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Déliberation - DEL 2024 85 REGLT SEJOUR
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 85 REGLT SEJOUR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2024
Reçu
en
17.17
le LY
24
L
€
Pubié
te
12 -\
;
S
LOS
ID
: 038-213800717-20241202-DEL20241202_85-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
DECEMBRE
2024
N°85/2024
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
DEUX
DECEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 22
novembre,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire
PRESENTS
: BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E,,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PAIO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
SANCHEZ
D.
VITINGER
G,
PROCURATIONS
:
ABRAHAM-MOREL
A.
à
BONNET-GAMARD
P.,
DEUTSCH
F.
à
MOLLARD
N.,
SELVE
M.
à CHABANY
S.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Fabienne
MILET
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
REGLEMENT
DU
SEJOUR
ENFANCE
ET
JEUNESSE
A
SETE
(34)
JUILLET
2025
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
à
l'éducation
enfance
et jeunesse,
présente
le
projet
du
règlement
intérieur
du
séjour
à SETE
du
dimanche
6 juillet
au
vendredi
11
juillet
2025.
Ce
règlement
fixe
les
modalités
de
participation
des
enfants,
les
modalités
de
règlement
de
la
participation
financière
des
familles
et
les
tarifs.
Madame
CHABANY
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
règlement
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
les
règlements
du
séjour
à
SETE
(34)
CHARGE,
Monsieur
le
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
et
les
services
municipaux
de
veiller
à son
application
et son
respect.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
03
décembre
2024