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Déliberation - DEL 2024 10 Reglt Sejours ej ETE
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 10 Reglt Sejours ej ETE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
Publié
le
©8/o2/2
52 4
s
LC
ID
: 038-213800717-20240205-DEL20240205_2-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
FEVRIER
2024
N°
10/2024
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
LE
CINQ
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
janvier
2024,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'espace
culturel
Navarre,
salle
des
familles,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-VOREL
A.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F,,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
PAIO
J.,
PROCACCGI
T.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.
SELVE
M.
VITINGER
G.
PROCURATION
: CHAUMONT
L.
à ABRAHAM-MOREL
A.,
MOLLARD
N.
à GRENIER
JM.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
BONNET-GAMARD
Pauline,
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
REGLEMENT
DES
SEJOURS
ENFANCE
ET
JEUNESSE
ETE
2024
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
à
l'éducation
enfance
et jeunesse,
présente
le
projet
du
règlement
intérieur
du
séjour
aux
Carroz-Araches
La
Frasse
(74)
du
dimanche
7 juillet
au
vendredi
12
juillet
2024,
et
celui
du
séjour
à
Villard
de
Lans
du
samedi
27
juillet
au
vendredi
2
aout
2024.
Ces
règlements
fixent
les
modalités
de
participation
des
enfants
et des
jeunes
et
les
modalités
de
règlement
de
la
participation
financière
des
familles.
Pour
le
séjour
jeunesse,
il
sera
demandé
aux
familles
un
versement
d’arrhes
lors
de
l'inscription
afin
de
renforcer
l'engagement
des
participants
vis-à-vis
du
projet.
Madame
Sylvie
CHABANY
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
règlement
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
le
règlement
du
séjour
aux
Carroz
d'Araches
La
Frasse
(74).
APPROUVE
le
règlement
du
séjour
à villard
de
Lans. Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
Publié
le
©8(2(2024
SL
ID
: 038-213800717-20240205-DEL20240205_2-DE
CHARGE,
Monsieur
le
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
et
les
services
municipaux
de
veiller
à
son
application
et
son
respect.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 6 février 2024
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification
Le
Maire,
Francis
DIETRICH