Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 05 03 2024
Déliberation - liste deliberations 24 10 2022
Déliberation - liste deliberations 20 05 2025
Déliberation - liste deliberations 04 12 2024
Déliberation - liste deliberations 26 02 2025
Déliberation - liste deliberations 16 10 2024
Déliberation - liste deliberations 11 04 2024
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Déliberation - liste deliberations 24 05 2024
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 24 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Ib
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Nord
Hôtel de Ville
Place Auguste Lainelle - 59255 Haveluy
Tel : 03 27 44 20 99
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de la
délibération
Objet
2024-03-01
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11
avril 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-03-02
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’organe
délibérant
Le Conseil Municipal prend acte des décisions
2024-03-03 Approbation du Compte de Gestion 2023 Approuvée à l’unanimité
2024-03-04 Approbation du Compte Administratif 2023 Approuvée à l’unanimité
2024-03-05 Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2023 Approuvée à l’unanimité
2024-03-06 Bilan des acquisitions et cessions d’immobilisations 2023 Approuvée à l’unanimité
2024-03-07 Approbation du Budget Supplémentaire 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-03-08 Mise en œuvre de la télétransmission des actes budgétaires Approuvée à l’unanimité
2024-03-09 Tarifs accueil périscolaire à compter du 1
er septembre 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-03-10 Tarification sociale à la cantine scolaire à compter du 1
er septembre 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-03-11 Subventions aux associations Approuvée à la majorité
2024-03-12 Allocation séjour à Lyon de 3 élèves de l’école St Joseph à Wallers Approuvée à l’unanimité
2024-03-13
Allocation à un sportif haveluynois – Participation au championnat de
culturisme à Valence
Approuvée à l’unanimité (L
Hôtel de Ville
Place Auguste Lainelle - 59255 Haveluy
Tel : 03 27 44 20 99
2024-03-14
Acquisition et intégration de la rue Robert CAPLIEZ dans le domaine public communal
Approuvée à l’unanimité
Mis en ligne le 27 mai 2024