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Conseil Municipal - Affiche CM du 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Attignat-Oncin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 09 12 2025)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Institutions publiques,
a
MAIRIE
DE
ATTIGNAT-ONCIN
ETONNNER
470
Route
du
Chef-Lieu
73610
ATTIGNAT-ONCIN
Tél
: 04
79
36
07
69
/ Mail
: mairie.attignat-oncin@orange.fr
AFFICHE
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
( Article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ATTIGNAT-ONCIN
se
réunira,
en
séance
ordinaire
le
09
décembre
2025,
à
20
heures
30.
Objet
de
la
réunion
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil ;
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
;
- Détermination
du
nombre
d'adjoints
au
maire
et
révision
des
indemnités
de
fonction
;
- Approbation
des
projets
de
travaux
2026 ;
- Contribution
financière
au
fonctionnement
du
Service
d'aide
à
Domicile
(SAD)
géré
par
le
CIAS
des
Echelles ;
- Modification
des
statuts
du
Syndicat
départemental
d'énergie
de
la
Savoie
(SDES)
;
- Suppression
de
la
proratisation
de
la
participation ;
- Questions
diverses.
Fait
à ATTIGNAT-ONCIN,
le 05
décembre
2025
Le
Maire
d'Attignat-Oncin