Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091201 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091029 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100729 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091201 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130729 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120904 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20141217 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120705 sommaire RAA special
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180503 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130110 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120124 sommaire RAA special
Document publié le Mardi 24 janvier 2012
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20120124 sommaire RAA special)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Recueil des actes administratifs n°spécial du 24 janvier 2012
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2011
ACCORDANT
LA
MEDAILLE
D'HONNEUR
REGIONALE,
DEPARTEMENTALE
ET
COMMUNALE
.
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
>
ARRETE
DU
28
DECEMBRE
2011
PRESCRIVANT
LA
REVISION
DU
PERIMETRE
DE
RISQUES
NATURELS
D'INONDATION
VALANT
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
INONDATION
POUR
LES
RIVIERES
DE
L'OISE
ET
DE
L'AISNE
EN
AMONT
DE
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
12
JANVIER
2012
PORTANT
AGREMENT
DE
FORMATION
AUX
PPREMIERS
SECOURS
A
L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE
D'ENSEIGNEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DU
SECOURISME
DE
L'OISE
(ADEDS
60)
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DE
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
DU
12
JANVIER
2012
-
PROJET
DE
RENOUVELLEMENT
URBAIN
OU
QUARTIER
ROUHER
-
COMMUNE
DE
CREIL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
3
JANVIER
2012
PORTANT
AGREMENT
D'UNE
ENTREPRISE
FOURNISSANT
UNE
DOMICILIATION
JURIDIQUE
A
DES
PERSONNES
PHYSIQUES
OU
MORALES
IMMATRICULEES
AU
REGISTRE
DU
COMMERCE
ET
DES
SOCIETES
: LA
SOCIETE
ASTRE
ENTREPRENDRE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETES
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
2011
POUR
LES
ETABLISSEMENTS
SUIVANTS
:
- CENTRE
DE READAPTATION
PROFESSIONNELLE
DU
BELLOY
(DROS
N° HD-DT60-11-066)
- EHPAD
PUBLIC
DU CENTRE
HOSPITALIER
DE SENLIS
(DROS
N° HD-DT60-11-091)
- EHPAD
PUBLIC
DU CENTRE
HOSPITALIER
DE CLERMONT
(DROS
N° HD-DT60-11-092)
- EHPAD
PUBLIC
DE
L'HOPITAL
"LE
BEAU
REGARD"
de
NANTEUIL
LE HAUDOUIN
(DROS
N° HD-
DT60-11-093) - EHPAD
PUBLIC
DE L'HOPITAL
"Georges
DECROZE"
de PONT STE MAXENCE
(DROS
N° HD-DT60-
11-094) - EHPAD
PUBLIC
DU CENTRE
GERIATRIQUE
CONDE
(DROS
N° HD-DT60-11-095)
N°
de
page 54 58 60 62 64 66 68 70 72 74
Recueil des actes administratifé n°spécial du 24 janvier 2012
- MAS
de
TROSLY
BREUIL
(DROS
N°
HD-DT60-11-096)
- MAS
de
CUISE
LA
MOTTE
(DROS
N°
HD-DT60-11-097)
- SESSAD
de
DRESLINCOURT
(DROS
N°
HD-DT60-11-098}
- IMPRO
de
RIBECOURT
DRESLONCOURT
{DROS
N°
HD-DT60-11-099)
-
MAS
"PAVILLON
DE
LA
CHAUSSEE"
(DROS
N°
HD-DT60-11-100)
- CENTRE
RABELAIS
à
AGNETZ
(DROS
N°
HD-DT60-11-101)
- CAMSP
de
COMPIEGNE
(DROS
N°
HD-DT60-11-102)
- SESSAD
RABELAIS
à
AGNETZ
(DROS
N°
HD-DT60-11-103}
ARRETE
DROS
2011-161
RELATIF
À
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
ARRETE
N°
2011-DROS-HD-DT60-11-085
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SSIAD
ADCSRO
POUR
PERSONNES
AGÉES
ET
PERSONNES
HANDICAPÉES
ASSOCIATIF
DE
VILLERS
SUR
THERE
ARRETES
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AUX
ETABLISSEMENTS
SUIVANTS
:
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
(DROS
N°
2011-0355)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
{DROS
N°
2011-0390)
ARRETES
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AUX
ETABLISSEMENTS
SUIVANTS
:
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
(DROS
N°
201:-370)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
{DROS
N°
2011-371)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
(DROS
N°
201:-372)
- CENTRE
HOSPITALIER
LAENNEC
{DROS
N°
2011-373)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
(DROS
N°
2011-374)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
(DROS
N°
2011-375}
- CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
(DROS
N°
2011-376)
- CENTRE
MEDICO
CHIRURGICAL
(DROS
N°
2011-377)
ARRETE
DROS
N°
201-138
PORTANT
COMPOSITION
DU
COMITE
DÉPARTEMENTAL
DE
L'AIDE
MEDICALE
URGENTE,
DE
LA
PERMANENCE
DES
SOINS
ET
DES
TRANSPORTS
SANITAIRES
(CODAMUPS-TS)
DE
L'OISE
ARRETE
N°
DROS
2011-222
DU
23
DÉCEMBRE
2011
RÉLATIF
À
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
:
ARRETE
N°
DROS
2011-223
DU
23
DECEMBRE
2011
RELATIF
À
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
ARRETE
N°
DROS
2011-224
DU
23
DECEMBRE
2011
RELATIF
A
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
D'AIDES-SOIGNANTS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
ARRETE
DU
12
JANVIER
2012
N°2011-034
DPRS
MODIFIANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DE
COORDINATION
DANS
LES
DOMAINES
DE
LA
PREVENTION,
DE
LA
SANTE
SCOLAIRE,
DE
LA
SANTE
AU
TRAVAIL
ET
DE
LA
PROTECTION
MATERNELLE
ET
INFANTILE
CONSTITUEE
AUPRES
DE
L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
DE
PICARDIE
DIRECTION
DE
LA
PROTECTION
ET
DE
LA
PROMOTION
DE
LA
SANTE
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2011
PORTANT
DECLARATION
D'INSALUBRITE
REMÉDIABLE
AVEC
INTERDICTION
TEMPORAIRE
A
L'HABITATION
DU
LOGEMENT
SITUE
118,
rue
du
moulin
d'Ars
à
CAMBRONNE
LES
CLERMONT
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
RESEAU
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
-
PROCES
VERBAL
DE
CONFERENCE
ENTRE
SERVICES
—
APPROBATION
OU
TRACE
ET
AUTORISATIN
D'EXECUTION
DES
TRAVAUX
- COMMUNE
DE
SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
(Réf
: DE-2001-60-065)
- COMMUNE
DE
RANTIGNY
(Réf
: DE-2001-60-066)
- COMMUNE
DE
CIRES
LES
MELLO
(Réf
: DE-2001-60-067)
76 78 80 82 84 86 90 92 35 958 101 104 106 108 110 112 114 116 118 120 124 126 128 130 132 135 137 139 Recueil des actes administratifs n°spécial du 24 janvier 2012
DIRECTION
REGIONALE
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI
>
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DONNEE
à
M,
Renaud
SIMONET,
CONTROLEUR
DU
TRAVAIL
SUR
LA
2°
SECTION
D'INSPECTION
DU
TRAVAIL
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
16
DECEMBRE
2011
PORTANT
AGREMENT
DE
L'EARL
CNUDDE
à
ESQUENNOY
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
>
ARRETE
DU
20
DECEMBRE
2011
STATUANT
SUR
LA
DEMANDE
PRESENTEE
PAR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
PICARDIE
VERTE
EN
VUE
D'EXPLOITER
UNE
INSTALLATION
DE
STOCKAGE
DE
DECHETS
INERTES
AU
LIEU-DIT
*LES
ILOTS"
à
HERICOURT
SUR
THERAIN
>
ARRETE
DU
5
JANVIER
2012
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'INFORMATION
ET
DE
SURVEILLANCE
RELATIVE
AU
CENTRE
DE
STOKAGE
DE
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
EXPLOITE
PAR
LA
SOCIETE
K20
SUR
LES
COMMUNES
DE
LIERVILLE
ET
DE
LIANCOURT
SAINT-PIERRE
141 142 146 164