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Déliberation - Liste des deliberations examinees le 16 janvier 2026
Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 16 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 16 JANVIER 2026
- Procès-verbal du 28 novembre 2026 – APPROUVE (3 abstentions : Messieurs BASTANTI Pierre-Pascal, GEORGE Éric, MELAN Christophe)
- Délibération n°DEL01/26 : Rapport d’activité et de développement durable 2024 de la Métropole Nice Côte d’Azur
- Délibération n°DEL02/26 : Microcentrale hydroélectrique du Chastillon – Isola 3 : Dépôt des demandes d’autorisations préalables à la réalisation du projet sis Chastillon - APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL03/26 : Requalification des abords de la piscine Aquavallée – Demande de subventions - APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL04/26 : Avenant 1 du lot n°7 pour le marché de service « Assurances » - APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL05/26 : Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes – APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL06/26 : Forêt communale relevant du régime forestier – coupes de l’exercice 2026 – APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL07/26 : Maison des sportifs – Assujettissement à la TVA – APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL08/26 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour les risques santé – APPROUVE (unanimité)
- Délibération n°DEL09/26 : Mise en place et facturation de prestations de sécurité incendie et de maintenance technique pour la galerie commerciale du Front de Neige d’Isola 2000 – APPROUVE (3 abstentions : Messieurs BASTANTI Pierre-Pascal, GEORGE Éric, MELAN Christophe)
- Délibération n°DEL10/26 : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – Budget principal – APPROUVE (3 abstentions : Messieurs BASTANTI Pierre- Pascal, GEORGE Éric, MELAN Christophe)
- Délibération n°DEL11/26 : Compte-rendu des décisions du Maire
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale,
de manière permanente et gratuite.