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Conseil Municipal - Affiche Reunion cm 06 05 2025
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
ATTIGNAT-ONCIN
470
Route
du
Chef-Lieu
73610
ATTIGNAT-ONCIN
ATTIGNAT
Tél
: 04
79
36
07
69
/ Mail
: mairie.attignat-oncin@orange.fr
AFFICHE
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
ATTIGNAT-ONCIN
se
réunira,
en
séance
ordinaire
le
06
mai
2025,
à
20
heures
30.
Objet
de
la
réunion
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
;
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
;
- Approbation
de
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
;
- Mise
à jour
du
plan
de
financement
des
travaux
2025 ;
- Réception
d'un
don
de
la
Région
AURA
;
- Reversement
partiel
des
concessions
du
cimetière
;
- Attribution
de
subventions ;
- Régularisations
d'emprises
foncières
;
- Questions
diverses.
Fait
à ATTIGNAT-ONCIN,
le 02
mai
2025
Le
Maire
d'Attignat-Oncin