Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 380 view
Procès Verbal - 904 view
Procès Verbal - 799 view
Procès Verbal - 759 view
Procès Verbal - 937 view
Procès Verbal - 476 view
Procès Verbal - 884 view
Procès Verbal - 826 view
Procès Verbal - 842 view
Ordre du Jour - 696 view
Procès Verbal - 931 view
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 931 view)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Justice et droit,
PROJET DE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Jeudi 27 juin 2024
(à approuver lors d’une prochaine réunion de conseil municipal)
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 21 juin 2024, s’est réuni au lieu habituel de ses séances le Jeudi 27 juin 2024 à 19h30 sous la présidence de son Maire, M Bernard BESCHET.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Audrey BAILLVY BECHET, Anthony BESCHET, Cédric BESCHET, Pascal LANQUETIN, Benoît MASSARD, Mathieu MICHAUD, Pierre NICOD, Arnaud SAÏLLARD, Jacques TISSOT, Bernard VIONNET, Catherine VUILLAUME.
ABSENTS :
Agnès VANHUYSE
Secrétaire de séance : Arnaud SAILLARD
D) Approbation du procès-verbal du conseil du 23 mai 2024 :
Il convient de rajouter une précision pour la participation communale au raccordement eau potable sur la parcelle d’estive la Vessoye demandée par le syndicat pastoral. Les 4 voix contre la participation à 4757 € HT étaient toutefois favorables à une participation à 3 547 € HT (auge non comprise). Le reste du procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
ID) ADAT - Agence Départementale d’ Appui aux Territoires — Avenant à la convention :
Monsieur le Maire rappelle qu’une convention existe à ce jour entre la commune et l’ADAT concernant une assistance informatique, technique et juridique. Le RGPD - Règlement Général sur la Protection des Données impose aux collectivités le recours à un DPO Délégué à la Protection des Données en leur sein ou externalisé pour la protection des données à caractère personnel. L’ADAT propose cette prestation comprenant une mise à disposition du logiciel MADIS pour le suivi de la mise en conformité, un accès à des sessions en visioconférence pour de la sensibilisation, un
accès à une base documentaire .. pour un montant annuel de 250 € HT,
L’exposé entendu, le conseil municipal après avoir délibéré, décide, à l’unanimité de retenir l'ADAT pour cette prestation et autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante et tout document se rapportant à cette décision.
IT) Parcelle communale rue de la Louvatière:
Comme évoqué aux conseils municipaux précédents, la commune souhaite mettre en vente la parcelle communale cadastrée section AC n°169 au prix de 160 € / m°. Pour cela, des devis de travaux de viabilisation de ladite parcelle ont été demandés et reçus en mairie : l’entreprise NICOLET TP pour un montant de 7 370,40 € TTC et l’entreprise TP COLOMBO pour un montant de 6955.20 TTC. Toutefois, il convient de se renseigner davantage sur les caractéristiques techniques du dispositif d’assainissement présent et les mesures à prendre.
IV) Tarif spécial salle des fêtes —- vendredi 8 novembre 2024 :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une demande de location de la salle des fêtes a été reçue en mairie pour la soirée du vendredi 8 novembre. Il s’agit de l’association du comice qui organise un repas avec une remise des prix.
Or, le règlement et les tarifs ne sont pas prévus à ce jour pour une telle occupation d’un jour. L’exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré, décide, à l’unanimité d’appliquer le tarif pour la location d’un montant de 450 € et autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.
V) Questions diverses :
Travaux bibliothèque — panneau indicatif
Comme évoqué au précédent conseil municipal, un devis est proposé pour mettre une enseigne sur la façade de la bibliothèque. Il s’agit de l’entreprise MIMA Précisions pour un montant de 360 € TTC. L’exposé entendu, le conseil municipal valide à l’unanimité le devis proposé.
Location matériel fête communale :
Lors du dernier conseil municipal, un accord de principe a été donné pour une prise en charge par la commune de la location d’une sonorisation ainsi que d’une structure gonflable lors de la fête communale. Les devis présentés sont validés pour un montant de 290 € - studio plus - pour la sonorisation et 450 €- planete animation - pour la structure gonflable.
Ecole — projet cirque
Un projet pédagogique autour des activités du cirque est en cours de réflexion pour mai 2026 avec l’association de Crotenay, « Chap’Chapo ». Il s’agirait de proposer à toutes les classes une initiation aux arts du cirque et réaliser un spectacle ensuite aves les parents.
Une rencontre aura lieu le 2 juillet prochain avec le prestataire, la directrice de l’école et la commune afin de définir l'emplacement éventuel du chapiteau et les besoins techniques de l’installation.
Voirie - problème de sécurité RD 9
Une rencontre a eu lieu le 13 juin avec le STA puis le 26 juin en mairie avec la société Barthe sasu afin de définir des équipements adéquats pour réduire la vitesse et les incivilités récurrentes sur cette route départementale. Des solutions chiffrées avec des options précises seront transmises en mairie prochainement.
Fin de la séance : 21h45
La prochaine séance du conseil municipal est prévue le 18 juillet prochain.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Bernard BESCHET Arnaud SAILLARD