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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 11 13 VDF
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 11 13 VDF)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
OJ – CC – 13 novembre 2025 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 13 Novembre 2025 à 20h30
Ordre du jour
DELCC-2025-11-233 - AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Démission 7ème vice-président – convocation conseil
DELCC-2025-11-234 - VIE INSTITUTIONNELLE - Indemnités de fonction des vice- Présidents
DELCC-2025-11-235 - DATE – Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la sobriété foncière en région Pays de la Loire et réponses apportées par la CCLLA
DELCC-2025-11-236 - DAF – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – DSP Piscine intercommunale du Layon – Choix du délégataire – Approbation du contrat et autorisation de signature
DELCC-2025-11-237 - AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Conseil de développement Loire Angers – Renouvellement de la charte de partenariat
DELCC-2025-11-238 - AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Conseil de développement Loire Angers –
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens
DELCC-2025-11-239 - DAF – VOIRIE – Protocole d’accord transactionnel – travaux Brissac Loire Aubance - approbation et autorisation de signature
DELCC-2025-11-240 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC de Treillebois II - Communes de Saint- Melaine-sur-Aubance et Juigné/Loire - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2024
DELCC-2025-11-241 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc des Fontenelles à Brissac Loire Aubance - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2024
DELCC-2025-11-242 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2024
DELCC-2025-11-243 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Avenant n°9 à la Convention Publique d’Aménagement
DELCC-2025-11-244 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Dérogation au repos dominical pour l’ouverture des commerces de Chalonnes-sur-Loire le dimanche en 2026 – Avis conforme de la CCLLA OJ – CC – 13 novembre 2025 2
DELCC-2025-11-245– AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Clôture de la zone d’activités de la Minée à Bellevigne-en-Layon
DELCC-2025-11-246 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Clôture de la zone d’activités de Gué Menois à Val du Layon – reversement à la commune de l’excédent
DELCC-2025-11-247 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Approbation du programme d’actions inscrites au PAT pour 2026-2030
DELCC-2025-11-248 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’une subvention à LES BOCAUX A PAPA au titre du fonds de soutien du PAT
DELCC-2025-11-249 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’une subvention au CENTRE SOCIOCULTUREL DES COTEAUX DU LAYON au titre du fonds de soutien du PAT
DELCC-2025-11-250 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’une subvention à LE TINTAMARRE au titre du fonds de soutien du PAT
DELCC-2025-11-251- DAF - FINANCES – Attributions de compensation définitives 2025
DELCC-2025-11-252 - DATE – HABITAT –– Soutien financier au bailleur social Meldomys pour la construction de 3 logements à Terranjou, Martigné-Briand
DELCC-2025-11-253- DDEV– CULTURE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec Villages en Scène pour l’année 2025 (subventions CLEA)
DELCC-2025-11-254 - DAF- BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la Piscine du Layon et réfection de l’étanchéité du pédiluve - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-11-255 - DAF – DST - MARCHE DE FOURNITURE – Acquisition d’engins et véhicules techniques – Relance lot n°1 bis « 0 à 4 fourgons » - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-11-256 - DAF – VOIRIE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Etude et création de trois liaisons cyclables intercommunales d’intérêt communautaire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-11-257 -DAF- VOIRIE - MARCHE DE TRAVAUX – Aménagement de la Place et abords de l’Eglise de Saint-Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-11-258 - DAF - VOIRIE - MARCHE DE TRAVAUX – Aménagement de la traversée du bourg de Beaulieu-sur-Layon (Séquence D/E/I) – Lot n°1 VRD - Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2025-11-259 - DAF – DST - DDEV – PETITE ENFANCE - MARCHE DE TRAVAUX – Restructuration et extension des locaux du multi accueil 123 Soleil à Brissac Loire Aubance – Lot n°1 VRD Espaces Verts - Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°2
DELCC-2025-11-260-DAF – BATIMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Brissac Loire Aubance – commune déléguée de Saint-Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature des avenants n°2
DELCC-2025-11-261 - DAF – BATIMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Réalisation d’un centre technique regroupant les activités de la CCLLA à Saint-Georges-sur-Loire – Lot n°2 Gros œuvre - Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°2
DELCC-2025-11-262- DST - GEMAPI – Convention d’accompagnement technique et financière en lien avec l’évaluation environnementale du Programme d’Actions de Prévention des Inondations 2 (PAPI2) OJ – CC – 13 novembre 2025 3
DELCC-2025-11-263- DST - GEMAPI – Délégation de gestion des digues de protection contre les inondations – convention de financement des études et travaux d’investissement pour la digue du Petit Louet – 2025-2028
DELCC-2025-11-264 – DST - ASSAINISSEMENT – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise
en séparatif et de gestion des eaux pluviales du secteur des Courtils à Chalonnes-sur-Loire
DELCC-2025-11-265 – DST - ASSAINISSEMENT – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise
en séparatif des réseaux d’assainissement de Champ-sur-Layon Tranche 2 et 3 - commune de
Bellevigne-en-Layon
DELCC-2025-11-266 – DST - ASSAINISSEMENT – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Travaux de
renouvellement et d’extension des réseaux d’assainissement sur la commune de Beaulieu-sur-Layon
Rue de Bel Air
DELCC-2025-11-267 – DST – VOIRIE – Approbation du protocole financier pour la réalisation de travaux de réfection de la voirie avenue de la Gare – commune de Chalonnes-sur-Loire
DELCC-2025-11-268 – DST - VOIRIE – Approbation et autorisation de signature de la convention de
rétrocession des espaces communs après la réalisation des travaux du lotissement « les Guigniers 2 »
situé sur la commune de La Possonnière à la CCLLA
DELCC-2025-11-269 – DST - VOIRIE – Approbation et autorisation de signature de la convention de
rétrocession des espaces communs du lotissement « Landeronde » situé sur la commune de La
Possonnière
DELCC-2025-11-270- AG - RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes