Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - kaduiwo18o6khgk
Déliberation - 8txocgouuseo0xv
Déliberation - z80t7kfdgg1ie27
Déliberation - h098jukc04bta0t
Déliberation - njjxr83mxj2k1z5
Déliberation - 7tiundmwakty3w7
Déliberation - hiuruk1lwj2cqf
Déliberation - 4yvk0hr3nohdenj
Procès Verbal - n5gj2gqw4y6oakq
Déliberation - 1fi7h6yytb5whjz
Déliberation - ap84e2t7kjq195m
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Trun.
Lien du pdf (Déliberation - ap84e2t7kjq195m)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT de L'ORNE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTAN
COMMUNE DE TRUN
Nombre de conseillers
En exercice 15
Présents 13
Votants 14
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Jacques P
061-216104943-20230920-53-2023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 11/10/2023
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois,
Le 20 septembre à 18h30
Le Conseil Municipal de la commune de TRUN
Dûüment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil municipal, sous
la présidence de Monsieur Jacques PRIGENT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 septembre 2023
Présents : M. Jacques PRIGENT, M. Vincent LEBRETON, Mme Florence ECOBICHON,
M. Eric RIEDINGER, M. Fabien JOUADE, M. Hervé BROC, M. André DEBEVE, Mme
Anita LEVALLOIS, Mme Lydia POUPIN, M. Philippe POTTIER, M. Jean-Louis
DESVIGNE, Mme Sandra LOBRY, Mme Léa VIEL.
Absentes excusées: Mme Anne-Marie TREUIL, Mme Renée SAUSSAIS qui donne
procuration à Mme Florence ECOBICHON.
Secrétaire de séance : M. Jean-Louis DESVIGNE
COLLEGE ANDRE MALRAUX
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — SEJOUR SKI 2024
DEL — SUB — 7.5 —53/2023
Monsieur le Maire que l’équipe EPS du collège va réaliser un voyage scolaire dans
une station de ski de CHÂTEL en Haute-Savoie du 21 au 27 janvier 2024 avec 70 élèves
de 5°" dont 13 élèves Trunois.
Le coût du voyage est de 416€ par élève.
Le collège sollicite soit une subvention globale pour l'établissement qui sera ensuite
redivisée à l’ensemble des 70 participants, soit une aide individuelle pour chaque
enfant de Trun.
Il rappelle que le CCAS peut également verser une aïde individuelle à chaque enfant
de Trun qui est calculée en fonction des ressources familiales. Cette aide peut aller
jusqu'à 200€.
Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré :
$ ALLOUE une subvention exceptionnelle de 500 € au collège André Malraux
de Trun pour le séjour de ski organisé du 21 au 27 janvier 2024 ;
PRECISE que les crédits nécessaires ont été inscrits au budget primitif 2023
Fait AE les jour, mois et an dits.
PourCopiè conforme
Le’ Maire,