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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 06 11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 06 11)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Eau et assainissement,
Note de Synthèse – CC – 11 juin 2026 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE LAYON
AUBANCE
Séance du 11 JUIN 2026 à 19h30
Ordre du jour
DOSSIER EN EXERGUE : LES COMPTES ADMINISTRATIFS 2025
DELIBERATIONS
DELCC-2026-06-223 - DAF- FINANCES – Règlement budgétaire et financier – Adoption
DELCC-2026-06-224- DAF- FINANCES – Harmonisation des durées d’amortissement – règle du prorata temporis et soldes des comptes de faible valeur - modification
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communes Loire Layon Aubance
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DELCC-2026-06-230- DAF - FINANCES - Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe Assainissement non collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance
DELCC-2026-06-231- DAF - FINANCES - Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe Office de tourisme de la communauté de communes Loire Layon Aubance Note de Synthèse – CC – 11 juin 2026 2
DELCC-2026-06-232 - DAF - FINANCES- Affectation définitive des résultats du budget principal de l’exercice 2025
DELCC-2026-06-233 - DAF - FINANCES- Affectation définitive des résultats du budget annexe actions économiques de l’exercice 2025
DELCC-2026-06-234 – DAF - FINANCES - Décision modificative n° 1 du budget Principal de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2026
DELCC-2026-06-235- DAF- FINANCES – Modification de l’autorisation de programme N°2026-91007 et des crédits de paiement pour l’opération de voirie sur la commune de Champtocé sur Loire
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N°1 pour l’exercice 2026
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DELCC-2026-06-239 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation du représentant de la communauté de communes Loire Layon Aubance à l’Hôpital de la Corniche Angevine
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