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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 09 72 RAPPORT DACTIVITE 2023 CEREMA
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 09 72 RAPPORT DACTIVITE 2023 CEREMA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
E.. Gally_Mauldre Correnunaut ai de COMMUNES Envoyé en préfecture le 30/09/2024 Extrait du Red Recuen préfecture le 30/09/2024 du Conseil Comm Pibiié le ID : 078-200084130-20240918-20240972-DE
Date de la séance
Le 18 septembre 2024
Date de convocation
Le 12 septembre 2024
Date de publication
Le 12 septembre 2024
Nombre de délégués
En exercice 34
Présents 21
Procurations 9
Excusé 1
Absents 3
N° 2024-09-72
OBJET :
RAPPORT D’ACTIVITE
2023 CEREMA
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 18 septembre, à 18h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d'ANDELU :
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL, Martine DELORENZI
Commune de CHAVENAY : Myriam BRENAC
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN, Agnès TABARY
Commune de DAVRON :
Commune de FEUCHEROLLES: Patrick LOISEL, Michel DELAMAIRE, Yves DEKEYREL
Commune d'HERBEVILLE :
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE: Nathalie CAHUZAC, Christophe DEBUISNE
Commune de MAULE: Olivier LEPRETRE, Hervé CAMARD), Caroline QUINET, Hajer RIVIERE, Samuel COLLIN
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE: Gilles STUDNIA, Karine DUBOIS, Gérard PARFAIT, Dominique GERBERT, Axel FAIVRE
Procurations :
Stéphane GOMPERTZ a donné pouvoir à Myriam BRENAC
Jérôme COTIGNY a donné pouvoir à Nathalie CAHUZAC
Katrin VARILLON a donné pouvoir à Patrick LOISEL
Vincent GAY a donné pouvoir à Eric MARTIN
Sidonie KARM a donné pouvoir à Olivier LEPRETRE
Sylvie BIGAY a donné pouvoir à Hervé CAMARD
Jean Christophe SEGUIER a donné pouvoir à Caroline QUINET
Christine CAILLAT a donné pouvoir à Karine DUBOIS
Christelle BARDEILLE a donné pouvoir à Dominique GERBERT
Excusé : William FALCHETTO
Absents : Olivier RAVENEL, Damien GUIBOUT, Jean-Philippe ANTOINE
Secrétaire de séance : Agnès TABARY
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU la Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
CONSIDERANT la nécessité de prendre acte du rapport annuel
d'activité 2023 du CEREMIA ;
CONSIDERANT l'avis favorable unanime des membres présents en Commission Affaires Générales et Financières et gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes du 11 septembre 2024, Envoyé en préfecture le 30/09/2024
AP. à nn Extrait du RelRecu en préfecture le 30/09/2024
Gally_Mauldre du Conseil Comml| Pubii le Commurauté de communes ID : 078-200034130-20240918-20240972-DE
ENTENDU l'exposé de M. Adriano BALLARIN, vice-Président délégué au Développement Economique et à l'Aménagement.
Après en avoir délibéré (sans vote),
© PREND ACTE du rapport annuel d'activité 2023 du CEREMA.
Pour copie conforme,
+ Mise en ligne de l'acte le mn _ KER
+ Document rendu exécutoire le
30/09/2024
30/09/2024