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Arrêté - ARRETE 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 15)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Exploration spatiale,
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
015-2023-13-04
Le
maire
de
la commune
de
BERNOS-BEAULAC,
Vu
la loi
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
régions, Vu
le code
des
collectivités
territoriales,
Vu
le risque
de
chutes
de
branches
et d’arbres
sur
la route
du
Bioule
Vu
qu'il
y a
lieu
de
prévenir
le danger
ARRÊTE
Art
1 : La
route
sera
coupée
au
niveau
du
1 le
Bioule
pendant
la durée
des
travaux
soit
le 15
et 16
avril
2023.
Art
2: Une
signalisation
sera
mise
en
place.
Art
3: Le
présent
arrêté
sera
affiché
et publié
dans
la commune
de
Bernos-Beaulac
ainsi
que
sur
place.
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL
Maire