
était
suppléant,
a accepté
de
prendre
la place
de
délégué
titulaire.
En
conséquence
Mme
NOEL
propose
sa
candidature
en
tant
que
déléguée
suppléante
et
est
élue
à
l’unanimité.
9)
NOMINATION
D’UN
MEMBRE
DANS
DIVERSES
COMMISSIONS
Mme
le maire
informe
l’assemblée
qu’il
est
nécessaire
de
remplacer
Mme
Magalie
HAUTIN
et Mme
Justine
NEVEU
dans
les
commissions
suivantes
:
-
Commission
sociale
/ enfance
jeunesse
: Mme
PAPIN
et M.
CREUSET
sont
candidats
et sont
désignés
à
l'unanimité.
-
Commission
animation
: Mme
NOEL
est
candidate
et est
désignée
à l’unanimité.
Avant
de
clore
la
séance,
Mme
le
maire
fait
part
à
l’assemblée
d’un
problème
rencontré
par
un
administré
domicilié
Chemin
du
Plant
Barbier,
celui-ci
est très
dégradé
du
fait du
passage
de
véhicules
agricoles
et véhicules
lourds,
et
est
devenu
peu
praticable
notamment
par
temps
de
pluie.
Elle
sollicite
donc
que
la
commission
« aménagements
urbains
» se
rende
sur
les
lieux
afin
d'envisager
une
solution.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h30.