Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200220 53
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200220 53)
Thèmes du document : Dialogue social, Handicap et inclusivité, Logement,
AR
PREFECTURE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
-20200220-20200220_53-DE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO == Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
0473
532471
contact(occtdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents :
51 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
1 Conseillers
représentés
:
4 Total
votants :
56
N°
20200220-53
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
20
FÉVRIER
2020
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la
convocation
: 13
février
2020
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
20
février
2020
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Daniel
LAFAY,
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Marcel
BARGEON,
Jean-Pierre
DUBOST,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Catherine
MAZELIER,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Gérard
GRILLE,
Jean-Louis
GADOUX,
Aline
LEBREF,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
GONIN,
Eric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Bernard
VIGNAUD,
Pépita
RODRIGUEZ,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Philippe
OSSEDAT,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Alain
CHASSAGNE,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Paul
SABATIER,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Benoit
GENEIX,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
DEGLON,
Françoise
KORCZENIUK,
Thierry
BARTHELEMY,
Farida
LAÏD,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Philippe
CAYRE
à Jeannine
SUAREZ
Michel
COUPERIER
à
Bernard
GARCIA
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Hélène
BOUDON
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Philippe
BLANCHOZ,
André
IMBERDIS,
Carine
BRODIN
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante
: Stéphanie
BERNARD
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
AVENANT
N°
1 A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
ENTRE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
THIERS
DORE
ET
MONTAGNE
ET
LA
MAISON
DU
TOURISME
DU
LIVRADOIS
FOREZ
2019-2021
Rapporteur
: Michel
GONIN,
Vice-Président AR
PREFECTURE
063-200070712-20200220-20200220_S3-DE Reçu
le
27/02/2020
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
20191219-21
actant
la
mise
à
disposition
d’un
agent
à
hauteur
de
100%
de
son
temps
de
travail.
Considérant
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2019-2021
signée
entre
là
Communauté
de
Communes
et
la
Maison
du
Tourisme
du
Livradois-Forez.
Le
rapporteur
informe
l'assemblée
qu’un
avenant
n°2
doit
être
signé
pour
apporter
le
complément
financier
à
la
Maison
du
Tourisme,
soit
11
502.32
€
afin
de
couvrir
la
dépense
supplémentaire
liée
à
la
mise
à
disposition
à
hauteur
de
100
%
d’un
agent
afin
de
remplir
des
missions
auprès
du
service
commercial
de
la
Maison
du
Tourisme
(MDT).
Cet
agent
était
déjà
mis
à
disposition
pour
partie
de
son
temps
de
travail
à
la
Maison
du
Tourisme.
La
subvention
versée
par
la
Maison
du
Tourisme
(part
fixe)
incluait
déjà
60%
du
financement
de
son
poste.
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
e
Approuve
le
montant
de
la
contribution
financière
complémentaire
à
la
Maison
du
Tourisme
du
Livradois-Forez
de
11
502.32
€ ;
e
Autorise
le Président
à signer
tous
documents
relatifs
à
la
présente
;
e
Inscrit
cette
somme
au
budget
2020.
TOTAL
VOTANTS
: 56
Conseillers
présents
: 52
Représentés
: 4
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 56
Pour
: 56
Contre :
Abstentions
:
Pour
ampliation
c Maire
de
Châteldon
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr